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TurcQuestions sociales et santé
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Documents récents sur le thème : Questions sociales et santé
Toutes les vidéos sur ce thèmeQuestions sociales et santé
2014
- 28 juillet 2014
- Publication du rapport d'information de la Commission des finances suite à la remise par la Cour des comptes d'une enquête sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) (Communiqué de presse)
- Aires de grand passage des gens du voyage - Retour en images sur la question orale de Jean-Marie Bockel sur les aires de grand passage des gens du voyage (Vidéo - Débats en séance)
- 24 juillet 2014
- 23 juillet 2014
- Désignation des conseillers prud'hommes - M. Jean Michel PECORINI (CFE-CGC, Secrétaire national en charge du dialogue social). (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - Mme Marie-Andrée SEGUIN et M. Laurent LOYER (CFDT, Secrétaire nationale et Secrétaire confédéral). (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - Jacky LE MENN, rapporteur de la Commission des afaires sociales du Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - Denis LAVAT (CFTC, Secrétaire fédéral adjoint). (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - M. Bernard AUGIER (CGT, conseiller juridique). (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - M. Didier PORTE (FO, Secrétaire confédéral). (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - Jacky LE MENN, rapporteur de la Commission des afaires sociales du Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - Table ronde sur le projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes, réunissant les syndicats de salariés avec les sénateurs et sénatrices de la Commission des affaires sociales. (Vidéo - Travaux de commission)
- 18 juillet 2014
- 17 juillet 2014
- 15 juillet 2014
- 11 juillet 2014
- 10 juillet 2014
- 9 juillet 2014
- 3 juillet 2014
- 03 juillet 2014 - Aide médicale d'État (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Sénat.Hebdo N°139 (04/07/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage - Rapport d'information n° 668 (Rapport d'information)
- 03 juillet 2014 - Temps de travail hebdomadaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 2 juillet 2014
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Questions de la Commission spéciale à Mme Christiane TAUBIRA.. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Mme Christiane TAUBIRA, Ministre de la justice . (Vidéo - Travaux de commission)
- 1er juillet 2014
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Questions de la Commission spéciale du Sénat à Mme Najat VALLAUD-BELKACEM, Ministre (droits des femmes) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Mme Najat VALLAUD-BELKACEM, Ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports. (Vidéo - Travaux de commission)
- Ondes électromagnétiques - Texte n° 147 (Texte)
- 26 juin 2014
- Questions cribles thématiques sur la pollution de l'air - la pollution de l'air (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la pollution de l'air - la pollution de l'air (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la pollution de l'air - la pollution de l'air (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 25 juin 2014
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions des membres de la Commission spéciale à Mme Marisol TOURAINE, Ministre (affaires sociales et santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de Mme Marisol TOURAINE, Ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
- 19 juin 2014
- 18 juin 2014
- 17 juin 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Propos liminaire de M. Michel SAPIN, ministre des finances et des comptes publics. (Vidéo - Travaux de commission)
- Accessibilité pour les personnes handicapées - Texte de la commission n° 632 (Texte)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Propos liminaires de M. Frédéric BOCCARA (Université de Paris 13) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Michel SAPIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- 13 juin 2014
- 12 juin 2014
- 11 juin 2014
- Ondes électromagnétiques - Texte de la commission n° 595 (Texte)
- Nocivité du diesel pour la santé - Texte n° 601 (Texte)
- L'aide à domicile auprès des publics fragiles : un système à bout de souffle à réformer d'urgence - Rapport d'information n° 575 (Rapport d'information)
- Débat sur les agences régionales de santé - Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - M. Raymond Vall (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - M. Maurice Antiste (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - Mme Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - M. Jean-Claude Lenoir (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - M. Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - M. Jean-Marie Vanlerenberghe (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - M. Alain Milon, pour le groupe UMP (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - M. Jacky Le Menn, rapporteur de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - Mme Annie David, présidente de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- 10 juin 2014
- Débat sur les colonies de vacances - M. François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - M. Joël Guerriau (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - M. Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - M. Jacques-Bernard Magner (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - M. Claude Domeizel (Vidéo - Débats en séance)
- Économie sociale et solidaire - Texte n° 130 (Texte)
- Ondes électromagnétiques - Avis n° 592 (Avis)
- Débat sur les colonies de vacances - Mme Isabelle Pasquet, pour le groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - M. Alain Dufaut (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - Mme Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - Mme Delphine Bataille (Vidéo - Débats en séance)
