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Interventions de M. Jean-Pierre BEL
(jeudi 3 juillet 2014)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du jeudi 3 juillet 2014

Procès-verbal

Salut à une délégation de représentants de la Fondation Abbé Pierre

Question d'actualité au Gouvernement sur le temps de travail hebdomadaire

Question d'actualité au Gouvernement sur la nouvelle géographie prioritaire de la ville

Question d'actualité au Gouvernement sur les néonicotinoïdes

Question d'actualité au Gouvernement sur la réaction à l'appel des patrons

Question d'actualité au Gouvernement sur la réforme territoriale

Question d'actualité au Gouvernement sur l'aide médicale d'Etat

Question d'actualité au Gouvernement sur les mesures économiques et fiscales et le comportement du patronat

Question d'actualité au Gouvernement sur le coût de la fermeture de Fessenheim

Question d'actualité au Gouvernement sur la taxe de séjour

Question d'actualité au Gouvernement sur la loi ESR et la rentrée universitaire

Fin de section

Demande d’un avis sur un projet de nomination

Dépôt d'un rapport

Mise au point au sujet d'un vote

Fin de section

Communication de l’Assemblée nationale relative au rejet d’une motion référendaire

PROJET DE LOI
RELATIF À LA DÉLIMITATION DES RÉGIONS, AUX ÉLECTIONS RÉGIONALES ET DÉPARTEMENTALES ET MODIFIANT LE CALENDRIER ÉLECTORAL n° 2015-29 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.