Interventions de M. Jacques BLANC

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE MODERNISATION DE L'AGRICULTURE ET DE LA PÊCHE

première lecture

[n° 2010-874 (18, 25 et 26 mai 2010)]

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Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

  Question préalable :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 1er (art. L. 230-1 à L. 230-4 [nouveaux] du code rural, L. 541-1 [nouveau] du code de la consommation et L. 3230-1 [nouveau] du code de la santé publique - Politique de l'alimentation)

Intervient sur l'amendement n° 88 de Mme Odette Herviaux. (texte intégral du JO)

Article 3 (chapitre Ier du titre III du livre VI du code rural et articles L. 631-24 à L. 631-26 [nouveaux] du code rural - Conclusion obligatoire de contrats écrits)

Soutient l'amendement n° 505 de M. Pierre Jarlier ; retiré. (texte intégral du JO)
Ses amendements n° 207 et n° 203 ; retirés. (texte intégral du JO)

Article 9 (titre VI du livre III du code rural - Gestion des risques en agriculture)

Article 10 (Rapport sur l'assurance récolte)

Intervient sur l'amendement n° 659 du Gouvernement. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 11