La répression du blasphème

Étude de législation comparée n° 262 - janvier 2016

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• PROPOS LIMINAIRE
  
• AVANT-PROPOS
  
• NOTE DE SYNTHÈSE : OBSERVATIONS TIRÉES DES LÉGISLATIONS ÉTRANGÈRES
  
  • A. LA RÉPRESSION DU BLASPHÈME : PERMANENCE, TRANSFORMATION ET DÉSUÉTUDE
    
    • 1. Le contenu de l'infraction
      
      • a) Quel est l'objectif poursuivi par l'incrimination ?
        
      • b) Le texte précise-t-il des conditions spécifiques pour caractériser l'infraction ?
        
    • 2. Les modalités d'expression prohibées
      
      • a) Quels sont les supports visés par la législation ?
        
      • b) Les nouveaux moyens d'information et de communication sont-ils visés ?
        
      • c) Les propos (oraux) sont-ils réprimés ?
        
    • 3. Les religions et personnes protégées
      
    • 4. Moyens de défense
      
    • 5. Répression des infractions
      
      • a) Les peines encourues
        
      • b) Les poursuites
        
      • c) Les peines prononcées
        
    • 6. Réformes
      
  • B. LES INFRACTIONS DESTINÉES À PROTÉGER LES INFRACTIONS DESTINÉES À PROTÉGER LES CROYANTS
    
    • 1. Injures et insultes
      
    • 2. Discriminations
      
    • 3. Atteintes illégales au libre exercice d'un culte
      
• MONOGRAPHIES PAR PAYS
  
• FRANCE
  
  • 1. Définition du blasphème
    
  • 2. Le blasphème et le droit français
    
    • a) La liberté d'expression en droit français et ses limites
      
    • b) L'absence de répression du blasphème
      
    • c) La répression des infractions commises à l'encontre des croyants
      
• IRAN
  
  • A. LA RÉPRESSION DU BLASPHÈME
    
    • 1. Le contenu de l'infraction
      
      • a) Quel est l'objectif poursuivi par l'incrimination ?
        
      • b) La jurisprudence apporte-t-elle des précisions sur l'interprétation de l'incrimination ?
        
      • c) Le texte ajoute-t-il certaines conditions spécifiques pour que l'infraction soit caractérisée ?
        
    • 2. Les modalités d'expression prohibées
      
      • a) Quels sont les supports visés par la législation ?
        
      • b) La jurisprudence apporte-t-elle des précisions sur les supports concernés par l'incrimination ?
        
      • c) Les nouveaux moyens d'information et de télécommunication sont-ils visés ?
        
      • d) La jurisprudence se prononce-t-elle sur l'application de ces incriminations aux nouveaux moyens d'information et de télécommunication ?
        
      • e) Les propos (oraux) sont-ils réprimés ?
        
    • 3. Les religions et personnes protégées
      
      • a) Quelles sont les religions concernées ?
        
      • (1) Les textes analysés protègent-ils les membres d'une religion particulière ?
        
      • (2) Les textes analysés protègent-ils les membres de plusieurs religions reconnues par l'État ?
        
      • (3) Les membres de « religions » non définies ?
        
      • (4) La jurisprudence apporte-t-elle des précisions sur ces religions concernées ?
        
      • b) Comment sont désignées les personnes protégées ?
        
    • 4. Moyens de défense
      
      • a) Moyens de défense liés au genre d'expression ou au contexte
        
      • (1) Le droit interne contient-il des moyens de défense spécifiques tenant au genre d'expression ou au contexte de la publication ?
        
      • (2) Des précisions ou limitations relatives au genre d'expression sont-elles apportées par la jurisprudence interne, éventuellement en référence à la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme ?
        
      • b) Autres moyens de défense
        
      • (1) D'autres moyens de défense sont-ils prévus par les textes ou la jurisprudence sans relation particulière avec le contexte de publication ?
        
    • 5. Répression des infractions
      
      • a) Les peines encourues
        
      • (1) Quelle est la peine encourue lorsque le blasphème est réprimé ?
        
      • (2) Existe-t-il un mécanisme pour substituer une peine alternative moins rigoureuse ?
        
      • (3) Ces peines ont-elles évolué depuis la création de l'incrimination ?
        
      • b) Les poursuites
        
      • (1) Selon les médias, rapports publics ou bases de données juridiques nationales, y a-t-il eu des poursuites dans le pays étudié ?
        
      • c) Les peines prononcées
        
      • (1) Dans le cadre de ces poursuites, quelles ont été les sanctions effectivement prononcées ? Ont-elles été exécutées ?
        
      • (2) Ces poursuites ont-elles été relayées dans les discours publics ? Ont-elles fait l'objet de débats publics au moment des poursuites ?
        
    • 6. Réformes
      
      • (1) La législation du pays étudié a-t-elle fait l'objet d'une réforme récente ?
        
      • (2) Cette réforme a-t-elle été débattue ?
        
  • B. LES INFRACTIONS PROTÉGEANT LES CROYANTS
    
    • a) Injures, insultes à l'égard des croyants
      
    • b) Discriminations à l'égard des croyants ou incitation à de telles discriminations et la provocation ou incitation à la haine ou à la violence contre les croyants
      
    • c) Répression des atteintes illégales au libre exercice d'un culte
      
• IRLANDE
  
  • A. LA RÉPRESSION DU BLASPHÈME
    
    • 1. Le contenu de l'infraction
      
      • a) Quel est l'objectif poursuivi par l'incrimination ?
        
      • b) Le texte ajoute-t-il certaines conditions spécifiques pour que l'infraction soit caractérisée ?
        
    • 2. Les modalités d'expression prohibées
      
      • a) Quels sont les supports visés par la législation ?
        
