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Interventions de M. Roland du LUART
(mercredi 24 juin 2009)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

PROJET DE LOI
PORTANT RÉFORME DE L'HÔPITAL ET RELATIF AUX PATIENTS, À LA SANTÉ ET AUX TERRITOIRES n° 2009-879 (dossier législatif)

(Texte du Sénat)

Article 6

Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire

Dépôt d'un projet de loi

Engagement de la procédure accélérée sur un projet de loi

Question orale avec débat de M. Ivan Renar sur l'évaluation du crédit impôt recherche

conférence des présidents

Retrait d'une question orale

Dépôt d'un projet de loi

Dépôt d'une proposition de loi

Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution

Dépôt de rapports

Dépôt de textes de commissions

Dépôt de rapports d'information

Dépôt d'un avis

ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.