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Interventions de M. Jean-Claude GAUDIN
(mardi 10 mars 2015)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 10 mars 2015

Procès-verbal

Communication du Conseil constitutionnel

Décisions du Conseil constitutionnel relatives à deux questions prioritaires de constitutionnalité

Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi

Questions orales

Question orale sans débat sur l'obligation d'élection de domicile pour les Français de l'étranger

Question orale sans débat sur le renforcement du personnel de la maison de justice et du droit d'Elbeuf

Question orale sans débat sur la situation critique du tribunal de Valence

Question orale sans débat sur les prêts et l'achat de logements anciens en milieu rural

Question orale sans débat sur les difficultés de réception des réseaux de téléphonie mobile

Question orale sans débat sur la lutte contre la fermeture des bureaux de tabac de proximité

Question orale sans débat sur l'avenir de la filière cidricole

Question orale sans débat sur la situation des interprètes afghans

Question orale sans débat sur l'ouverture d'une antenne consulaire à Auckland

Question orale sans débat sur la situation des accompagnants des élèves en situation de handicap

Question orale sans débat sur les renseignements économiques sur les entreprises françaises et l'exemple de Chevilly-Larue

Question orale sans débat sur l'avenir des maternités en France

Question orale sans débat sur la menace de fermeture du centre municipal de santé de Colombes

Question orale sans débat sur les diplômes demandés aux moniteurs-guides de pêche

Question orale sans débat sur la modernisation de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon

Question orale sans débat sur le sort du cargo roulier Cosette

Question orale sans débat sur les dispositions relatives aux outre-mer du futur projet de loi relatif au code minier

Question orale sans débat sur le contournement Est de Rouen

Fin de section

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.