Interventions de M. Gérard LARCHER (mardi 1er mars 2016)

Séance du mardi 1 mars 2016

• Intervention 1

Procès-verbal

• Intervention 2

Saisine du Conseil constitutionnel

• Intervention 3

Commissions mixtes paritaires

• Intervention 4

Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’une proposition de loi

• Intervention 5

Dépôt de documents

• Intervention 6

Décisions du Conseil constitutionnel sur quatre questions prioritaires de constitutionnalité

• Intervention 7

Communication du Conseil constitutionnel

• Intervention 8

PROJET DE LOI RELATIF À LA LIBERTÉ DE LA CRÉATION, À L'ARCHITECTURE ET AU PATRIMOINE n° 2016-925 (dossier législatif)

• Intervention 9
• Intervention 10
• Intervention 11
• Intervention 12
• Intervention 13
• Intervention 14
• Intervention 15
• Intervention 16
• Intervention 17
• Intervention 18
• Intervention 19
• Intervention 20
• Intervention 21

Questions d'actualité au Gouvernement

• Intervention 22

Question d'actualité au Gouvernement sur le projet de loi sur le travail

• Intervention 23
• Intervention 24
• Intervention 25

Question d'actualité au Gouvernement sur la prise en charge du revenu de solidarité active par l'Etat

• Intervention 26
• Intervention 27
• Intervention 28

Question d'actualité au Gouvernement sur la politique agricole commune et les zones intermédiaires

• Intervention 29
• Intervention 30
• Intervention 31

Question d'actualité au Gouvernement sur le traité transatlantique et l'agriculture

• Intervention 32
• Intervention 33
• Intervention 34

Question d'actualité au Gouvernement sur les essais cliniques

• Intervention 35
• Intervention 36
• Intervention 37

Question d'actualité au Gouvernement sur l'octroi d'un statut d'économie de marché à la Chine au sein de l'Organisation mondiale du commerce

• Intervention 38
• Intervention 39
• Intervention 40
• Intervention 41

Question d'actualité au Gouvernement sur la revalorisation de l'allocation personnalisée d'autonomie

• Intervention 42
• Intervention 43

Question d'actualité au Gouvernement sur le projet de loi sur le travail

• Intervention 44
• Intervention 45
• Intervention 46

Question d'actualité au Gouvernement sur l'insécurité à Mayotte

• Intervention 47
• Intervention 48
• Intervention 49

Question d'actualité au Gouvernement sur les tarifs des notaires

• Intervention 50
• Intervention 51
• Intervention 52
• Intervention 53

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.