Interventions de M. Joël BOURDIN

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2010

première lecture

[n° 2009-1673 (21 novembre et 3 décembre 2009)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article 2 (priorité) (Suppression de la taxe professionnelle)

Intervient sur le sous-amendement n° I-526 du Gouvernement portant sur l'amendement n° I-1 de la commission. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Compte d'affectation spéciale : Développement agricole et rural :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Position de la commission sur les amendements n° II-124 et II-125 de M. Jacques Blanc, n° II-133 de M. Thierry Repentin, n° II-65 et n° II-66 de la commission de l'économie saisie pour avis, n° II-132 de M. Jean-Pierre Sueur, n° II-116 de M. Antoine Lefèvre, n° II-155 de M. Jacques Mézard et n° II-217 du Gouvernement. (texte intégral du JO)

Articles additionnels avant l’article 51

Position de la commission sur les amendements de la commission de l'économie saisie pour avis n° II-64 (relèvement des moyens affectés aux chambres d'agriculture), et de M. Thierry Repentin n° II-134 (rapport au Parlement sur la prime herbagère). (texte intégral du JO)