Interventions de M. Jean-Pierre BEL
(mardi 8 avril 2014)
Les interventions en séance publique :
Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.
Séance du mardi 8 avril 2014
Procès-verbal
Décès d’anciens sénateurs
Déclaration de politique générale du Gouvernement
Fin de section
Conférence des présidents
Caducité de questions orales avec débat
Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'un projet de loi
Fin de mission temporaire d'un sénateur
Demande d'un avis sur un projet de nomination
Dépôt de rapports
Retrait de questions orales
Décisions du Conseil constitutionnel
Organisme extraparlementaire
Ordre du jour
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