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La répression du blasphème

Étude de législation comparée n° 262 - 20 janvier 2016

Cette étude concerne le régime applicable à la répression du blasphème dans cinq États : l'Iran, l'Irlande, l'Italie, le Portugal et la Turquie

Elle comprend également, outre une note de synthèse et une note sur le régime applicable en France, deux annexes : la première consacrée aux sources, et la seconde présentant une réflexion méthodologique sur les difficultés d'une approche comparative du régime applicable au blasphème.

Chacune des monographies consacrées aux cinq États précités examine tout d'abord, pour le blasphème proprement dit :

- le contenu de l'infraction (objet de l'incrimination, existence de conditions spécifiques pour la caractériser) ;

- les modalités d'expression prohibées (supports, notamment nouveaux moyens d'information et de télécommunication) ;

- les religions et personnes protégées ;

- les moyens de défense ;

- et la portée de la répression des infractions (peines encourues, poursuites et peines prononcées).

S'agissant des infractions protégeant les croyants, ces monographies précisent si le législateur national a ajouté ou substitué d'autres formes de protection à celles concernant le blasphème (répression des injures, des insultes, de l'incitation à la haine ou à la violence, des discriminations et des atteintes illégales au libre exercice d'un culte) en signalant les éventuelles relations entre les premières et les secondes.

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