- 5 juin 2014
- "Prostitution : la plus vieille violence du monde faite aux femmes" un rapport et 11 recommandations adoptés par la Délégation sénatoriale (Communiqué de presse)
- 5 juin 2014 - Loi "Autonomie" (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Sénat.Hebdo N°135 (06/06/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- 5 juin 2014 - Charges patronales pesant sur les emplois à domicile (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 5 juin 2014 - Prise en compte du congé maternité dans le calcul des droits à la retraite (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 4 juin 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à MM. WEIGERT et KLEMM (Conseil allemand des experts économiques). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition des membres du Conseil allemand des experts économiques. (Sachverständigenrat zur Begutachtung der gesamtwirtschaftlichen Entwicklung), MM. Benjamin WEIGERT et Marcus KLEMM. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Thomas FATOME. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Thomas FATOME, directeur de la sécurité sociale. (Vidéo - Travaux de commission)
- Aide à domicile - Entretien avec les auteurs du Rapport d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions aux associations d'aide aux victimes (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Propos liminaire des associations d'aide aux victimes, INAVEM APEV et FENVAC. (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à Mme Mireille DELMAS-MARTY, Professeur honoraire (Etudes juridiques comparatives et internationalisation du droit). (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Propos liminaire de Mme Mireille DELMAS-MARTY, Professeur honoraire au Collège de France(Etudes juridiques comparatives et internationalisation du droit). (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 juin 2014
- 28 mai 2014
- Économie sociale et solidaire - Texte de la commission n° 564 (Texte)
- Sénat.Hebdo N°134 (30/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Économie sociale et solidaire - Avis n° 565 (Avis)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - L'association IPPO, propos liminaire. (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission des lois souscrit aux préconisations faites par M. Yves Détraigne, président du groupe de travail relatif aux conducteurs âgés (Communiqué de presse)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - L'association GRISELIDIS, propos liminaire. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - L'association CABIRIA, propos liminaire. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commission spéciale à IPPO, GRISELIDIS et CABIRIA. (Vidéo - Travaux de commission)
- 27 mai 2014
- 22 mai 2014
- 21 mai 2014
- Économie sociale et solidaire - Texte n° 544 (Texte)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Louis GALLOIS. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Henri STERDYNIAK ( "Économie de la Mondialisation" à l'Observatoire français des conjonctures économiques, OFCE). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Henri STERDYNIAK (département "Économie de la Mondialisation" à l'OFCE). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Louis GALLOIS ("Pacte pour la compétitivité de l'industrie française", dit "Rapport Gallois", novembre 2012). (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 mai 2014
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition de Mmes Franceline LEPANY et France ARNOULD (les "Amis du Bus des Femmes"). (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Marie-Noëlle Lienemann (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Martial Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Ronan Kerdraon (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Michelle Meunier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Jean-Marie Vanlerenberghe (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Michel Savin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Yannick Vaugrenard, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Joël Bourdin, président de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à M. Simon HÄGGSTRÖM. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à l'association des "Amis du Bus des femmes". (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition de M. Simon HAGGSTROM, chef de la brigade antiprostitution de Stockholm. (Vidéo - Travaux de commission)
- 16 mai 2014
- 15 mai 2014
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Propos introductif de M. Bruno SIDO (Président de l'Office parlementaire) (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Débat sur la troisième table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Troisième table ronde : Le droit des patients, qualité, sécurité, confidentialité (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Conclusion de Mme Catherine PROCACCIA (Rapporteure de l'Office parlementaire). (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Débat sur la quatrième table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 mai 2014 - Petites retraites agricoles (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Quatrième table ronde : Les perspectives. (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Première table ronde : La mutation industrielle. (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Débat sur la première table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Deuxième table ronde : Les retours d'expériences. (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Débat sur la deuxième table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 mai 2014
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition de M. Robert BADINTER, ancien garde des Sceaux (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à M. Robert BADINTER. (Vidéo - Travaux de commission)
