Questions sociales et santé

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2013

• 5 avril 2013
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M Jean-Michel BAYLET, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M Alain ANZIANI, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Discussion de la motion tendant au renvoi en commission: le vote (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Discussion de la motion tendant au renvoi en commission (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Discussion de la motion tendant au renvoi en commission: rappel au règlement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Explication de vote sur la motion référendaire: troisième partie (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Explication de vote sur la motion référendaire: deuxième partie (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Explication de vote sur la motion référendaire: première partie (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Discussion de la motion tendant à opposer la question préalable (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Discussion de la motion tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme TAUBIRA, Garde des sceaux, Ministre de la justice (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme BERTINOTTI, Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M Philippe BAS, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M Hugues PORTELLI, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M Hervé MARSEILLE, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme Annie DAVID, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M Jean-Pierre MICHEL, rapporteur de la commission des lois. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M Bruno RETAILLEAU, premier auteur de la motion. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Senat. Hebdo N°89 (05/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M Gérard LONGUET, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme Corinne BOUCHOUX, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
• 4 avril 2013
  •  Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme BERTINOTTI, Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme MEUNIER, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme KLES, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. SOILIHI, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme JOUANNO, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. LARCHER, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. MILON, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. MAUREY, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. DAUDIGNY, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. REVET, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. HUE, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. MERCIER, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme TAUBIRA, Garde des sceaux, Ministre de la justice (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme BERTINOTTI, Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. ASSOULINE, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. ANTOINETTE, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. SUEUR, président de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. GODEFROY, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. DILAIN, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. MOHAMED-SOILIHI, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. BAILLY, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. MADEC, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. GOURNAC, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. KALTENBACH, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. LELEUX, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme PASQUET, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme TASCA, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme BONNEFOY, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. GELARD, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. DARNICHE, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme BENBASSA, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. BAYLET, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. ZOCCHETTO, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme CUKIERMAN, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. MICHEL, rapporteur de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme TAUBIRA, Garde des sceaux, Ministre de la justice (Vidéo - Débats en séance)
  •  Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 avril 2013
  •  Mission sur la situation sociale des personnes prostituées - Entretien avec les co-rapporteurs : Chantal JOUANNO et Jean-Pierre GODEFROY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions du Rapporteur de la Commission à M. CROUZET, à M. PILLARD et à Mme ROY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Participation de parlementaires français à l'Assemblée de l'Union Interparlementaire, Quito (Équateur) 22-26 mars (Communiqué de presse)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à M. MANDARD. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Stéphane MANDARD, spécialiste des questions de dopage au journal «Le Monde». (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à M. MARTINEZ. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Dorian MARTINEZ, ancien responsable du "Numéro vert national - Ecoute Dopage". (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à M. GARCIA. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Jean-Paul GARCIA, renseignement et enquêtes douanières (DNRED) au ministère de l'Économie et des finances. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à M. CALMAT. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Alain CALMAT, ancien ministre (jeunesse et sports). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions de la Commission à M. CROUZET, à M. PILLARD et à Mme ROY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Mme Geneviève ROY (Confédération générale des petites et moyennes entreprises-CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Stéphane LARDY (Force ouvrière-FO) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions de la Commission à Mme Agnès LE BOT et à M. Stéphane LARDY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Jean-Pierre CROUZET (Union professionnelle artisanale-UPA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Jean-François PILLARD (Mouvement des entreprises de France-MEDEF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions du Rapporteur de la Commission à Mme Agnès LE BOT et à M. Stéphane LARDY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Mme Agnès LE BOT (Confédération générale du travail-CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 avril 2013
