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Interventions de M. Jean-Pierre BEL
(jeudi 28 novembre 2013)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Renvoi pour avis unique

Questions d'actualité au Gouvernement

Question d'actualité au Gouvernement sur la répression du trafic d'espèces menacées

Question d'actualité au Gouvernement sur la fiscalité

Question d'actualité au Gouvernement sur Baby-Loup et la laïcité

Question d'actualité au Gouvernement sur la situation économique et fiscale

Question d'actualité au Gouvernement sur le délai de prescription en matière d'agressions sexuelles

Question d'actualité au Gouvernement sur le plan local d'urbanisme intercommunal

Question d'actualité au Gouvernement sur le découpage cantonal

Question d'actualité au Gouvernement sur les normes et le statut de l'élu

Question d'actualité au Gouvernement sur la garantie universelle des loyers

Question d'actualité au Gouvernement sur les services publics locaux

Fin de section

Prise d'effet de nominations à une commission mixte paritaire

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.