- 13 mai 2014
- 7 mai 2014
- 6 mai 2014
- 5 mai 2014
- 30 avril 2014
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à Mme Hélène de RUGY, et à MM. Yves CHARPENEL, Philippe MORICET et Grégoire THERY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de M. Philippe MORICET (Association ALTAIR) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de M. Grégoire THERY (Mouvement du Nid) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de Mme Hélène de RUGY (Amicale du Nid) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de M. Yves CHARPENEL (Fondation Scelles) (Vidéo - Travaux de commission)
- 29 avril 2014
- Désignation des conseillers prud'hommes - Audition de M. François REBSAMEN, ministre du travail, l'emploi, et du dialogue social. (Vidéo - Travaux de commission)
- L'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public, des transports et de la voirie : consolider, sécuriser, simplifier - Rapport d'information n° 454 (Rapport d'information)
- 24 avril 2014
- 23 avril 2014
- Santé visuelle - Texte n° 480 (Texte)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions aux organisations d'employeurs. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions aux syndicats de salariés. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à Mme Carola BOUTON et à M. Olivier BONTOUT. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de Mme Carola BOUTON et M. Olivier BONTOUT (Commission européenne, Direction générale de l'emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Serge LEMAÎTRE (Pôle emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Serge LEMAÎTRE (Pôle emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE (Conseil d'orientation pour l'emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- 22 avril 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. François REBSAMEN (Ministre). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions à M. François REBSAMEN (Ministre). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition du Professeur Jacques FREYSSINET. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions au Professeur FREYSSINET. (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 avril 2014
- 16 avril 2014
- Accessibilité pour les personnes handicapées - Projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Accessibilité pour les personnes handicapées - Rapport n° 460 (Rapport)
- Accessibilité pour les personnes handicapées - Texte de la commission n° 461 (Texte)
- Enfant gravement malade - Texte de la commission n° 457 (Texte)
- 15 avril 2014
- 11 avril 2014
- 10 avril 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Julien RENCKI et Henri VERDIER (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mme Marylise LEBRANCHU, Ministre (Décentralisation, réforme de l'État, fonction publique) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Simon CHIGNARD, auteur de "L'open data, comprendre l'ouverture des données publiques" (2012) (Vidéo - Travaux de commission)
- 9 avril 2014
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition des témoignages de Mmes Laurence NOELLE et Rosen HICHER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Table ronde avec Act Up-Paris et le Syndicat du travail sexuel ("STRASS"). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commission spéciale à Mmes NOELLE et HICHER . (Vidéo - Travaux de commission)
- Accessibilité pour les personnes handicapées - Texte n° 447 (Texte)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- 3 avril 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du professeur David CAPITANT (Panthéon-Sorbonne, et Unité de recherche de droit comparé). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Me Christopher J. MESNOOH (Paris, New York, Washington) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Point d'étape recueilli sur les travaux en cours. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à Me Christopher J. MESNOOH. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Richard SWETENHAM (Commission Européenne, conseiller dans le domaine de l'open data - DG connect) (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 avril 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de Mme Hélène PARIS et M. Pierre CAHUC (Conseil d'analyse économique, CAE) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions aux représentants de l'OCDE, M. Mark KEESE, Mme Pia RATTENHUBER, MM. Hervé BOULHOL et Gwenn PARENT. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions à Mme Hélène PARIS et à M. Pierre CAHUC (Conseil d'analyse économique). . (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Mark KEESE (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
- 1er avril 2014
- 27 mars 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Michel-Régis TALON, Julien BOUCHER et Jean-Paul ALBERTINI (Ministère de l'écologie) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à M. Eivind SMITH (Université d'Oslo) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Eivind SMITH (Université d'Oslo) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 mars 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mohammed Adnène TROJETTE (Cour des comptes) auteur du rapport : "Ouverture des données publiques" - 2013. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Georgette ELGEY (Conseil supérieur des archives) et M. Hervé LEMOINE (Service interministériel des archives de France - SIAF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de JocondeLab, du ministère de la culture et de la communication. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux représentants de JocondeLab. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Bruno RACINE (Bibliothèque nationale de France - BnF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. William GILLES (Ecole de droit de la Sorbonne, université Paris 1) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. William GILLES. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à Mme Georgette ELGEY et à M. Hervé LEMOINE. . (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questionsà M. Mohammed Adnène TROJETTE (Vidéo - Travaux de commission)