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Joseph THOUVENEL (Confédération française des travailleurs chrétiens, CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Racolage public - Texte n° 124 (Texte)
  •  Service d'aide à l'enfance - Texte n° 122 (Texte)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Patrick PIERRON (Confédération française démocratique du travail-CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Mme Marie-Françoise LEFLON (Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres, CFE-CGC). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Annie DAVID, Présidente de la Commission. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée de l'innovation et de l'économie numérique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Frédérique Espagnac (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Josette Durrieu (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Éric Doligé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Jean-Luc Fichet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Philippe Leroy (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Pierre Camani (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Jean-Claude Lenoir (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Michel Teston (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Alain Dufaut (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Mireille Schurch (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Stéphane Mazars (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Hervé Maurey (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Pierre Hérisson, co-rapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Yves Rome, co-rapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Lutte contre le dopage - Entretien avec le président et le rapporteur de la commission d'enquête (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions de la Commission à Mme LEFLON, à M. PIERRON, et à M. THOUVENEL. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions du Rapporteur de la Commission à Mme LEFLON, à M. PIERRON, et à M. THOUVENEL. (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 mars 2013
  •  Senat. Hebdo N°89 (29/03/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Mariage pour les couples de personnes de même sexe - L'avis des groupes politiques du Sénat sur le projet de loi, avant le débat du 4 avril. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Expertise en matière de santé et d'environnement - Rapport n° 451 (Rapport)
• 28 mars 2013
  •  Service d'aide à l'enfance - Mme DEROCHE et M. BÉCHU (co-auteurs de la proposition de loi sur l'aide à l'enfance), M. Yves DAUDIGNY (rapporteur général de la Commission). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  28 mars 2013 - Emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  28 mars 2013 - Chiffres du chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Offre alimentaire en outre-mer - Texte n° 460 (Texte)
• 27 mars 2013
  •  Lutte contre le dopage - Mme Françoise LASNE, Agence de lutte contre le dopage (AFLD-analyses). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Jean-François LAMOUR, ancien ministre (jeunesse et sports). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Expertise en matière de santé et d'environnement - Texte de la commission n° 452 (Texte)
  •  La mission commune d'information sur la filière viande en France et en Europe débute ses travaux (Communiqué de presse)
  •  Accord France-Uruguay : sécurité sociale - Rapport n° 456 (Rapport)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à M. LAMOUR. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à M. BOURELY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Jean-Pierre BOURELY, Chef de Bureau au Ministère. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à Mme LASNE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Jean-Pierre VERDY, Agence de Lutte contre le Dopage (AFLD-contrôles). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à M. VERDY. (Vidéo - Travaux de commission)
• 26 mars 2013
  •  Accord France-Uruguay : sécurité sociale - Texte de la commission n° 457 (Texte)
• 25 mars 2013
  •  Service d'aide à l'enfance - Rapport n° 430 (Rapport)
• 22 mars 2013
  •  Racolage public - Rapport n° 439 (Rapport)
• 21 mars 2013
  •  Lutte contre le dopage - Le Professeur Michel AUDRAN (Faculté de pharmacie de Montpellier) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions au Professeur AUDRAN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Bruno GENEVOIS (Agence française contre le dopage) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Harcèlement criminel - Texte n° 415 (Texte)
  •  La pénalisation de la prostitution et du racolage - Étude de législation comparée n° 233 (Étude de législation comparée)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à M. GENEVOIS. (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 mars 2013
  •  Lutte contre le dopage - Mme Marie-Georges BUFFET (ancienne ministre de la jeunesse et des sports). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à Mme BUFFET. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Pierre BORDRY (ancien président de l'Agence française contre le dopage) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à M. SANSON. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Service d'aide à l'enfance - Texte de la commission n° 431 (Texte)
