Interventions de M. Jean-Pierre LELEUX

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2020

première lecture

[n° 2019-1479 (26 novembre et 5 décembre 2019)]

Rechercher une intervention :

Première partie :

Article 31 (Diminution du tarif de la contribution à l'audiovisuel public, actualisation et reconduction du dispositif de garantie des ressources de l'audiovisuel public)

P. 16644 (texte intégral du JO)

Seconde partie :

  Culture :

État B

P. 17951 (texte intégral du JO)
P. 17953 (texte intégral du JO)

  Médias, livre et industries culturelles - Compte de concours financiers : Avances à l'audiovisuel public :

P. 17957 (texte intégral du JO)

  Compte de concours financiers : avances à l'audiovisuel public - État D :

P. 17972 (texte intégral du JO)