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Interventions de M. Jean-Claude CARLE

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2010


première lecture


[n° 2009-1673 (1er et 5 décembre 2009)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Enseignement scolaire :

Son intervention. (texte intégral du JO)

  Questions-réponses-répliques :

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Son amendement n° II-91 ; rejeté. (texte intégral du JO)

  Articles non rattachés :

Articles additionnels avant l'article 43 (Conséquences de la suppression de la taxe professionnelle)