- 19 mars 2014
- Fiscalité et santé publique : état des lieux des taxes comportementales - Entretien avec Yves DAUDIGNY et Catherine DEROCHE auteurs de : "Fiscalité et santé publique : état des lieux des taxes comportementales" (Vidéo - Travaux de commission)
- Décès de Marc Blondel (Communiqué de presse)
- Les agences régionales de santé : une innovation majeure, un déficit de confiance - Rapport d'information n° 400 (Rapport d'information)
- 18 mars 2014
- 14 mars 2014
- 13 mars 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - OPEN-DATA-FRANCE. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du Docteur Jean-Patrick SALES (DEMESP) et de M. Thomas LE LUDEC (DAQSS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du Professeur Domnique MARANINCHI (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé-ANSM) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Geneviève CHÈNE, Institut thématique multi-organismes (ITMO), et Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé (AVIESAN). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de l'Assemblée des départements de France (ADF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Serge MORVAN, directeur général des collectivités locales (DGCL) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Serge MORVAN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux responsables de la santé publique. (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 mars 2014
- 10 mars 2014
- 6 mars 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Housseyni HOLLA, directeur de l'ATIH (Agence technique de l'information sur l'hospitalisation) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Jean DEBEAUPUIS (Direction générale de l'offre de soins - DGOS - Directeur général) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Christian BABUSIAUX et Richard DECOTTIGNIES (Institut des données de santé - IDS). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Christian BABUSIAUX et richard DECOTTIGNIES (Institut des données de santé - IDS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Franck VON LENNEP et André LOTH (DREES) . (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Franck VON LENNEP et André LOTH (Direction de la recherche, études, évaluation et statistiques - DREES) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux directeurs de la CNAMTS (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés). (Vidéo - Travaux de commission)
- 27 février 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Institut Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Pascal BERTEAUD (Institut national de l'information géographique et forestière - IGN) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Marc LIPINSKI (Centre national de la recherche scientifique - CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Outre-mer - Retour sur le débat en séance publique (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. Gérard Larcher (Vidéo - Débats en séance)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à la direction de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. René-Paul Savary (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Catherine Génisson (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. Jean Arthuis, pour le groupe UDI-UC (Vidéo - Débats en séance)
- Sénat.Hebdo N°127 (28/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Claude REVEL et Philippe RAMON (Délégation interministérielle à l'intelligence économique) a délégation interministérielle à l'intelligence économique (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Claude REVEL et Philippe RAMON (Délégation interministérielle à l'intelligence économique) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Pascal BERTHEAUD et à Mme Stéphanie CARVALHEIRO (Institut national de l'information géographique et forestière - IGN) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Marc LIPINSKI (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 février 2014
- Sénat.Hebdo N°126 (21/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- 20 février 2014 - Sages-femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Lutte contre la pauvreté : la délégation à la prospective du Sénat en appelle à la fraternité (Communiqué de presse)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Xavier PATIER (Directeur de l'information légale et administrative - DILA). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Xavier PATIER (DILA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Michel PINAULT et Olivier GARNIER (Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - COEPIA). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Michel PINAULT et Olivier GARNIER (COEPIA). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Danielle BOURLANGE (Agence du patrimoine immatériel de l'État - APIE) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à Mme Danielle BOURLANGE. (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 février 2014 - Politique nationale de santé (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 19 février 2014
- 18 février 2014
- 17 février 2014
- 13 février 2014
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à M. Alain BAUER (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - M. Alain BAUER, criminologue. (Vidéo - Travaux de commission)
