Allez au contenu, Allez à la navigation

Proposition de loi
instituant des funérailles républicaines

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

Première lecture - 12 décembre 2018


Recherche d'un élément du débat

DISCUSSION GENERALE


DISCUSSION DES ARTICLES

Article unique

p. 21441 (texte intégral du JO)
  • Françoise GATEL :
    p. 21441 (texte intégral du JO)
  • Claude BÉRIT-DÉBAT :
    p. 21441 (texte intégral du JO)
  • François BONHOMME :
    p. 21441 (texte intégral du JO)
  • Brigitte LHERBIER :
    p. 21441 (texte intégral du JO)
  • Bernard BONNE :
    p. 21441 (texte intégral du JO)
  • Yves DÉTRAIGNE :
    p. 21441 (texte intégral du JO)
  • Marie-Pierre DE LA GONTRIE :
    p. 21441 (texte intégral du JO)
  • Jean-Pierre GRAND :
    p. 21441 (texte intégral du JO)
  • Michel SAVIN :
    p. 21441 (texte intégral du JO)
  • Laurent DUPLOMB :
    p. 21441 (texte intégral du JO)
  • Jean-Luc FICHET :
    p. 21441 (texte intégral du JO)
  • Jackie PIERRE :
    p. 21442 (texte intégral du JO)
  • Catherine DI FOLCO :
    p. 21442 (texte intégral du JO)
  • Franck MONTAUGÉ :
    p. 21442 (texte intégral du JO)