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Interventions de M. Henri de RAINCOURT
(mercredi 21 décembre 2005)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Allocution de M. le Président du Sénat

PROJET DE LOI
DE PROGRAMME POUR LA RECHERCHE n° 2006-450 (dossier législatif)

Art. additionnels après l'art. 15

Art. additionnel avant l'art. 3 ou après l'art. 22 (précédemment réservé)

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.