- OGM - Rapport n° 362 (Rapport)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Sylvain PARASIE et Eric DAGIRAL, maîtres de conférences en sociologie (Paris-Est et Paris-Descartes) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux universitaires. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. François BANCILHON (Data Publica) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. François BANCILHON. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Jean-Marc LAZARD (OPENDATASOFT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Jean-Marc LAZARD (OPENDATASOFT). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Samuel-Frédéric SERVIÈRE (Fondation pour la recherche sur les administrations et les politiques publiques - IFRAP). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Samuel-Frédéric SERVIÈRE (IFRAP) (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - M. Pierre-Victor TOURNIER (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à M. Pierre-Victor TOURNIER (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à la Commission nationale consultative des droits de l'homme (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - La Commission nationale consultative des droits de l'homme - CNCDH (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 février 2014
- La commission des affaires économiques du Sénat vote l'interdiction de mise en culture des maïs OGM (Communiqué de presse)
- OGM - Texte de la commission n° 363 (Texte)
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - L'avis des groupes politiques du Sénat (Vidéo - Travaux de commission)
- 7 février 2014
- 6 février 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mouvement des entreprises de France (MEDEF) et Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Collectif interassociatif sur la santé (CISS), et Collectif Initiative transparence santé (Vidéo - Travaux de commission)
- Détention provisoire - Rapport n° 342 (Rapport)
- Mineurs étrangers - Entretien avec Jean ARTHUIS et Christian FAVIER (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - La Mutualité française (Vidéo - Travaux de commission)
- 6 février 2014 - Fort de Vaujours (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 6 février 2014 - Politique gouvernementale du médicament générique (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Santé et Union européenne - Rapport n° 324 (Rapport)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Le collectif SavoirsCom1 (Vidéo - Travaux de commission)
- Sénat.Hebdo N°124 (07/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- 5 février 2014
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Évelyne Didier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - André Vairetto (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Hélène Masson-Maret (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Philippe Kaltenbach (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Raymond Couderc (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Marie-Françoise Gaouyer (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Félix Desplan (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation (Vidéo - Débats en séance)
- Dossier vide à supprimer - Christian FAVIER, pour le groupe CRC (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Ronan DANTEC (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Christian CAMBON (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Henri TANDONNET (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Évelyne DIDIER (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - André VAIRETTO (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - François FORTASSIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Hélène MASSON-MARET (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Philippe KALTENBACH (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Raymond COUDERC (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Marie-Françoise GAOUYER (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Félix DESPLAN (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Anne-Marie ESCOFFIER, ministre chargée de la décentralisation (Vidéo - Travaux de commission)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Brigitte GONTHIER-MAURIN, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Alain GOURNAC (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Jean-Marie BOCKEL (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle DEMESSINE (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Maryvonne BLONDIN (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Robert HUE (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle MEUNIER (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre des droits des femmes (Vidéo - Débats en séance)
- Fin de vie - Entretien avec Corinne BOUCHOUX sur sa proposition de loi, et avec Gérard DÉRIOT. (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Christian Favier, pour le groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Ronan Dantec (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Christian Cambon (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Henri Tandonnet (Vidéo - Débats en séance)
- Mineurs étrangers - Texte de la commission n° 341 (Texte)
- Détention provisoire - Texte de la commission n° 343 (Texte)
- Fin de vie - Texte n° 337 (Texte)
- Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel : constitution du bureau de la commission spéciale (Communiqué de presse)
- La commission des lois propose de mettre un terme à une inégalité entre personnes détenues gravement malades selon leur statut juridique (Communiqué de presse)
- 4 février 2014
- 3 février 2014
- 31 janvier 2014
- 30 janvier 2014
- 29 janvier 2014
- L'accord entre la France et l'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière sera prochainement ratifié par le Sénat (Communiqué de presse)
- Détention provisoire - Texte n° 319 (Texte)
- Santé et Union européenne - Texte de la commission n° 325 (Texte)
- Santé et Union européenne - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- 28 janvier 2014
- 27 janvier 2014
- 23 janvier 2014
