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Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN
(mardi 16 décembre 2014)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 16 décembre 2014

Procès-verbal

Question orale sans débat sur les infirmiers anesthésistes diplômés d'Etat et la sécurité anesthésique des patients

Question orale sans débat sur les communes nouvelles et l'affectation de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité

Question orale sans débat sur le devenir des sites SNCF Technicentre de Périgueux et des ateliers de Chamiers

Question orale sans débat sur les difficultés financières des conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement

Question orale sans débat sur le calendrier scolaire et l'industrie du tourisme

Question orale sans débat sur la refonte de la carte des zones prioritaires dans le cadre des réseaux de réussite scolaire

Question orale sans débat sur l'avenir des agriculteurs du département de la Côte-d'Or

Question orale sans débat sur la compensation pour les communes du classement de terrains en zone d'aléa fort

Question orale sans débat sur les intempéries dans le département du Gard

Question orale sans débat sur les règles de construction et d'évolution du bâti en zone agricole et naturelle

Question orale sans débat sur la nouvelle carte des zones dites « vulnérables »

Question orale sans débat sur les implantations d'antennes relais

Question orale sans débat sur la couverture du territoire en téléphonie mobile

Question orale sans débat sur la défaillance du réseau téléphonique en Ardèche

Question orale sans débat sur le projet éducatif territorial

Question orale sans débat sur les conséquences de la réforme territoriale

Question orale sans débat sur la fusion d'établissement public de coopération intercommunale et instances de consultation

Question orale sans débat sur la construction d'un lycée public sur le territoire de la commune de Ploërmel dans le Morbihan

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.