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RusseRésolution européenne
sur le respect de la diversité linguistique dans le fonctionnement des institutions européennes
Les résumés des débats
Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : tables@senat.fr.
Première lecture - 25 mars 2009
DISCUSSION GENERALE
- Jacques LEGENDRE, président de la commission des affaires culturelles :
son intervention. (texte intégral du JO) - Bernadette BOURZAI, au nom de la commission des affaires européennes :
son intervention. (texte intégral du JO) - Claudine LEPAGE :
son intervention. (texte intégral du JO) - Jack RALITE :
son intervention. (texte intégral du JO) - Louis DUVERNOIS :
son intervention. (texte intégral du JO) - Anne-Marie ESCOFFIER :
son intervention. (texte intégral du JO) - Bruno LE MAIRE, secrétaire d'État chargé des affaires européennes :
réponse aux orateurs. (texte intégral du JO)
DISCUSSION DES ARTICLES
Discussion du texte de la résolution
- Bernadette BOURZAI, :
son amendement n° 1 ; adopté. (texte intégral du JO) - Jacques LEGENDRE, rapporteur de la commission de la culture :
position de la commission sur les amendements n° 1 et 2 de Mme Bernadette Bourzai. (texte intégral du JO) - Bruno LE MAIRE, secrétaire d'État :
avis du Gouvernement sur les amendements n° 1 et 2 de Mme Bernadette Bourzai. (texte intégral du JO) - Claudine LEPAGE :
soutient l'amendement n° 2 de Mme Bernadette Bourzai ; adopté. (texte intégral du JO)
EXPLICATIONS DE VOTE SUR L'ENSEMBLE
- Catherine MORIN-DESAILLY :
le groupe de l'UC votera cette proposition de résolution. (texte intégral du JO) - Ivan RENAR :
votera cette proposition de résolution. (texte intégral du JO) - Maryvonne BLONDIN :
votera cette proposition de résolution. (texte intégral du JO) - Hubert HAENEL, président de la commission des affaires européennes :
premier recours au nouveau dispositif de l'article 88-4 de la Constitution. Rôle de la commission des affaires européennes. (texte intégral du JO)