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Questions aux représentants de la CGPME (Confédération générale des petites et moyennes entreprises) (Vidéo - Travaux de commission)
- Sénat.Hebdo, semaine du 20 au 24 janvier 2014 - Sénat.Hebdo, semaine du 20 au 24 janvier 2014 (Vidéo - Actualités)
- 23 janvier 2014 - Réseaux d'éducation prioritaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de la Mission interministérielle "MIVILUDES". (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions de la Mission à MM. FARO, CENDRIER et ROMI. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. le doyen Raphaël ROMI (faculté de droit de Nantes). (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires : les représentants de la CGPME (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Maître Alexandre FARO (Greenpeace). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Marc CENDRIER (association "Robin des toits"). (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Questions aux représentants du MEDEF et de l'UPA (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires : les représentants du MEDEF Medef et l'Union professionnelle artisanale (UPA), (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Les représentants du mouvement des entreprises de France et de l'Union professionnelle artisanale (MEDEF et UPA). (Vidéo - Travaux de commission)
- 22 janvier 2014
- Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée - Rapport n° 306 (Rapport de l'OPECST)
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - L'essentiel à retenir, en table ronde ou dans les couloirs. (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Questions aux représentants de la CFDT, CFE-CGC, CFTC, et de FO. (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires autour de la table : Les représentants de Force Ouvrière (FO) (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires : Les représentants de la CGT (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Questions aux représentants de la CGT (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires autour de la table : Les représentants de la CFDT (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires autour de la table : Les représentants de la CFTC (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires autour de la table : Les représentants de la CFE-CGC (Vidéo - Travaux de commission)
- 21 janvier 2014
- Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Questions de la Commmission. (Vidéo - Travaux de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - M. Hervé ESTAMPES (AFPA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Mme Anne FROMENT-MEURICE (Cour des comptes) (Vidéo - Travaux de commission)
- Vers une gestion plus efficiente du patrimoine immobilier hospitalier - Rapport d'information n° 16 (Rapport d'information)
- Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - M. Christophe STRASSEL (DGEFP, Ministère) (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 janvier 2014
- 16 janvier 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Mathieu ESCOT. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Mathieu ESCOT (UFC-Que Choisir) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. David GAYOU et Tangui MORLIER (Collectif "Regards citoyens") (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions au Conseil national du numérique (CNum). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Auditions des représentants du Conseil national du numérique (CNnum) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Benoît THIEULIN (CNnum) et David GAYOU ("Regards citoyens") appelés à s'exprimer en-dehors des auditions. (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 janvier 2014
- 9 janvier 2014
- 9 janvier 2014 - Obligation d'installer des défibrillateurs cardiaques dans les lieux publics (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Paul HÉBERT et Mme Delphine CARNEL (Commission nationale de l'informatique et des libertés, CNIL) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Serge DAEL et Nicolas POLGE (Commission d'accès aux documents administratifs, CADA). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions au Professeur CHEVALIER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du Professeur Jacques CHEVALIER (Paris II et CERSA, Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Serge DAEL et Nicolas POLGE (CADA). (Vidéo - Travaux de commission)
2013
- 27 décembre 2013
- 20 décembre 2013
- 19 décembre 2013
- 18 décembre 2013
- 17 décembre 2013
- 12 décembre 2013
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Andy BROOKS, Fonds des Nations-Unies pour l'enfance (UNICEF) à Dakar. (Vidéo - Travaux de commission)
- Budget 2014 : Direction de l'action du Gouvernement : Mildt - Avis n° 159 tome II (Avis)
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Yasmine FLITTI et Laure WOLMARK, Comité médical pour les exilés (COMEDE) (Vidéo - Travaux de commission)
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Dr Richard BEDDOCK, Gynécologie sans frontières (GSF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Mme Ghislaine DOUCET, Croix-Rouge (CICR) en France (Vidéo - Travaux de commission)
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 décembre 2012 - Politique en faveur des personnes âgées (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Dr Marc GASTELLU ETCHEGORRY, Médecins sans frontières (MSF). (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 décembre 2013
- 8 décembre 2013
- 5 décembre 2013
- 4 décembre 2013
- 29 novembre 2013
- Budget 2014 : Régimes sociaux et de retraites - Avis n° 159 tome V (Avis)
- Sénat.Hebdo N°116 (29/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- La dépénalisation de la consommation de cannabis - Étude de législation comparée n° 238 (Étude de législation comparée)
