Interventions de M. Thierry FOUCAUD (jeudi 17 octobre 2013)

Séance du jeudi 17 octobre 2013

• Intervention 1
• Intervention 2

Procès-verbal

• Intervention 3

Débat sur la protection des données personnelles

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6
• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Fin de section

• Intervention 16
• Intervention 17

Question d'actualité au Gouvernement sur l'agroalimentaire en Bretagne

• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question d'actualité au Gouvernement sur l'Iran

• Intervention 22
• Intervention 23

Question d'actualité au Gouvernement sur le déplacement du Président de la République en Afrique du Sud

• Intervention 24
• Intervention 25

Question d'actualité au Gouvernement sur Lampedusa

• Intervention 26
• Intervention 27

Question d'actualité au Gouvernement sur la politique économique et de l'emploi

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question d'actualité au Gouvernement sur Baby-Loup et l'Observatoire de la laïcité

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33

Question d'actualité au Gouvernement sur la politique agricole commune

• Intervention 34
• Intervention 35

Question d'actualité au Gouvernement sur l'industrie

• Intervention 36
• Intervention 37

Question d'actualité au Gouvernement sur l'autonomie

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question d'actualité au Gouvernement sur la Centrafrique

• Intervention 41
• Intervention 42

Fin de section

• Intervention 43
• Intervention 44

Demande de retour à la procédure normale pour l'examen d'un projet de loi

• Intervention 45

Fin de section

• Intervention 46

Débat sur le marché du médicament et des produits de santé

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54

Fin de section

• Intervention 55

PROJET DE LOI RELATIF À L'INDÉPENDANCE DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC n° 2013-1028 (dossier législatif)

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62
• Intervention 63

Article 8 bis

• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

PROJET DE LOI ORGANIQUE RELATIF À L'INDÉPENDANCE DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC n° 2013-1026 (dossier législatif)

• Intervention 68

Article 3

• Intervention 69
• Intervention 70
• Intervention 71

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.