      • b) Les nouveaux moyens d'information et de télécommunication sont-ils visés ?
        
      • c) Les propos (oraux) sont-ils réprimés ?
        
    • 3. Les religions et personnes protégées
      
      • a) Quelles sont les religions concernées ?
        
      • b) Comment sont désignées les personnes protégées ?
        
    • 4. Moyens de défense
      
      • a) Moyens de défense liés au genre d'expression ou au contexte
        
      • b) Autres moyens de défense
        
    • 5. Répression des infractions
      
      • a) Les peines encourues
        
      • b) Les poursuites
        
      • c) Les peines prononcées
        
    • 6. Réformes
      
      • (1) La législation du pays étudié a-t-elle fait l'objet d'une réforme récente ?
        
  • B. LES INFRACTIONS PROTÉGEANT LES CROYANTS
    
• ITALIE
  
  • A. LA RÉPRESSION DU BLASPHÈME
    
    • 1. Le contenu de l'infraction
      
      • a) Quel est l'objectif poursuivi par l'incrimination ?
        
      • b) Le texte ajoute-t-il certaines conditions spécifiques pour que l'infraction soit caractérisée ?
        
    • 2. Les modalités d'expression prohibées
      
      • a) Quels sont les supports visés par la législation ?
        
      • b) Les nouveaux moyens d'information et de télécommunication sont-ils visés ?
        
      • c) Les propos (oraux) sont-ils réprimés ?
        
    • 3. Les religions et personnes protégées
      
      • a) Quelles sont les religions concernées ?
        
      • b) Comment sont désignées les personnes protégées ?
        
    • 4. Moyens de défense
      
      • a) Moyens de défense liés au genre d'expression ou au contexte
        
      • b) Autres moyens de défense
        
    • 5. Répression des infractions
      
      • a) Les peines encourues
        
      • b) Les poursuites
        
      • c) Les peines prononcées
        
    • 6. Réformes
      
  • B. LES INFRACTIONS PROTÉGEANT LES CROYANTS
    
• PORTUGAL
  
  • A. LA RÉPRESSION DU BLASPHÈME OU DE NOTIONS VOISINES
    
    • 1. Le contenu de l'infraction
      
    • 2. Outrage à un acte de culte
      
      • a) Quel est l'objectif poursuivi par l'incrimination ?
        
      • b) Le texte ajoute-t-il certaines conditions spécifiques pour que l'infraction soit caractérisée ?
        
      • (1) Publicité
        
      • (2) Intention
        
    • 3. Les modalités d'expression prohibées
      
      • a) Quels sont les supports visés par la législation ?
        
      • b) Les nouveaux moyens d'information et de télécommunication sont-ils visés ?
        
      • c) Les propos (oraux) sont-ils réprimés ?
        
    • 4. Les religions et personnes protégées
      
      • a) Quelles sont les religions concernées ?
        
      • b) Comment sont désignées les personnes protégées ?
        
    • 5. Moyens de défense
      
    • 6. Répression des infractions
      
      • a) Les peines encourues
        
      • b) Les poursuites
        
  • A. LES INFRACTIONS PROTÉGEANT LES CROYANTS
    
• TURQUIE
  
  • A. LA RÉPRESSION DU BLASPHÈME OU DE NOTIONS VOISINES
    
    • 1. Absence de dispositions pénalisant explicitement le blasphème
      
    • 2. Existence d'un « substitut » à la pénalisation du blasphème ?
      
      • a) Le contenu de l'infraction
        
      • (1) Quel est l'objectif poursuivi par l'incrimination ?
        
      • (2) Le texte ajoute-t-il certaines conditions spécifiques pour que l'infraction soit caractérisée ?
        
      • b) Les modalités d'expression prohibées
        
      • (1) Quels sont les supports visés par la législation ?
        
      • (2) Les nouveaux moyens d'information et de télécommunication sont-ils visés ?
        
      • (3) Les propos (oraux) sont-ils réprimés ?
        
      • c) Les religions et personnes protégées
        
      • (1) Quelles sont les religions concernées ?
        
      • (2) Comment sont désignées les personnes protégées ?
        
      • d) Moyens de défense
        
      • (1) Moyens de défense liés au genre d'expression ou au contexte
        
      • (2) Autres moyens de défense
        
    • 3. Répression des infractions
      
      • a) Les peines encourues
        
      • b) Les poursuites
        
      • c) Les peines prononcées
        
    • 4. Réformes
      
  • B. LES INFRACTIONS PROTÉGEANT LES CROYANTS
    
    • a) Incitation du peuple à la haine et à l'hostilité en raison de religion (article 216 al. 1)
      
    • b) Diffamation en raison d'appartenance à une religion
      
    • (1) À l'encontre d'une personne
      
    • (2) À l'encontre d'un groupe de personnes (article 216 alinéa 2)
      
    • c) Sacrilège envers les lieux de culte et les cimetières (badethanelere ve mezarlýklara zarar verme) (article 153)
      
    • d) Empêchement de l'exercice des libertés de croyance, de pensée et de conviction (nanç, düþünce ve kanaat hürriyetinin kullanýlmasýný engelleme) (article 115)
      
    • e) Haine et discrimination (Nefret ve Ayrýmcýlýk) (article 122)
      
• ANNEXE I : DOCUMENTS ET SOURCES UTILISÉS
  
• ANNEXE II : LES DIFFICULTÉS D'UNE APPROCHE COMPARATIVE DU RÉGIME APPLICABLE AU BLASPHÈME
  
  • 1. Les études existantes sur les législations étrangères
    
  • 2. Les difficultés d'une approche comparative du blasphème