- Budget 2014 : Régimes sociaux et de retraites - Rapport spécial n° 156 annexe 23 tome III (Rapport général)
- 28 novembre 2013
- Mineurs étrangers - Texte n° 154 (Texte)
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Lt-Colonel Pierre DUCHESNE, Etat-major des Armées. (Vidéo - Travaux de commission)
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Brigitte GONTHIER-MAURIN, Présidente de la Délégation sénatoriale. (Vidéo - Travaux de commission)
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Mme Françoise GAUDIN, Ministère de la Défense. (Vidéo - Travaux de commission)
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Budget 2014 : Égalité entre les femmes et les hommes - Avis n° 162 tome IX (Avis)
- 27 novembre 2013
- 26 novembre 2013
- 25 novembre 2013
- 22 novembre 2013
- 21 novembre 2013
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Yves TOMIC (témoin expert pour le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie) (Vidéo - Travaux de commission)
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Amnesty International France (Vidéo - Travaux de commission)
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Fanny BENEDETTI (Comité-ONU-Femmes-France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Présentation par Brigitte GONTHIER-MAURIN, Présidente de la Délégation. (Vidéo - Travaux de commission)
- Budget 2014 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 159 tome VII (Avis)
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Mme Monique HALPERN, Coordination française pour le lobby européen des femmes (CLEF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - M. Louis GUINAMARD, journaliste, auteur de Survivantes, femmes violées dans la guerre en RDC (Vidéo - Travaux de commission)
- Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Fédération "Mères pour la Paix" . (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 novembre 2013
- 19 novembre 2013
- 18 novembre 2013
- 14 novembre 2013
- 7 novembre 2013
- 6 novembre 2013
- Formation aux premiers secours et permis de conduire - Rapport n° 122 (Rapport)
- La commission des affaires sociales du Sénat adopte 69 amendements sur le PLFSS 2014 (Communiqué de presse)
- Régime de sécurité sociale des élus locaux - La délégation sénatoriale aux collectivités territoriales constate de graves difficultés d'application et fait des propositions de méthode (Communiqué de presse)
- La commission des lois adopte une proposition de loi imposant une formation aux notions élémentaires de premiers secours pour les candidats au permis de conduire (Communiqué de presse)
- Formation aux premiers secours et permis de conduire - Texte de la commission n° 123 (Texte)
- Produits phytosanitaires - Texte de la commission n° 125 (Texte)
- 5 novembre 2013
- 31 octobre 2013
- Économie sociale et solidaire - Avis n° 106 (Avis)
- Risques technologiques - Texte n° 89 (Texte)
- 31 octobre 2013 - Retraites des anciens combattants (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Sénat.Hebdo N°112 (31/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Santé animale - Résolution n° 109 (Texte)
- 30 octobre 2013
- La Présidente de la délégation aux droits des femmes réagit à l'appel des « 343 salauds » qui clament leur « droit à la pute » (Communiqué de presse)
- Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Le Vice-Président VANLERENBERGHE expose l'amendement adopté en Commission en faveur d'un régime universel par points. (Vidéo - Travaux de commission)
- 28 octobre 2013
- 18 octobre 2013
- 17 octobre 2013
- Sénat.Hebdo N°110 (18/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Débat sur la protection des données personnelles - François Pillet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la protection des données personnelles - Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la protection des données personnelles - Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la protection des données personnelles - Hélène Lipietz (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la protection des données personnelles - Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
- 17 octobre 2013 - Autonomie (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Débat sur la protection des données personnelles - Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique (Vidéo - Débats en séance)
- Économie sociale et solidaire - Avis n° 70 (Avis)
- Situation sanitaire et sociale des personnes prostituées : inverser le regard - Rapport d'information n° 46 (Rapport d'information)
- Situation sanitaire et sociale des personnes prostituées : inverser le regard (Communiqué de presse)
- Débat sur la protection des données personnelles - Jean-Yves Leconte (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la protection des données personnelles - Virginie Klès (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la protection des données personnelles - Nathalie Goulet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la protection des données personnelles - Simon Sutour (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la protection des données personnelles - Gaëtan Gorce (Vidéo - Débats en séance)
- Mission d'information sur la situation sanitaire et sociale des personnes prostituées - Présentation du rapport après neuf mois de travaux (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur la protection des données personnelles - Yves Détraigne (Vidéo - Débats en séance)
- 16 octobre 2013
- Victimes de prise d'otages - Texte n° 10 (Texte)
- Audition de Marisol Touraine sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Deuxième série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Marisol Touraine sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Marisol Touraine sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - Mme Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - Mme Maryvonne Blondin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - M. Pierre Laurent (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - M. Jacques Legendre (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - Mme Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente et rapporteure de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Vidéo - Débats en séance)
