Séance du mardi 14 mai 2019

Procès-verbal

Questions orales

Question orale avec débat sur les supplétifs de statut civil de droit commun

Question orale sans débat sur la baisse des dotations horaires globales et l'impact dans les collèges ruraux

Question orale sans débat sur l'effectivité de la possibilité d'effectuer des stages d'observation pour les élèves de moins de 14 ans

Question orale sans débat sur l'état de catastrophe naturelle et les fissurations de maisons

Question orale sans débat sur l'attribution à Saint-Martin et à Saint-Barthélemy d'une préfecture de plein exercice

Question orale sans débat sur les effectifs de police à Aix-en-Provence

Question orale sans débat sur le risque de tsunami et l'alerte descendante

Question orale sans débat sur les activités du parti « Égalité et justice »

Question orale sans débat sur les titres d'identité

Question orale sans débat relative à l'impact du Brexit sur la flotte de pêche normande

Question orale sans débat sur le malaise des personnels de l'hôpital public

Question orale sans débat sur l'avenir de la phagothérapie

Question orale sans débat sur l'avenir de la protection maternelle et infantile

Question orale sans débat sur la prise en charge des détresses respiratoires par les médecins généralistes

Question orale sans débat sur les jeunes élèves et les organismes à rythme approprié

Question orale sans débat sur l'ordonnance relative à la coopération agricole

Question orale sans débat sur le mouvement de protestation des entreprises adaptées dans la région des Hauts-de-France

Question orale sans débat sur l'avenir du programme européen de développement de l'économie rurale

Question orale sans débat sur les établissements à objet social et le recensement des logements sociaux

Question orale sans débat sur les dysfonctionnements du réseau internet et téléphonique dans l'Aude

Question orale sans débat sur les enjeux de la mobilité

Question orale sans débat sur les indemnités de fonction des exécutifs des syndicats intercommunaux et mixtes

Question orale sans débat sur la réalité d'une réparation promise par le Gouvernement à la ville de Lure

Question orale sans débat sur l'état de vétusté du parc immobilier de Montréjeau

Question orale sans débat sur l'hébergement des travailleurs saisonniers

Question orale sans débat sur le statut des élus locaux

Question orale sans débat sur le taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée pour la filière équine

Question orale sans débat sur les travaux et investissements dans les transports en Île-de-France

Question orale sans débat sur l'équipement des motrices de la SNCF

Question orale sans débat sur le maintien des arrêts au niveau des gares de Tenay-Hauteville et de Virieu-le-Grand - Belley

Question orale sans débat sur l'impossibilité d'effectuer des trajets Die-Gap ou Die-Valence sur la ligne Paris-Briançon

Question orale sans débat sur l'éolien flottant

Question orale sans débat sur la réglementation de la chasse aux colombidés et du sanglier en Dordogne

Question orale sans débat sur l'abandon du projet de l'autoroute A831

Question orale sans débat sur les mesures envisagées pour les outre-mer à la suite du grand débat national

Fin de section

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