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Interventions de M. Christian GAUDIN

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES
POUR 2010


première lecture


[n° 2009-1673 (19, 25 et 30 novembre 2009)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

Son intervention. (texte intégral du JO)

Vote sur l'ensemble de la première partie :

La majorité du groupe de l'UC votera la première partie du projet de loi de finances pour 2010. (texte intégral du JO)

Deuxième partie :

  Recherche et enseignement supérieur :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Son amendement n° II-16. (texte intégral du JO)