  •  Racolage public - Texte de la commission n° 440 (Texte)
  •  La commission des lois du Sénat approuve l'abrogation du délit de racolage public (Communiqué de presse)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à M. BORDRY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Marc SANSON (ancien président du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage). (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 mars 2013
  •  Lutte contre le dopage - M. David DOUILLET, ancien ministre, et le Docteur DE MONDENARD, spécialiste, premières personnalités auditionnés. (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 mars 2013
  •  La commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - M. Jean-Pierre de MONDENARD, médecin du sport, spécialiste. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Les questions à M. DOUILLET. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  14 mars 2013 - Dépendance (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  14 mars 2013 - Dépendance (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  14 mars 2013 - Retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  14 mars 2013 - Trève hivernale des expulsions (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - M. David DOUILLET, ancien ministre des sports. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Les questions au docteur DE MONDENARD. (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 mars 2013
  •  Nomination au Haut Conseil des finances publiques. - Audition de M. Michel AGLIETTA, avant sa nomination par le Président du Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Nomination au Haut Conseil des finances publiques. - Audition de Mme Mathilde LEMOINE, avant sa nomination par le Président de la Commission des finances. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Nomination au Haut Conseil des finances publiques. - Les questions à Mme LEMOINE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Nomination au Haut Conseil des finances publiques. - Les questions à M. AGLIETTA. (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 mars 2013
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Mme la députée Marie-Anne CHAPDELAINE (Conseil supérieur de l'adoption) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questionsà Mme CHAPDELAINE.. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - M. Jacques-Alain MILLER (psychanalyste) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions à M. MILLER. (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er mars 2013
  •  Accessibilité des sites web - Résolution n° 106 (Texte)
  •  Mouvements sociaux - Texte n° 102 (Texte)
• 28 février 2013
  •  Questions cribles thématiques sur la compétitivité - La compétitivité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  L'autisme face aux carences de la prise en charge - Rapport d'information n° 367 (Rapport d'information sur colloque)
  •  La commission des affaires sociales du Sénat a constitué un comité de suivi sur l'amiante (Communiqué de presse)
• 26 février 2013
  •  Campagne double - Texte n° 384 (Texte)
• 22 février 2013
  •  Senat.Hebdo N°85 (22/02/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 21 février 2013
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Conseil supérieur du notariat : MM. Jean TARRADE et Jacques COMBRET, Mme Christine MANDELLI. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions à Mme DENOIT-BENTEUX (Conseil national des barreaux ). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions au Conseil supérieur du notariat . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Conseil national des barreaux : Mme Carine DENOIT-BENTEUX. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Conseil national d'accès aux origines personnelles : MM. André NUTTE et Raymond CHABROL; (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Magistrats spécialisés : Mmes Anne BÉRARD (TGI de Paris), Marie-Pierre HOURCADE (Association française des magistrats de la jeunesse et de la famille), M. Daniel PICAL (Président honoraire). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  21 février 2013 - Comité interministériel des villes (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  21 février 2013 - Fiscalisation des allocations familiales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  21 février 2013 - Austérité et politique familiale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions aux magistrats spécialisés. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions au Conseil national d'accès aux origines personnelles. (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 février 2013
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Agence française de l'adoption: Mmes Isabelle VASSEUR et Béatrice BIONDI, M. Arnaud DEL MORAL. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Mme Christine LAZERGES (Commission nationale consultative des droits de l'Homme). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions à Mme LAZERGES. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions au Défenseur des droits. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - M. Dominique BAUDIS (Défenseur des droits) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions à l'Agence française de l'adoption. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Maisons de naissance - Texte de la commission n° 369 (Texte)
  •  Maisons de naissance - Rapport n° 368 (Rapport)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Audition des représentants des élus locaux (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de André SYROTA, candidat désigné aux fonctions de président de l'INSERM - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de André SYROTA, candidat désigné aux fonctions de président de l'INSERM - M. André SYROTA, candidat désigné (Institut national de la santé et de la recherche médicale) (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 février 2013
