Interventions de Mme Gisèle PRINTZ

Les résumés des débats

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2010

première lecture

[n° 2009-1673 (2 et 4 décembre 2009)]

Rechercher une intervention :

Deuxième partie :

  Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation :

Son intervention. (texte intégral du JO)

Article 35 et état B (Crédits du budget général)

Soutient l'amendement n° II-82 de M. Jean-Pierre Bel ; rejeté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° II-87 de M. Jean-Pierre Bel ; rejeté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° II-84 de M. Jean-Pierre Bel ; rejeté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° II-85 de M. Jean-Pierre Bel ; rejeté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° II-81 de M. Jean-Pierre Bel ; rejeté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° II-83 de M. Jean-Pierre Bel ; rejeté. (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° II-86 de M. Jean-Pierre Bel ; rejeté. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 51

Intervient sur l'amendement de la commission des affaires sociales saisie pour avis n° II-63 (rapport gouvernemental évaluant les dispositifs de prise en charge des conjoints survivants de ressortissants de l'Office national des anciens combattants). (texte intégral du JO)
Soutient l'amendement n° II-89 de M. Jean-Pierre Bel (diminution de l'âge de jouissance de la demi-part fiscale réservée au titulaire de la carte du combattant) ; rejeté. (texte intégral du JO)

  Solidarité, insertion et égalité des chances :

Son intervention. (texte intégral du JO)