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Interventions de M. David ASSOULINE

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2011


première lecture


[n° 2010-1657 (1er et 2 décembre 2010)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Sport, jeunesse et vie associative :

Son intervention. (texte intégral du JO)

  Recherche et enseignement supérieur :

Son intervention. (texte intégral du JO)

  Médias, livre et industries culturelles - Compte spécial : Avances à l'audiovisuel public :

Son intervention. (texte intégral du JO)
À titre personnel, son intervention. (texte intégral du JO)

Article 48 et état B (Crédits du budget général)

Intervient sur l'amendement n° II-382 du Gouvernement. (texte intégral du JO)
Défavorable à l'amendement n° II-73 de la commission des affaires étrangères saisie pour avis. (texte intégral du JO)