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Association des maires de France : M. Jacques PELISSARD. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Assemblée des départements de France : M. le député Jérôme GUEDJ. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions à l' Association des maires de France . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions à l'Assemblée des départements de France). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions aux deux ministres. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Mmes les ministres : Christiane TAUBIRA (Justice), Dominique BERTINOTTI (famille, ministre déléguée). (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 février 2013
  •  La politique vaccinale de la France - Rapport d'information n° 351 (Rapport d'information)
• 14 février 2013
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Réaction des groupes politiques du Sénat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale - La gynécologie médicale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale - La gynécologie médicale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale - La gynécologie médicale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°3, du 14 février 2013 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Questions à Mme MILLET. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Mme Florence MILLET (Université de Cergy-Pontoise) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. HAUSER. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - M. Jean HAUSER (Université Bordeaux IV Montesquieu). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. BORRILLO. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Mme Nathalie PARENT (Enfance et adoption) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - M. Marc LASSERRE, Mouvement pour l'adoption sans frontières (MASF). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Mme Marie-Claude RIOT, Fédération française des organismes autorisés pour l'adoption (FFOAA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale - La gynécologie médicale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale - La gynécologie médicale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale - La gynécologie médicale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale - La gynécologie médicale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale - La gynécologie médicale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale - La gynécologie médicale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Mouvements sociaux - Texte n° 356 (Texte)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - M. Daniel BORRILLO (Université Paris Ouest). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Questions à Mme NEIRINCK. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Mme Claire NEIRINCK (Université de Toulouse I Capitole) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Questions à Mme AGACINSKI. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Mme Sylviane AGACINSKI (philosophe). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. COLLIN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - M. Thibaud COLLIN (philosophe). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Questions aux représentants des organismes agréés d'adoption (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Mme Cécile FEVRIER ("La voix des adoptés"). (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 février 2013
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les représentants des cultes auditionnés au Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. SIBONY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. WINTER. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Mme Elisabeth ROUDINESCO (historienne de la psychanalyse). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Accès aux soins - Texte n° 352 (Texte)
  •  Mouvements sociaux - Rapport n° 355 (Rapport)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Questions à Mme ROUDINESCO. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - M. Jean-Pierre WINTER (psychanalyste). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - M. Daniel SIBONY (psychanalyste). (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 février 2013
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Pasteur Claude BATY (Fédération protestante de France). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Questions au Métropolite EMMANUEL. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Métropolite EMMANUEL (Assemblée des évêques orthodoxes de France) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. MOUSSAOUI. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - M. Mohammed MOUSSAOUI (Conseil Français du Culte Musulman, CFCM) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Questions à Mme BOUSSEMART. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Cardinal André VINGT-TROIS (Conférence des évêques de France) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Questions au Cardinal André VINGT-TROIS. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Grand Rabbin Gilles BERNHEIM (Grand Rabbin de France). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Mme Marie-Stella BOUSSEMART (Union bouddhiste de France) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Questions au Grand Rabbin BERNHEIM. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. BATY. (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 février 2013
  •  Visite du Sénat pour les jeunes aveugles de l'INJA avec Hélène LIPIETZ - La sénatrice Hélène LIPIETZ a organisé une visite "tactile" du Palais du Luxembourg pour un groupe de jeunes aveugles de l'Institut national des jeunes aveugles (INJA). (Vidéo - Evénements et colloques)
• 8 février 2013
  •  Senat.Hebdo N°83 (08/02/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Biologie médicale - Texte n° 89 (Texte)
• 7 février 2013