- Économie sociale et solidaire - Texte de la commission n° 85 (Texte)
- La commission des affaires sociales se prononce sur le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire et sécurise les coopératives d'activité et d'emploi (Communiqué de presse)
- Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Impressions et réactions des participants. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Audition de Mmes Marisol Touraine, Michèle Delaunay et Dominique Bertinotti, sur le PLFSS pour 2014 - Deuxième série de questions aux 3 ministres. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Mmes Marisol Touraine, Michèle Delaunay et Dominique Bertinotti, sur le PLFSS pour 2014 - Première série de questions aux 3 ministres. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Mmes Marisol Touraine, Michèle Delaunay et Dominique Bertinotti, sur le PLFSS pour 2014 - Mmes Marisol TOURAINE (affaires sociales et santé), Michèle DELAUNAY (personnes âgées et autonomie, Dominique BERTINOTTI (famille) . (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 octobre 2013
- Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Les interventions du Groupe de travail sénatorial autour de M. PISANI-FERRY. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Fraude sociale - Texte n° 842 (Texte)
- Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Présentation par Jean-Pierre BEL, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - M. Jean PISANI-FERRY (Commissaire général à la Stratégie et à la Prospective). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Débat sur les conclusions de la C.E. sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les conclusions de la C.E. sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Alain Dufaut (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les conclusions de la C.E. sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Danielle Michel (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les conclusions de la C.E. sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Chantal Jouanno (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les conclusions de la C.E. sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Jean-Vincent Placé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les conclusions de la C.E. sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Stéphane Mazars (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les conclusions de la C.E. sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les conclusions de la C.E. sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Jean-Jacques Lozach, rapporteur de la commission d'enquête (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les conclusions de la C.E. sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Jean-François Humbert, président de la commission d'enquête (Vidéo - Débats en séance)
- 10 octobre 2013
- 9 octobre 2013
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Gérard RODRIGUEZ (CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Jean-louis MALYS (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Philippe PIHET (FO) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Patrick POIZAT (CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Questions des sénatrices et sénateurs aux organisations syndicales. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Christiane DEMONTÈS (Commission des affaires sociales du Sénat) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Pierre ROGER (CFE-CGC) (Vidéo - Travaux de commission)
- 7 octobre 2013
- 4 octobre 2013
- 3 octobre 2013
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Les organisations patronales : UPA, CGPME, MEDEF. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Les questions des sénatrices et sénateurs aux organisations patronales. (Vidéo - Travaux de commission)
- 03 octobre 2013 - Comité d'éthique (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 03 octobre 2013 - Travail du dimanche (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Sénat.Hebdo N°108 (04/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- 2 octobre 2013
- Audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU - Conclusion de M. Antoine DURRLEMAN (6ème chambre). (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU - M. Christian AANASTASY (ANAP, Agence nationale d'appui ... ) (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU - M. Philippe DOMY (Conférence des directeurs généraux de CHU) (Vidéo - Travaux de commission)
- Victimes de prise d'otages - Texte de la commission n° 26 (Texte)
- Audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU - Interventions des sénateurs. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU - M. Antoine DURRLEMAN (6ème chambre de la Cour des comptes) (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU - M. Jean DEBEAUPUIS, "Offre de soins". (Vidéo - Travaux de commission)
- 1er octobre 2013
- 30 septembre 2013
- 26 septembre 2013
- 25 septembre 2013
- 20 septembre 2013
- 19 septembre 2013
- 19 septembre 2013 - Formation des personnes inscrites à Pôle emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 19 septembre 2013 - Retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
- L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : une loi qui n'a pas encore atteint ses objectifs (Communiqué de presse)
- Sénat.Hebdo N°107 (20/09/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- 18 septembre 2013
- 17 septembre 2013
- 16 septembre 2013
- 11 septembre 2013
- 27 août 2013
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