Réunion du mardi 22 juin 2010
délégation aux collectivités territoriales
Travaux de la délégation - Communication
Compensation des transferts de compétences - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 15 juin 2010
délégation aux collectivités territoriales
Ingénierie publique - Examen du rapport d'information
Réunion du mardi 1 juin 2010
délégation aux collectivités territoriales
Le statut de l'élu local - Débat d'orientation
Réunion du mardi 2 février 2010
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes
Réunion du mercredi 27 janvier 2010
Commission spéciale sur le Grand Paris
Audition de M. Jean-Paul Huchon, président du conseil régional d'Île-de-France et du Syndicat des transports d'Île-de-France (STIF)
Audition de MM. Jacques Jean-Paul Martin et Michel Teulet, vice-présidents, et de M. Gilles Catoire, secrétaire général, de l'Association des maires d'Ile-de-France
Réunion du mardi 26 janvier 2010
délégation aux collectivités territoriales
Programme de travail
Réunion du mardi 12 janvier 2010
délégation aux collectivités territoriales
Débat thématique d'orientation sur la révision des valeurs locatives
Réunion du mercredi 25 novembre 2009
commission mixte paritaire
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français
Réunion du mardi 17 novembre 2009
délégation aux collectivités territoriales
Audition de M. Dominique Hoorens, directeur des études économiques et financières de l'union sociale pour l'habitat, et de M. Philippe Valletoux, membre du conseil économique, social et environnemental
Réunion du mardi 3 novembre 2009
délégation aux collectivités territoriales
Désignation du comité d'experts - Programme de travail
Réunion du mardi 20 octobre 2009
délégation aux collectivités territoriales
Échange de vues sur les travaux de la Délégation
Réunion du mardi 20 octobre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
Réunion du mercredi 7 octobre 2009
commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Victimes des essais nucléaires français - Examen du rapport et du texte élaboré par la commission