  •  Présence médicale - Le groupe de travail de la Commission présente son rapport : la présence médicale sur l'ensemble du territoire (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la Commission à la CNAFC et à "Familles de France". (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - "Familles de France" : M. Patrick CHRÉTIEN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Confédération Nationale des Associations Familiales Catholiques (CNAFC) : M. Antoine RENARD, Mme Clotilde BRUNETTI. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la Commission à la CNAFAL, à l'UFAL, à la CSF. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Confédération syndicale des Familles (CSF) : Mme Marie-Françoise MARTIN, Mme Aminata KONÉ. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Union des Familles Laïques (UFAL) : M. Michel CANET. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Confédération Nationale des Associations Familiales Laïques (CNAFAL) : M. Jean-Marie BONNEMAYRE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la Commission à l' Union nationale des associations familiales (UNAF). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Union nationale des associations familiales (UNAF) : M. François FONDART (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les fichiers de crédits positifs - Étude de législation comparée n° 231 (Étude de législation comparée)
  •  Déserts médicaux: agir vraiment - Rapport d'information n° 335 (Rapport d'information)
  •  7 février 2013 - Situation des hôpitaux (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  7 février 2013 - Plan dépendance (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  7 février 2013 - Politique sociale du Gouvernement (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 6 février 2013
  •  Mariage pour les couples de même sexe - lnterassociative Lesbienne, Gaie, Bi et Trans (inter-LGBT) : M. Nicolas GOUGAIN, M. Mathieu NOCENT. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la Commission à l'Interassociative Inter-LGBT. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - "Parents et futurs parents gays et lesbiens" (APGL) : M. Dominique BOREN, Mme Marie-Claude PICARDAT, Mme Fathira ACHERCHOUR. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - "La voix de l'enfant" : Mme Martine BROUSSE, Me Bertrand COLIN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - "Enfance et Partage" : Mme Isabelle GUILLEM (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questionsde la Commission à "Enfance et Partage". (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la Commission à "La voix de l'enfant". (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la Commission à l'association APGL. (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 février 2013
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la commission à Mme HÉRITIER. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Mme Irène THERY (École des hautes études en sciences sociales, EHESS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Mme Françoise HERITIER (Collège de France) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la commission à Mme THERY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - M. Pierre LEVY-SOUSSAN (pédopsychiatre et psychanalyste) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Expertise en matière de santé et d'environnement - Texte n° 329 (Texte)
  •  La commission des lois du Sénat s'engage pour la féminisation des conseils d'administration des sociétés cotées à l'échelle européenne (Communiqué de presse)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la commission à M. LEVY-SOUSSAN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - M. Stéphane NADAUD (pédopsychiatre) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la commission à M. NADAUD. (Vidéo - Travaux de commission)
• 31 janvier 2013
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°2, du 31 janvier 2013 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
  •  Droit à l'eau - Texte n° 296 (Texte)
• 30 janvier 2013
  •  La commission des affaires sociales adopte le projet de loi "Contrat de génération" (Communiqué de presse)
  •  Logement décent - Texte n° 274 (Texte)
• 29 janvier 2013
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Hélène LIPIETZ (Vice-Présidente de la Commission d'enquête) présente la table ronde consacrée à Internet. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Arnaud de SAINT-SIMON (Groupe psychologies.com) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - MM. Christophe LEBLANC et Emmanuel THOORENS (Pages jaunes) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Benoit TABAKA et Mme Maria GOMRI (Google France) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - MM. Christophe DECKER et Nicolas EVRARD (Aufeminin.com) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Valérie BROUCHOUD et M. Christophe CLÉMENT (Doctissimo.com) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Charlotte TOURMENTE et M. Benjamin BATARD (Allodocteur.fr) (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 janvier 2013
  •  Biologie médicale - Rapport n° 277 (Rapport)
  •  Aide médicale d'État pour les étrangers en situation irrégulière - Texte n° 263 (Texte)
• 24 janvier 2013
  •  24 janvier 2013 - Lutte contre la pauvreté (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Allocation équivalent retraite (AER) : le Premier ministre répond à l'urgence sociale (Communiqué de presse)
  •  Accessibilité des sites web - Résolution n° 292 (Texte)
• 23 janvier 2013
  •  Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Sophie Primas, présidente de la mission commune d'information sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Gérard Le Cam (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Gilbert Barbier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Michelle Meunier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Maurice Antiste (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Alain Houpert (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Jacqueline Alquier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Jean-Noël Cardoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Laurence Rossignol (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Joël Labbé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Biologie médicale - Texte de la commission n° 278 (Texte)
