Questions sociales et santé

Documents récents sur le thème : Questions sociales et santé

Toutes les vidéos sur ce thèmeQuestions sociales et santé

2018

• 20 septembre 2018
  •  Sécuriser le statut juridique des préparations magistrales - Texte n° 702 (Texte)
• 11 septembre 2018
  •  Prescriptions des caisses de retraite et de santé au travail - Texte n° 685 (Texte)
• 20 juillet 2018
  •  La mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales se déplace dans le Maine-et-Loire et dans la Drôme (Communiqué de presse)
• 12 juillet 2018
  •  Quelle prise en compte de l'hypersensibilité électromagnétique ? - Rapport n° 664 (Rapport de l'OPECST)
• 9 juillet 2018
  •  Des comptes sociaux en équilibre instable - Rapport d'information n° 627 (Rapport d'information)
• 4 juillet 2018
  •  Réforme systémique des retraites :10 enseignements des expériences étrangères (Communiqué de presse)
  •  Actes du colloque du Sénat sur la réforme des retraites - Rapport d'information n° 626 (Rapport d'information)
• 2 juillet 2018
  •  Scolarisation des enfants en situation de handicap - Texte n° 573 (Texte)
• 29 juin 2018
  •  Défibrillateur cardiaque - Texte n° 120 (Texte)
• 28 juin 2018
  •  La mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins s'est constituée (Communiqué de presse)
• 27 juin 2018
  •  Participation au don du sang pendant les heures de travail - Texte n° 559 (Texte)
• 20 juin 2018
  •  Médicaments innovants : consolider le modèle français d'accès précoce - Rapport d'information n° 569 (Rapport d'information)
  •  Officines de pharmacie, activités de soins, centres de santé - Texte n° 578 (Texte)
  •  La commission des affaires sociales formule 18 propositions pour un accès précoce et équitable aux médicaments innovants (Communiqué de presse)
• 19 juin 2018
  •  Favoriser la reconnaissance des proches aidants - Texte n° 565 (Texte)
• 7 juin 2018
  •  Défibrillateur cardiaque - Rapport n° 544 (Rapport)
• 6 juin 2018
  •  Autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Texte n° 114 (Texte)
  •  Défibrillateur cardiaque - Texte de la commission n° 545 (Texte)
  •  Carte du combattant aux soldats engagés après les accords d'Évian - Texte n° 115 (Texte)
• 1er juin 2018
  •  Autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Rapport n° 523 (Rapport)
• 31 mai 2018
  •  Prime d'activité : les sénateurs Arnaud Bazin et Éric Bocquet dénoncent les contradictions du Gouvernement (Communiqué de presse)
• 30 mai 2018
  •  Carte du combattant aux soldats engagés après les accords d'Évian - Texte de la commission n° 512 (Texte)
  •  Carte du combattant aux soldats engagés après les accords d'Évian - Rapport n° 511 (Rapport)
  •  Autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Texte de la commission n° 524 (Texte)
• 29 mai 2018
  •  Encadrement de la vente de boissons alcoolisées - Texte n° 469 (Texte)
• 28 mai 2018
  •  Convergence sociale dans l'Union européenne - Résolution n° 108 (Texte)
• 23 mai 2018
  •  Amélioration de la prestation de compensation du handicap - Texte n° 490 (Texte)
  •  Comités de protection des personnes - Texte n° 489 (Texte)
• 18 mai 2018
  •  Mutilations sexuelles féminines : une menace toujours présente, une mobilisation à renforcer - Rapport d'information n° 479 (Rapport d'information)
• 17 mai 2018
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Texte n° 104 (Texte)
• 16 mai 2018
  •  Projet de loi "Avenir professionnel" : Nomination des rapporteurs de la commission des affaires sociales (Communiqué de presse)
• 2 mai 2018
  •  Calcul de l'allocation aux adultes handicapés - Texte n° 434 (Texte)
• 25 avril 2018
  •  Convergence sociale dans l'Union européenne : Le socle européen des droits sociaux : première ébauche d'un Code de convergence sociale ? - Rapport d'information n° 457 (Rapport d'information)
  •  Convergence sociale dans l'Union européenne - Résolution n° 454 (Texte)
• 20 avril 2018
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte n° 97 (Texte)
• 19 avril 2018
  •  Autorisation d'analyses génétiques sur personnes décédées - Texte n° 273 (Texte)
  •  Désignation du Bureau de la mission d'information sur le développement de l'herboristerie et des plantes médicinales, des filières et métiers d'avenir (Communiqué de presse)
• 17 avril 2018
  •  Congé en cas de décès d'un grand-parent - Texte n° 432 (Texte)
  •  Carte du combattant aux soldats engagés après les accords d'Évian - Texte n° 431 (Texte)
• 12 avril 2018
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Rapport n° 415 (Rapport)
  •  Sécurité et la santé dans l'agriculture - Texte de la commission n° 416 (Texte)
• 10 avril 2018
  •  Recueil de notes de synthèse de janvier à mars 2018 - Étude de législation comparée n° 284 (Étude de législation comparée)
