Allez au contenu,
Allez à la navigation
Interventions en commission de Richard YUNG
Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.
Session
2020-2021  Session
2019-2020  Session
2018-2019  Session
2017-2018  Session
2016-2017  Session
2015-2016  Session
2014-2015  Session
2013-2014  Session
2012-2013  Session
2011-2012  Session
2010-2011  Session
2009-2010  Session
2008-2009  
Session 2009-2010
Réunion du mercredi 29 septembre 2010 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité
Gouvernance économique
européenne
Communication de MM. Pierre Bernard-Reymond et Richard Yung
Environnement
Modalités de la mise aux enchères
de quotas d'émission de gaz à effet de serre (E 5562)
Communication de Mme Fabienne Keller
Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (commission des lois)
Loi d'orientation et de programmation pour la performance de la
sécurité intérieure - Suite de l'examen des amendements au texte de la
commission
Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission des lois)
Violences faites aux femmes et protection des victimes - Examen
d'amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 15 juin 2010 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes
Le couple franco-allemand et l'Europe face
à la crise
Audition conjointe de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes,
et de M. Werner Hoyer, ministre chargé des affaires européennes
de la République fédérale d'Allemagne1(*)
Réunion du mercredi 9 juin 2010 (commission des lois)
Election des représentants français au Parlement européen - Examen
du rapport
Recours collectif - Examen du rapport
Réunion du jeudi 3 juin 2010 (commission des lois)
Défenseur des droits - Examen du rapport en vue de la seconde
délibération
Réunion du mercredi 26 mai 2010 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes
Rencontre avec les membres français du Parlement européen
(stratégie numérique ; service européen d'action extérieure)1(*)
Réunion du mercredi 26 mai 2010 (commission des lois)
Action de groupe - Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission des lois)
Conseil économique, social et environnemental - Examen des
amendements au texte de la commission
Réunion du mardi 4 mai 2010 (commission des affaires européennes)
Élargissement
Adhésion de l'Islande à l'Union européenne
Communication de M. Charles Gautier
Réunion du mercredi 28 avril 2010 (commission des lois)
Conseil économique, social et environnemental - Examen du rapport
et du texte proposé par la commission
Réunion du jeudi 8 avril 2010 (commission des lois)
Audition de Mme Jeannette Bougrab, candidate désignée à la
présidence de la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour
l'égalité
Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures
Coopération renforcée dans le
domaine de la loi
applicable au divorce et à la séparation de corps
(textes E 5226 et E 5227)
Communication de M. Pierre Fauchon
Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission des lois)
Entrepreneur individuel - Examen des amendements au texte de la
commission
Réunion du mardi 23 mars 2010 (commission des lois)
Entrepreneur individuel - Audition de M. Hervé Novelli, secrétaire
d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises,
du tourisme, des services et de la consommation
Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des lois)
Audition du candidat proposé par le Président du Sénat à la
nomination au Conseil constitutionnel
Médiateur de la République - Examen du rapport et du texte proposé par la
commission
Nomination d'un rapporteur et communication sur le programme des travaux de
la commission
Réunion du mercredi 10 février 2010 (commission des lois)
Application de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport
et du texte proposé par la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes
Rencontre avec M. Jerzy Buzek,
Président du Parlement européen1(*)
Réunion du mercredi 27 janvier 2010 (commission des lois)
Protection temporaire - Examen du rapport
Réunion du jeudi 21 janvier 2010 (commission des lois)
Délimitation des circonscriptions des députés - Examen des
amendements au texte de la commission
Réunion du jeudi 10 décembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Institutions européenne
Proposition de modification des traités
concernant la composition du Parlement européen
Communication de M. Hubert Haenel
Subsidiarité
Successions et testaments (E 4863)
(examen au regard de la subsidiarité et de la proportionnalité)
Communication de M. Pierre Fauchon
Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission des lois)
Successions transfrontalières européennes - Communication
Réunion du jeudi 26 novembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures
Projet de décision du Conseil
relative à la signature d'un accord
entre l'Union européenne et les États-Unis sur le traitement et le transfert
de données de messagerie financière afin de combattre le terrorisme (Accord
Swift)
Communication de M. Hubert Haenel
Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Questions sociales et santé
Proposition de résolution européenne
portant sur le respect du droit à l'action collective et des droits syndicaux
en Europe dans le cadre du détachement de travailleurs
Rapport de M. Denis Badré
Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission des lois)
Droits des personnes liées par un pacte civil de solidarité -
Examen du rapport
Réunion du mardi 24 novembre 2009 (commission des lois)
Délimitation des circonscriptions des députés - Audition de M.
Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités
territoriales
Réunion du jeudi 19 novembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Énergie
Deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E
4140)
Rapport d'information de Mme Bernadette Bourzai
Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission des lois)
Loi de finances pour 2010 - Mission Administration pénitentiaire -
Examen du rapport pour avis
Réunion du lundi 16 novembre 2009 (commission des lois)
Projet d'accord entre l'Union européenne et les Etats-Unis sur le
traitement de données de messagerie financière - Examen du rapport
Réunion du mercredi 4 novembre 2009 (commission des lois)
Cumul des fonctions et des rémunérations - Examen du rapport et du
texte proposé par la commission
Loi de finances pour 2010 - Mission Immigration, asile et intégration -
Audition de M. Eric Besson, ministre de l'immigration, de l'intégration,de
l'identité nationale et du développement solidaire
Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires
européennes)
Élargissement
Audition de M. Olli Rehn,
commissaire européen chargé de l'élargissement1(*)
Réunion du mercredi 28 octobre 2009 (commission des affaires
européennes)
Justice et affaires intérieures
Accord entre l'Union européenne et
les États-Unis
sur le transfert de données de messagerie financière
(Accord « Swift »)
Communication de M. Hubert Haenel
Réunion du jeudi 15 octobre 2009 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes
Audition de M. Philippe Etienne,
Ambassadeur,
Représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne
Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des affaires
européennes)
Institutions européennes - Budget communautaire
Évaluation de
l'activité des agences européennes1(*)
Rapport d'information de M. Denis Badré
Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des finances)
Contrôle budgétaire - Agences européennes - Communication