  •  La commission des Affaires sociales lance une réflexion sur la situation sociale des personnes prostituées (Communiqué de presse)
  •  Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Gilbert Barbier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Hervé Marseille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Joël Bourdin, Président de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Fabienne Keller, Rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Henri Tandonnet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Bernadette Bourzai (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Nicole Bonnefoy, rapporteur de la mission commune d'information (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Marisol Touraine, Ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Ronan Kerdraon (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Catherine Deroche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
• 17 janvier 2013
  •  Lutte contre la propagation des nouvelles maladies infectieuses : les préconisations de la délégation à la prospective du Sénat (Communiqué de presse)
• 16 janvier 2013
  •  Audition du Pr Brigitte Autran sur la politique vaccinale de la France. - Professeur Brigitte AUTRAN (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition du Pr Brigitte Autran sur la politique vaccinale de la France. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Dominique Maraninchi, directeur général de l'ANSM sur la politique vaccinale de la France - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Dominique Maraninchi, directeur général de l'ANSM sur la politique vaccinale de la France - M. Dominique MARANINCHI (ANSM), (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition du Pr Brigitte Autran sur la politique vaccinale de la France. - Georges LABAZÉE (Rapporteur de la Commission) (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 janvier 2013
  •  Audition de Marisol Touraine sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire. - Mme Marisol TOURAINE, Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Marisol Touraine sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire. - Questions à Mme la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 janvier 2013
  •  Maladies infectieuses émergentes - Entretien entre Fabienne KELLER et le professeur Catherine LEPORT. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sécurité sociale et santé des étudiants - Catherine PROCACCIA et Ronan KERDRAON (co-rapporteurs du Groupe de travail), (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 janvier 2013
  •  Colloque sur l'autisme - Entretien avec Françoise LABORDE, médiatrice du colloque du 6 décembre. (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 janvier 2013
  •  Santé : psychiatrie - Alain MILON, auteur du rapport d'information sur la prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux (Vidéo - Travaux de commission)

2012

• 31 décembre 2012
  •  Réaction du Président du Sénat aux premiers vœux du Président de la République aux Français (Communiqué de presse)
• 28 décembre 2012
  •  Sécurité sociale et santé des étudiants - Catherine PROCACCIA (co-rapporteure du Groupe de travail de la Commission) (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 décembre 2012
  •  Fixation des prix des médicaments - Résolution n° 68 (Texte)
• 21 décembre 2012
  •  Senat.Hebdo N°79 (21/12/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Participation du public - Texte n° 43 (Texte)
  •  Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux - Rapport d'information n° 249 (Rapport d'information)
• 20 décembre 2012
  •  20 décembre 2012 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  20 décembre 2012 - Accès aux soins dans les zones rurales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Bisphénol A - Texte n° 49 (Texte)
• 19 décembre 2012
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - La Fédération française des centres de lutte contre le cancer (FFCLCC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Pr Agnès BUZYN, Institut national du cancer (INCA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'intégration des Roms - Michel BILLOUT, auteur du rapport sur l'intégration des Roms, et Pierre HERISSON (Commission nationale des gens du voyage). (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 décembre 2012
  •  Senat.Hebdo N°78 (14/12/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 13 décembre 2012
  •  Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La lutte contre le virus Schmallenberg - Rapport d'information n° 198 (Rapport d'information)
  •  Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 11 décembre 2012
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - La Conférence des Doyens de faculté de médecine (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Bisphénol A - Texte de la commission n° 202 (Texte)
  •  Bisphénol A - Rapport n° 201 (Rapport)
  •  Supprimer le bisphénol A dans les conditionnements alimentaires : la commission des affaires sociales propose, à l'unanimité, une adoption définitive de la proposition de loi (Communiqué de presse)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - La Conférence des Doyens de faculté de médecine répond aux sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Le groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire rendra ses conclusions en début d'année 2013. (Communiqué de presse)
• 7 décembre 2012
  •  Senat.Hebdo N°77 (07/12/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Succession - Rapport n° 183 (Rapport)
  •  Bioéthique - Texte n° 42 (Texte)
• 6 décembre 2012
  •  Jeudi 06 décembre 2012 - Conférence pauvreté-précarité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Colloque Autisme - Le diagnostic de l'autisme, débat avec la salle. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Budget : Direction de l'action du Gouvernement : Mildt - Avis n° 151 tome II (Avis)
