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Interventions de M. Georges PATIENT
(mardi 13 juillet 2021)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 13 juillet 2021

Procès-verbal

Questions orales

Question orale sans débat sur les tests salivaires réalisés dans les écoles

Question orale sans débat sur l'éducation manuelle

Question orale sans débat sur l'organisation des Global Games en France

Question orale sans débat sur la pertinence de soumettre certaines productions traditionnelles au système du nutri-score

Question orale sans débat sur les difficultés d'organisation des concours colombophiles depuis le Brexit

Question orale sans débat sur le stage dans une petite entreprise pour les étudiants des grandes écoles

Question orale sans débat sur la suppression d'une licence professionnelle consacrée au bois

Question orale sans débat sur le manque de places dans les structures pour enfants handicapés

Question orale sans débat sur le contrôle des structures agricoles aux frontières

Question orale sans débat sur les difficultés liées aux épisodes de sécheresse-réhydratation des sols et le fonds exceptionnel de soutien aux victimes

Question orale sans débat sur la zone frontalière franco-espagnole et le bassin d'emploi de l'hôpital transfrontalier de Cerdagne

Question orale sans débat sur le recensement prévu en 2021 de la population légale en Guyane

Question orale sans débat sur la reprise de la papeterie normande Chapelle Darblay

Question orale sans débat relative à la décision du Conseil constitutionnel sur les chartes relatives à l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

Question orale sans débat sur l'implantation d'une pharmacie en milieu rural

Question orale sans débat sur la réforme des études de santé et la pénurie de médecins

Question orale sans débat sur les difficultés de constatation d'un décès en zone rurale

Question orale sans débat sur la fin de l'obligation du port du masque à l'école primaire

Question orale sans débat sur la vaccination des Français de l'étranger dans leur pays de résidence

Question orale sans débat sur l'arrêt de travail et les élus locaux

Question orale sans débat sur le retard de traitement des dossiers de retraite des Français établis hors de France

Question orale sans débat sur l'interdiction de l'écriture dite inclusive

Question orale sans débat sur l'expérimentation pour la réouverture des lieux culturels et des salles de spectacles

Question orale sans débat sur l'implantation des commissariats dans les départements ruraux

Question orale sans débat sur le déploiement de voitures radars banalisées

Question orale sans débat sur les effectifs et les conditions de travail des fonctionnaires de police au commissariat de Gap

Question orale sans débat sur la multiplication des inondations sur la route nationale 19

Question orale sans débat sur la prise en compte des cellules pénitentiaires dans la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbains

Question orale sans débat sur la problématique des « ruisseaux couverts » de l'ex-bassin houiller cévenol

Question orale sans débat sur le soutien à l'énergie hydrogène

Question orale sans débat sur la multiplication des projets d'implantation de parcs éoliens dans les territoires ruraux

Question orale sans débat sur les rapports entre l'Office français de la biodiversité et les élus locaux

Question orale sans débat sur les responsabilités engagées à la suite d'une pollution environnementale

Question orale sans débat sur les conséquences de l'arasement des vannages des moulins

Question orale sans débat sur le mode de gestion de la forêt usagère de la Teste de Buch

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.