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TurcInterventions en séance publique
de M. Jean-Luc MÉLENCHON
Les interventions en séance publique depuis janvier 2003 :
Ces interventions sont présentées de deux manières : par jour de séance et par texte de loi discuté. La présentation par jour de séance contient toutes les interventions de l'orateur sur chaque séance, qu'elles portent sur des discussions de textes de lois ou sur d'autres types de débats. La présentation par texte de loi regroupe toutes les interventions de l'orateur sur chaque texte de loi.
Session 2008-2009 Session 2007-2008 Session 2006-2007 Session 2005-2006 Session 2004-2005
Liste par projet ou proposition de loi
Liste par séance (session 2007-2008) :
Octobre 2007 :
Novembre 2007 :
Décembre 2007 :
Janvier 2008 :
Février 2008 :
Mars 2008 :
Avril 2008 :
Mai 2008 :
Juin 2008 :
Juillet 2008 :
- mercredi 16 juillet 2008
- jeudi 17 juillet 2008
- vendredi 18 juillet 2008
- mardi 22 juillet 2008
- mercredi 23 juillet 2008
Septembre 2008 :
Liste par projet ou proposition de loi :
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Proposition de loi relative aux tarifs réglementés d'électricité et de gaz naturel (première lecture)
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Projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile (première lecture)
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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008 (première lecture)
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Projet de loi de finances pour 2008 (première lecture)
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Projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution (première lecture)
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Projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution (congrès du Parlement)
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Projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne, le traité instituant la Communauté européenne et certains actes connexes (première lecture)
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Projet de loi portant modernisation du marché du travail (première lecture)
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Proposition de loi relative aux conditions de l'élection des sénateurs (première lecture)
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Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République (première lecture)
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Projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République (deuxième lecture)
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Projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail (première lecture)
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Projet de loi de modernisation de l'économie (commission mixte paritaire)
