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Interventions de M. Jean-Patrick COURTOIS
(mardi 18 décembre 2012)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 18 décembre 2012

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sur l'avenir de la recherche intégrée dans le secteur de l'énergie

Question orale sur les conditions de financement de l'extension du lycée Alexandre Dumas à Moscou et les conditions d'accueil des élèves

Question orale sur les perspectives pour l'imprimerie des timbres de La Poste en Dordogne

Question orale sur les fermetures des sites d'IBM-La Gaude et Texas Instruments dans les Alpes-Maritimes

Question orale sur la situation alarmante des déserts médicaux dans le département de l'Essonne

Question orale sur l'avenir des communes et la compensation des handicaps

Question orale sur le développement du logement social à Mayotte

Question orale sur l'avenir des voies navigables à grand gabarit en France

Question orale sur la situation inquiétante des industriels de l'alimentaire face à la flambée des matières premières

Question orale sur l'impact sur les collectivités territoriales de la réorganisation du temps scolaire

Question orale sur les conséquences de la prescription quinquennale pour les victimes de l'amiante ayant subi un préjudice d'anxiété

Question orale sur la dotation compensatoire aux communes liée à l'établissement des passeports biométriques

Question orale sur l'abandon du grand contournement ouest de Strasbourg

Question orale sur les intentions du Gouvernement sur le pôle statistique de l'INSEE à Metz

Question orale sur les recettes locales des douanes

Question orale sur l'avenir des antennes universitaires délocalisées

Question orale sur la suppression des ordonnances bizones

Question orale sur la politique de l'Association pour la formation professionnelle des adultes pour les Français de l'étranger

Question orale sur l'avenir de la filière équine

Question orale sur les conséquences des distorsions de concurrence au niveau européen pour les producteurs français de fruits et légumes

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.