Interventions de M. Thierry FOUCAUD (mardi 7 janvier 2014)

Séance du mardi 7 janvier 2014

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Décisions du Conseil constitutionnel

• Intervention 3

Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'un projet de loi

• Intervention 4

Dépôt d'un document et de rapports

• Intervention 5

Démission d'un membre d'une commission et candidatures

• Intervention 6

Retrait de l'ordre du jour d'une question orale

• Intervention 7

Rappel au règlement

• Intervention 8

Fin de section

• Intervention 9

Question orale sans débat sur le renouvellement d'un emploi contractuel au sein d'un syndicat mixte

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13

Question orale sans débat sur le découpage des cantons

• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16

Question orale sans débat sur l'utilisation du réseau ANTARES par les services de voirie départementale

• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19

Question orale sans débat sur l'attribution de la médaille militaire

• Intervention 20
• Intervention 21
• Intervention 22

Question orale sans débat sur l'évolution des effectifs et des missions de l'armée de l'air en Charente-Maritime

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question orale sans débat sur la privatisation du château de Vincennes

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question orale sans débat sur l'avenir de l'utilisation de l'hydrogène dans le domaine de l'énergie

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question orale sans débat sur l'agrément délivré aux éco-organismes de le filière de collecte et de recyclage des emballages ménagers

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur la mise en concurrence des concessions hydrauliques

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur le secret fiscal et le prélèvement en eau

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40

Question orale sans débat sur les départements et la réglementation des boisements

• Intervention 41
• Intervention 42
• Intervention 43

Question orale sans débat sur la lutte contre les pesticides

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question orale sans débat sur la situation financière préoccupante des viticulteurs liée aux aléas climatiques de l'année 2013

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question orale sans débat sur l'extension de l'allocation transitoire de solidarité

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52

Question orale sans débat sur le centre socio-médico-judiciaire de Fresnes

• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur l'extension de l'aéroport de Paris-Orly

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur le financement des maisons de l'emploi et de la formation

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Question orale sans débat sur les élèves en situation de handicap dans le réseau de l'enseignement français à l'étranger

• Intervention 62
• Intervention 63
• Intervention 64

Question orale sans débat sur la sécurité sociale des élus

• Intervention 65
• Intervention 66
• Intervention 67

Question orale sans débat sur les conséquences de la réforme de la fiscalité sur le foncier non bâti

• Intervention 68
• Intervention 69
• Intervention 70

Engagement de la procédure accélérée pour l'examen d'une proposition de loi

• Intervention 71

Nomination de membres de commissions

• Intervention 72

Débat sur les conclusions de la mission commune d'information sur l'avenir de l'organisation décentralisée de la République

• Intervention 73
• Intervention 74
• Intervention 75
• Intervention 76
• Intervention 77
• Intervention 78
• Intervention 79
• Intervention 80
• Intervention 81
• Intervention 82
• Intervention 83
• Intervention 84
• Intervention 85
• Intervention 86
• Intervention 87
• Intervention 88
• Intervention 89
• Intervention 90
• Intervention 91
• Intervention 92
• Intervention 93
• Intervention 94
• Intervention 95
• Intervention 96
• Intervention 97
• Intervention 98
• Intervention 99
• Intervention 100
• Intervention 101
• Intervention 102
• Intervention 103
• Intervention 104
• Intervention 105

Dépôt d'un rapport

• Intervention 106

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.