Interventions de M. Daniel HOEFFEL

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI RELATIF AUX COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES ET AUX SERVICES DE COMMUNICATION AUDIOVISUELLE

première lecture

[n° 2004-669 ]

Associe la présidence du Sénat aux sentiments de gratitude adressés aux parlementaires de la Haute Assemblée pour leur contribution au bon déroulement du débat et à son achèvement dans de bonnes conditions. Hommage au nouveau Gouvernement et à son sens de l'adaptation dès son entrée en fonction, eu égard à la longueur et à la technicité du débat. (texte intégral du JO)