Interventions de M. Jean BIZET

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT

première lecture

[n° 2009-967 (27, 28 et 29 janvier 2009)]

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Article 2 (Lutte contre le changement climatique)

Article 4 (Règles de performance énergétique des constructions neuves)

Article 5 (Rénovation thermique des bâtiments existants)

Ses amendements n° 694  ; adopté ; n° 695  ; devenu sans objet ; et n° 681  ; retiré. (texte intégral du JO)

Article 9 (Principes de la politique des transports)

Soutient l'amendement n° 115 de M. Gérard César ; devenu sans objet. (texte intégral du JO)

Article 10 (Transports de marchandises)

Favorable à l'amendement n° 31 de la commission. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° 143 de M. Charles Revet ; retiré. (texte intégral du JO)
Son amendement n° 682 ; retiré. (texte intégral du JO)
Intervient sur son amendement n° 682 précité. (texte intégral du JO)