Interventions de Mme Sabine DREXLER

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2021

première lecture

[n° 2020-1721 (23 novembre, 1er et 4 décembre 2020)]

Première partie :

Article additionnel après l'article 9 - Amendement n° I-455 rectifié bis (Matériel utilisé par les associations agrées de protection civile - Exonération fiscale de la TVA)

P. 9713 (texte intégral du JO)

Article 14 (Refonte des taxes sur les véhicules à moteur)

P. 9821 (texte intégral du JO)
P. 9845 (texte intégral du JO)

Article 15 (Renforcement des incitations à l'utilisation d'énergies renouvelables dans les transports)

P. 9868 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

Cohésion des territoires :

P. 12838 (texte intégral du JO)

Sport, jeunesse et vie associative :

P. 11198 (texte intégral du JO)
P. 11199 (texte intégral du JO)