  •  Après l'affaire Lactalis : mieux contrôler, informer et sanctionner - Rapport d'information n° 403 (Rapport d'information)
  •  Recueil des notes de synthèse de janvier à mars 2018 - Étude de législation comparée n° 284 (Étude de législation comparée)
• 6 avril 2018
  •  Après l'affaire Lactalis, mieux contrôler, informer et sanctionner (Communiqué de presse)
  •  Autorisation de stage pour les mineurs de moins de 14 ans - Texte n° 375 (Texte)
• 5 avril 2018
  •  Service de santé des armées et Institution nationale des invalides - Texte n° 400 (Texte)
  •  Expérimentation de la tarification sociale de l'eau - Texte n° 88 (Texte)
• 3 avril 2018
  •  Évaluation des technologies de la santé - Résolution n° 87 (Texte)
• 30 mars 2018
  •  Expérimentation de la tarification sociale de l'eau - Rapport n° 377 (Rapport)
• 28 mars 2018
  •  Expérimentation de la tarification sociale de l'eau - Texte de la commission n° 378 (Texte)
  •  Réévaluation des pensions de retraite agricoles - Texte n° 368 (Texte)
• 21 mars 2018
  •  Égalité de traitement pour les contrôles des congés maladie - Texte n° 335 (Texte)
• 15 mars 2018
  •  Évaluation des technologies de la santé - Résolution n° 363 (Texte)
• 9 mars 2018
  •  Ehpad : quels remèdes ? - Rapport d'information n° 341 (Rapport d'information)
• 6 mars 2018
  •  Révision de la loi bioéthique : la commission des affaires sociales ouvre la réflexion (Communiqué de presse)
• 26 février 2018
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Rapport n° 315 (Rapport)
• 22 février 2018
  •  Contrats aidés : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication préconise d'assurer aux petites associations une période de transition permettant une réduction progressive et planifiée du nombre des contrats aidés (Communiqué de presse)
• 21 février 2018
  •  Expérimentation de la tarification sociale de l'eau - Texte n° 290 (Texte)
  •  Revalorisation des pensions de retraite agricoles - Texte de la commission n° 316 (Texte)
• 16 février 2018
  •  Appauvrissement de la couche d'ozone - Texte n° 61 (Texte)
• 14 février 2018
  •  Don de jours de repos pour les proches aidants - Texte n° 52 (Texte)
• 8 février 2018
  •  Groupe de travail sur les infractions sexuelles commises à l'encontre des mineurs :protéger tous les enfants et pas seulement ceux de moins de 15 ans (Communiqué de presse)
  •  Appauvrissement de la couche d'ozone - Rapport n° 279 (Rapport)
  •  Appauvrissement de la couche d'ozone - Texte de la commission n° 280 (Texte)
• 5 février 2018
  •  Réforme de la caisse des Français de l'étranger - Texte n° 56 (Texte)
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Texte n° 55 (Texte)
• 2 février 2018
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat s'inquiète de la dégradation des moyens des associations qui accompagnent les femmes victimes de violences (Communiqué de presse)
• 26 janvier 2018
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 50 (Texte)
  •  Réforme de la caisse des Français de l'étranger - Rapport n° 238 (Rapport)
  •  Don de jours de repos pour les proches aidants - Rapport n° 234 (Rapport)
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Rapport n° 236 (Rapport)
• 25 janvier 2018
  •  La commission des affaires sociales lance, en présence de la secrétaire d'État chargée des personnes handicapées, un groupe de travail sur la question du financement de la prise en charge du handicap (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2018
  •  Don de jours de repos pour les proches aidants - Texte de la commission n° 235 (Texte)
  •  Indemnisation des victimes des produits phytopharmaceutiques - Texte de la commission n° 237 (Texte)
  •  Réforme de la caisse des Français de l'étranger - Texte de la commission n° 239 (Texte)
• 19 janvier 2018
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Rapport n° 216 (Rapport)
• 17 janvier 2018
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte de la commission n° 217 (Texte)
  •  Le rôle des CHU dans l'enseignement supérieur et la recherche médicale - Rapport d'information n° 228 (Rapport d'information)
• 15 janvier 2018
  •  Allocation aux adultes handicapés à Mayotte - Texte n° 213 (Texte)
• 12 janvier 2018
  •  Affaire Lactalis : les commissions des affaires économiques et des affaires sociales vont entendre les acteurs (Communiqué de presse)
  •  Modernisation du système de santé en outre-mer - Texte n° 212 (Texte)
  •  Adaptation du code de la santé publique à Mayotte - Texte n° 214 (Texte)
• 9 janvier 2018
  •  Don de jours de repos pour les proches aidants - Texte n° 146 (Texte)
• 4 janvier 2018
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte n° 40 (Texte)

