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Interventions de M. Roland du LUART

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
DE PROGRAMME RELATIF À LA MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT


première lecture


[n° 2009-967 (27, 28, 29 et 30 janvier 2009)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Discussion générale:

Article 2 (Lutte contre le changement climatique)

Article additionnel après l'article 2

Article 3 (Objectifs généraux du plan de rénovation des bâtiments)

Article 4 (Règles de performance énergétique des constructions neuves)

Article 5 (Rénovation thermique des bâtiments existants)

Articles additionnels après l'article 5

Article 6 (Formation professionnelle et recherche dans le secteur du bâtiment)

Article 11 (Transport de voyageurs)

Discussion générale:

Article 11 (Transport de voyageurs)

Article 12 (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Article additionnel après l'article 12

Article 13 (Transports en Ile-de-France)

Discussion générale:

Article 12 (Transports urbains et périurbains hors Ile-de-France)

Article 13 bis (Art. L. 642-3 du code du patrimoine - Allégement de la procédure d'autorisation spéciale pour les travaux effectués dans les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager)

Article 14 (Art. 3 de la loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 d'orientation des transports intérieurs - Objectifs de la politique des transports)

Article 15 (Art. 4 de la loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 - Schéma national des infrastructures de transport)

Article 15 bis (Art. 4 de la loi du 30 décembre 1982 précitée - Schéma national des infrastructures de transport tous modes)

Article 16 (Réduction des consommations d'énergie)

Article 17 (Développement des énergies renouvelables)

Discussion générale:

Article 17 bis (Concessions hydroélectriques)

Article 17 ter (Extension du bénéfice de l'obligation d'achat)

Article additionnel après l'article 17 ter

Article 18 (Essor des biocarburants)