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Interventions de M. Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
(mardi 1er mars 2011)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
RELATIF À LA LUTTE CONTRE LA PROLIFÉRATION DES ARMES DE DESTRUCTION MASSIVE ET DE LEURS VECTEURS n° 2011-266 (dossier législatif)

PROJET DE LOI
RELATIF AU CONTRÔLE DES IMPORTATIONS ET DES EXPORTATIONS DE MATÉRIELS DE GUERRE ET DE MATÉRIELS ASSIMILÉS, À LA SIMPLIFICATION DES TRANSFERTS DES PRODUITS LIÉS À LA DÉFENSE DANS L'UNION EUROPÉENNE ET AUX MARCHÉS DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ n° 2011-702 (dossier législatif)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.

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Interventions de M. Jean-Pierre CHEVÈNEMENT (mardi 1er mars 2011)

PROJET DE LOIRELATIF À LA LUTTE CONTRE LA PROLIFÉRATION DES ARMES DE DESTRUCTION MASSIVE ET DE LEURS VECTEURS n° 2011-266 (dossier législatif)

PROJET DE LOIRELATIF AU CONTRÔLE DES IMPORTATIONS ET DES EXPORTATIONS DE MATÉRIELS DE GUERRE ET DE MATÉRIELS ASSIMILÉS, À LA SIMPLIFICATION DES TRANSFERTS DES PRODUITS LIÉS À LA DÉFENSE DANS L'UNION EUROPÉENNE ET AUX MARCHÉS DE DÉFENSE ET DE SÉCURITÉ n° 2011-702 (dossier législatif)