2017

• 21 décembre 2017
  •  La commission des affaires sociales approuve la ratification des ordonnances "travail" (Communiqué de presse)
• 20 décembre 2017
  •  Fonds de garantie des dommages médicaux - Texte n° 126 (Texte)
• 19 décembre 2017
  •  Appauvrissement de la couche d'ozone - Texte n° 186 (Texte)
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 183 (Texte)
• 6 décembre 2017
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte de la commission n° 131 (Texte)
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Rapport n° 130 (Rapport)
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Rapport n° 128 (Rapport)
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 129 (Texte)
• 1er décembre 2017
  •  Budget 2018 : Régimes sociaux et de retraites - Pensions - Avis n° 111 tome V (Avis)
  •  Budget 2018 : Cohésion des territoires - Hébergement et logement des personnes vulnérables - Avis n° 111 tome II (Avis)
• 30 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Régimes sociaux et de retraite - Rapport spécial n° 108 annexe 24 tome III (Rapport général)
• 27 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 111 tome VII (Avis)
  •  Budget 2018 : Santé - Avis n° 111 tome VI (Avis)
• 24 novembre 2017
  •  Budget 2018 : Santé - Rapport spécial n° 108 annexe 27 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2018 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Rapport spécial n° 108 annexe 29 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2018 : Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) - Avis n° 111 tome III (Avis)
• 22 novembre 2017
  •  Annick Billon, présidente de la délégation aux droits des femmes du Sénat, opposée à la proposition de loi relative au principe de garde alternée des enfants (Communiqué de presse)
• 14 novembre 2017
  •  Commission d'enquête sur la politique vaccinale en France - Texte n° 65 (Texte)
  •  PLF 2018 : Arnaud Bazin et Eric Bocquet dénoncent la "revalorisation en trompe-l'œil" de la prime d'activité et de l'AAH et réintègrent les bénéficiaires de pensions d'invalidité dans le champ de la prime d'activité (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2017
  •  Protéger les mineurs contre les agressions sexuelles - Texte n° 28 (Texte)
• 27 octobre 2017
  •  Détachement des travailleurs : le compromis du Conseil est une première étape (Communiqué de presse)
• 25 octobre 2017
  •  Promotion de la cohabitation intergénérationnelle - Texte n° 15 (Texte)
  •  Ordonnance relative à notre système de santé - Texte n° 2 (Texte)
  •  Installation du groupe de travail sur les infractions sexuelles commises à l'encontre des mineurs (Communiqué de presse)
• 13 octobre 2017
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte n° 3 (Texte)
  •  Déserts médicaux : les mesures annoncées ne règleront rien (Communiqué de presse)
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte n° 4 (Texte)
• 12 octobre 2017
  •  Soigner les détenus : le sénateur Antoine Lefèvre souligne les progrès permis par une prise en charge sanitaire dédiée, mais critique son financement (Communiqué de presse)
  •  Commission d'enquête sur l'état de la sécurité alimentaire - Texte n° 25 (Texte)
• 6 octobre 2017
  •  La commission des affaires sociales du Sénat supprime les dispositions ouvrant un accès partiel aux professions de santé prévues par l'ordonnance du 19 janvier 2017 (Communiqué de presse)
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Rapport n° 10 (Rapport)
• 5 octobre 2017
  •  Fonctionnement des ordres des professions de santé - Texte de la commission n° 13 (Texte)
  •  Modernisation de notre système de santé dans les outre-mer - Texte n° 5 (Texte)
  •  Physicien médical et qualifications professionnelles - Texte de la commission n° 11 (Texte)
  •  Ordonnance relative à notre système de santé - Texte de la commission n° 12 (Texte)
• 29 septembre 2017
  •  Soigner les détenus : des dépenses sous observation - Rapport d'information n° 682 (Rapport d'information)

Documents plus anciens relatifs à ce thème