Séance du mardi 9 février 2021

Procès-verbal

Candidatures à une commission et à un office parlementaire

Question orale sans débat sur les violences intrafamiliales dans le Cambrésis

Question orale sans débat sur la gestion des maisons d'assistants maternels sur le territoire national

Question orale sans débat sur le recrutement de médecins hors pays de l'Union européenne

Question orale sans débat sur la revalorisation du statut du personnel des services de soins à domicile

Question orale sans débat sur la lutte contre la multiplication des « ruchers usines »

Question orale sans débat sur la situation des établissements d'abattage non agréés

Question orale sans débat sur l'avenir de l'arboretum national des Barres

Question orale sans débat sur la prévention de nouvelles vagues d'influenza aviaire

Question orale sans débat sur l'application des mesures du plan de filière de la presse d'information

Question orale sans débat sur la nouvelle définition des animaux immobilisés

Question orale sans débat sur le renouvellement de l'agrément des associations de protection de l'environnement

Question orale sans débat sur le nouveau plan de prévention du bruit dans l'environnement de l'aéroport d'Orly

Question orale sans débat sur la réglementation environnementale et la situation de l'entreprise Sermeta à Morlaix

Question orale sans débat sur le contournement d'Arles

Question orale sans débat sur la prolifération de « décharges sauvages » en Pyrénées-Atlantiques

Question orale sans débat sur le plan de prévention du bruit dans l'environnement d'Orly

Question orale sans débat sur la trajectoire de la taxe générale sur les activités polluantes

Question orale sans débat sur les investissements et la multimodalité pour les ports français

Question orale sans débat sur le financement de la déviation de la route nationale 135

Question orale sans débat sur le retrait de leurs compétences par l'État à quatre maires du Val-de-Marne

Question orale sans débat sur la situation des intermittents de la restauration dans l'événementiel

Question orale sans débat sur les logements sociaux et les anciennes communes de la sidérurgie et des mines

Question orale sans débat sur le projet d'implantation d'une maison France services dans la commune de Vigy

Question orale sans débat sur l'isolement des petites communes rurales face à leurs difficultés financières

Question orale sans débat sur la pénurie d'accompagnants des élèves en situation de handicap

Question orale sans débat sur l'école inclusive et les accompagnants des élèves en situation de handicap

Question orale sans débat sur les mesures de fermeture de classes dans l'Ain

Question orale sans débat sur le soutien aux associations sportives

Question orale sans débat sur l'affaire Mediapro et le rendement de la taxe prévue à l'article 302 bis ze du code général des impôts

Question orale sans débat sur les difficultés des étudiants toulousains redoublant leur première année d'études de santé

Question orale sans débat sur la délivrance des visas pour les femmes et les hommes d'affaires d'Afrique subsaharienne

Question orale sans débat sur la compagnie républicaine de sécurité à demeure à Bordeaux

Question orale sans débat sur les moyens du tribunal judiciaire de Nanterre

Question orale sans débat sur les chartes d'amitié entre des collectivités françaises et du Haut-Karabagh

Question orale sans débat sur les modalités d'application du droit du travail sur le site de l'EuroAirport

Question orale sans débat sur les freins au développement du spiritourisme

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.