  •  Colloque Autisme - Table ronde n° 2 : Les formations adaptées à la prise en charge de l'autisme ? (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Autisme - Mme Marie-Arlette CARLOTTI (Ministre déléguée) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Autisme - Le bilan de 2012 et les perspectives, en débat dans la salle. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Autisme - Table ronde n° 1 : bilan de 2012, année de "Grande cause nationale", et perspectives (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Autisme - Ouverture : Jean-Pierre BEL (Président du Sénat,) et Annie DAVID (Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Autisme - Clôture par Annie DAVID, Présidente de la commission des affaires sociales du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Autisme - L' intégration de l'autiste, débat avec la salle. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Autisme - Table ronde n° 5 : Mieux intégrer (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Autisme - La scolarisation de l'autiste, débat avec la salle. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Autisme - Table ronde n° 4 : Mieux scolariser (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Autisme - Table ronde n° 3 : Mieux diagnostiquer (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Jeudi 06 décembre 2012 - Autisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Colloque Autisme - Débat avec la salle sur les formations adaptées à la prise en charge. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Jeudi 06 décembre 2012 - Chômage des jeunes (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 décembre 2012
  •  Succession - Texte n° 184 (Texte)
• 4 décembre 2012
  •  Participation du public - Rapport n° 177 (Rapport)
  •  Participation du public - Texte de la commission n° 178 (Texte)
• 3 décembre 2012
  •  Colloque sur l'autisme - Entretien avec Valérie LÉTARD et Annie DAVID (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Budget : Régimes sociaux et de retraites - Avis n° 151 tome V (Avis)
• 30 novembre 2012
  •  Budget : Régimes sociaux et de retraites - Rapport spécial n° 148 annexe 23 tome III (Rapport général)
  •  Bisphénol A - Texte n° 171 (Texte)
• 29 novembre 2012
  •  Réseaux de soins - Texte n° 172 (Texte)
• 28 novembre 2012
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Claude DELPECH (association AFSI) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Françoise CHALMEAU (association AFSI) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions Jacques MÉZARD (Rapporteur général de la Commission d'enquête) à l'AFSI (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mouvements sociaux - Texte n° 169 (Texte)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les autres questions de la Commission d'enquête à l'association ASFI. (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 novembre 2012
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Jean-Luc HAROUSSEAU (Haute autorité) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les autres questions de la Commission d'enquête. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions de Jacques MÉZARD (Rapporteur général de la commission d'enquête), à M. HAROUSSEAU (Vidéo - Travaux de commission)
• 26 novembre 2012
  •  Budget : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 151 tome VII (Avis)
  •  Budget : Solidarité, insertion et égalité des chances - Rapport spécial n° 148 annexe 29 tome III (Rapport général)
  •  Haute Autorité de l'expertise scientifique - Texte n° 34 (Texte)
• 23 novembre 2012
  •  Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Serge LARCHER, et M. Dov ZÉRAH (pour la délégation sénatoriale et pour Agence Française de Développement), ouverture. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Thani Mohamed SOILIHI (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Georges PATIENT (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - M. Claude-Valentin MARIE (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Budget : Santé - Avis n° 151 tome VI (Avis)
  •  Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Mme Sophie ÉLIZÉON et Serge LARCHER (pour la délégation interministérielle et pour la délégation sénatoriale), clôture. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Débat sur la table ronde n° 2 : « les nouveaux défis de la cohésion sociale » (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Thani Mohamed SOILIHI (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Mme Ketty BERNOS (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - M. Jacques Moineville (Agence Française de Développement) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Mme Juliette CORRÉ (ministère des Outre-mer) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Débat sur la table ronde n° 1 : « Développement humain et inégalités » (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - M. Éric FRUTEAU (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Mme Sophie ÉLIZEON (déléguée interministérielle) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - M. Olivier SUDRIE (Vidéo - Evénements et colloques)
• 22 novembre 2012
  •  Budget : Égalité entre les femmes et les hommes - Avis n° 154 tome IX (Avis)
• 21 novembre 2012
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Philippe-Jean PARQUET (psychiatrie infanto-juvénile, emprise mentale) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Guy ROUQUET ("Psychothérapie Vigilance") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Questions à M. ROUQUET (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Questions à M. PARQUET (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Fixation des prix des médicaments - Résolution n° 145 (Texte)
  •  Budget : Santé - Rapport spécial n° 148 annexe 26 tome III (Rapport général)
• 19 novembre 2012
