Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN (mardi 16 décembre 2014)

Séance du mardi 16 décembre 2014

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Question orale sans débat sur les infirmiers anesthésistes diplômés d'Etat et la sécurité anesthésique des patients

• Intervention 3
• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sans débat sur les communes nouvelles et l'affectation de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sans débat sur le devenir des sites SNCF Technicentre de Périgueux et des ateliers de Chamiers

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sans débat sur les difficultés financières des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sans débat sur le calendrier scolaire et l'industrie du tourisme

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sans débat sur la refonte de la carte des zones prioritaires dans le cadre des réseaux de réussite scolaire

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sans débat sur l'avenir des agriculteurs du département de la Côte-d'Or

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24

Question orale sans débat sur la compensation pour les communes du classement de terrains en zone d'aléa fort

• Intervention 25
• Intervention 26
• Intervention 27

Question orale sans débat sur les intempéries dans le département du Gard

• Intervention 28
• Intervention 29
• Intervention 30

Question orale sans débat sur les règles de construction et d'évolution du bâti en zone agricole et naturelle

• Intervention 31
• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question orale sans débat sur la nouvelle carte des zones dites « vulnérables »

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question orale sans débat sur les implantations d'antennes relais

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41
• Intervention 42

Question orale sans débat sur la couverture du territoire en téléphonie mobile

• Intervention 43
• Intervention 44
• Intervention 45

Question orale sans débat sur la défaillance du réseau téléphonique en Ardèche

• Intervention 46
• Intervention 47
• Intervention 48

Question orale sans débat sur le projet éducatif territorial

• Intervention 49
• Intervention 50
• Intervention 51

Question orale sans débat sur les conséquences de la réforme territoriale

• Intervention 52
• Intervention 53
• Intervention 54
• Intervention 55

Question orale sans débat sur la fusion d'établissement public de coopération intercommunale et instances de consultation

• Intervention 56
• Intervention 57
• Intervention 58

Question orale sans débat sur la construction d'un lycée public sur le territoire de la commune de Ploërmel dans le Morbihan

• Intervention 59
• Intervention 60
• Intervention 61

Fin de section

• Intervention 62

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.