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Interventions de M. Roland COURTEAU
(mercredi 1er juillet 2009)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT n° 2009-967 (dossier législatif)

Article 5 (Texte non modifié par la commission) (Rénovation thermique des bâtiments existants)

Article 12 (Texte non modifié par la commission) (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Article 17 (Développement des énergies renouvelables)

Article 18 (Essor des biocarburants)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.