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Interventions de M. Jean-Pierre BEL
(lundi 12 novembre 2012)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du lundi 12 novembre 2012

Procès-verbal

Décès d'un ancien sénateur

Dépôt d'un rapport

Saisine du conseil constitutionnel

Démission de membres de commissions et candidatures

PROJET DE LOI
AUTORISANT LA RATIFICATION DE LA CONVENTION RELATIVE À L'AGENCE POUR LA SÉCURITÉ DE LA NAVIGATION AÉRIENNE EN AFRIQUE ET À MADAGASCAR (ASECNA) n° 2012-1289 (dossier législatif)

PROJET DE LOI
AUTORISANT LA RATIFICATION DE L'ACCORD RELATIF AUX PÊCHES DANS LE SUD DE L'OCÉAN INDIEN n° 2012-1288 (dossier législatif)

PROJET DE LOI
AUTORISANT LA RATIFICATION DE L'ACCORD SUR LE TRANSPORT AÉRIEN ENTRE LE CANADA ET LA COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE ET SES ÉTATS MEMBRES n° 2012-1291 (dossier législatif)

PROJET DE LOI
AUTORISANT LA RATIFICATION DE LA CONVENTION DE HONG KONG POUR LE RECYCLAGE SÛR ET ÉCOLOGIQUEMENT RATIONNEL DES NAVIRES n° 2012-1290 (dossier législatif)

Article unique

PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE POUR 2013 n° 2012-1404 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.