Interventions de Mme Bariza KHIARI (mardi 30 octobre 2012)

Séance du mardi 30 octobre 2012

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Questions orales

• Intervention 3

Question orale sur la sauvegarde du dispositif du crédit d'impôt famille

• Intervention 4
• Intervention 5
• Intervention 6

Question orale sur la transformation des syndicats interhospitaliers en application de la loi HPST

• Intervention 7
• Intervention 8
• Intervention 9

Question orale sur le problème de santé concernant des techniciens France Télécom ayant travaillé sur les sites de Bédarieux et de Béziers

• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12

Question orale sur le logement en milieu rural

• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15

Question orale sur la liquidation des contrats bleus souscrits par les armateurs de chalutiers méditerranéens en 2010 et 2011

• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18

Question orale sur l'augmentation des recours à la « procédure prioritaire »

• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Question orale sur le traitement discriminatoire des gens du voyage

• Intervention 22
• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25
• Intervention 26

Question orale sur le repositionnement des moyens aériens de lutte contre les incendies en Gironde

• Intervention 27
• Intervention 28
• Intervention 29

Question orale sur l'utilisation d'une licence IV par une commune

• Intervention 30
• Intervention 31
• Intervention 32

Question orale sur le cumul d'un mandat parlementaire avec des fonctions exécutives locales

• Intervention 33
• Intervention 34
• Intervention 35

Question orale sur la restructuration du groupe Sanofi-Aventis

• Intervention 36
• Intervention 37
• Intervention 38

Question orale sur le devenir du bâtiment de l'école d'architecture de Nanterre

• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question orale sur les dessertes ferroviaires du Jura

• Intervention 42
• Intervention 43
• Intervention 44

Question orale sur le statut des enseignants suppléants dans les instituts médico-éducatifs

• Intervention 45
• Intervention 46
• Intervention 47

Question orale sur le caractère discriminant de la procédure d'affectation multi-critères

• Intervention 48
• Intervention 49
• Intervention 50

Question orale sur les conséquences des réformes du baccalauréat STI et du baccalauréat professionnel

• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Question orale sur la situation de l'emploi dans le Pas-de-Calais

• Intervention 54
• Intervention 55
• Intervention 56

Question orale sur la protection des consommateurs

• Intervention 57
• Intervention 58
• Intervention 59

Question orale sur l'exonération des heures supplémentaires des enseignants

• Intervention 60
• Intervention 61
• Intervention 62

Question orale sur la suppression de la brigade des douanes de Carteret (Manche)

• Intervention 63
• Intervention 64
• Intervention 65
• Intervention 66

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.