  •  Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - David Assouline, président de la commission pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Intervention d'Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Muguette Dini, rapporteur de la commission pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Intervention d'Alain Fouché (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Intervention de Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Intervention de Joël Guerriau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Benoit Hamon, ministre chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Intervention de Françoise Cartron (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Intervention de Gérard Le Cam (Vidéo - Débats en séance)
• 15 novembre 2012
  •  Asile : un rapport du Sénat formule 21 propositions pour améliorer le traitement des demandes. (Communiqué de presse)
  •  SDIS - Texte n° 101 (Texte)
• 14 novembre 2012
  •  Mariage des personnes de même sexe et homoparentalité - Étude de législation comparée n° 229 (Étude de législation comparée)
• 9 novembre 2012
  •  Participation du public - Texte n° 20 (Texte)
• 7 novembre 2012
  •  Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Michel Berson, Sénateur de l'Essonne (Ile-de-France) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - François Marc, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Philippe Marini, président de la commission des finances. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Aymeri de Montesquiou, Sénateur du Gers (Midi-Pyrénées) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Dominique de Legge, Sénateur d'Ille-et-Vilaine (Bretagne) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Jacques Mézard, Sénateur du Cantal (Auvergne) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Jean Arthuis, Sénateur de la Mayenne (Pays de la Loire) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Jean Germain, Sénateur d'Indre-et-Loire (Centre) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Albéric de Montgolfier, Sénateur d'Eure-et-Loir (Centre) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Jean-Pierre Caffet, Sénateur de Paris (Ile-de-France) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Francis Delattre, Sénateur du Val-d'Oise (Ile-de-France) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Jean-Vincent Placé, Sénateur de l'Essonne (Ile-de-France) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Jean-Michel Baylet, Sénateur de Tarn-et-Garonne (Midi-Pyrénées) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Éric Bocquet Sénateur du Nord (Nord-Pas-de-Calais) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales, rapporteur pour avis (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Jérôme Cahuzac, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Jérôme Cahuzac, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget. (Vidéo - Débats en séance)
• 6 novembre 2012
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Philippe VUILQUE, ancien président du groupe d'études de l'Assemblée nationale (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Questions à M. JOUGLA (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Jean-Pierre JOUGLA (faculté de médecine) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Questions à M. VUILQUE (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 novembre 2012
  •  Participation du public - Projet de loi relatif à la mise en oeuvre du principe de participation du public défini à l'article 7 de la Charte de l'environnement (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 2 novembre 2012
  •  Participation du public - Rapport n° 98 (Rapport)
  •  Succession - Texte n° 92 (Texte)
• 31 octobre 2012
  •  Allocations sociales - Texte n° 100 (Texte)
  •  Participation du public - Texte de la commission n° 99 (Texte)
• 30 octobre 2012
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Georges FENECH, ancien président de la MIVILUDES, et Alain MILON, président de la commission d'enquête (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions à Mme PICARD (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Catherine PICARD (UNADFI) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Energie - Texte n° 66 (Texte)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions de la Commission d'enquête à M. FENECH. (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 octobre 2012
  •  Contribution de solidarité - Texte n° 16 (Texte)
  •  Absentéisme scolaire - Texte n° 15 (Texte)
• 26 octobre 2012
  •  Conférence de presse de la mission commune d'information sur les pesticides - Entretien avec Sophie PRIMAS et Nicole BONNEFOY (présidente et rapporteure de la Mission) (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 octobre 2012
  •  25 octobre 2012 - Emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  25 octobre 2012 - Déserts médicaux (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  25 octobre 2012 - Inflation normative liée à l'adaptation des transports publics au handicap (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  25 octobre 2012 - Aide à domicile (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  25 octobre 2012 - Situation des départements (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 24 octobre 2012
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Serge BLISKO (Mission interministérielle) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 octobre 2012
  •  Emplois d'avenir - Texte n° 8 (Texte)
• 19 octobre 2012
  •  Contribution de solidarité - Rapport n° 59 (Rapport)
  •  La commission des finances du Sénat adopte un rapport de contrôle budgétaire sur le dispositif de défiscalisation du logement social en Outre-mer (Communiqué de presse)
  •  Soutenir le logement social outre-mer : retour sur trois ans de défiscalisation - Rapport d'information n° 48 (Rapport d'information)
  •  Absentéisme scolaire - Rapport n° 56 (Rapport)
• 18 octobre 2012
  •  Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 17 octobre 2012
  •  Groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire - Entretien avec Jean-Luc FICHET et Hervé MAUREY (président et rapporteur du Groupe de travail) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Absentéisme scolaire - Texte de la commission n° 57 (Texte)
• 16 octobre 2012
  •  Audition de Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé - Mme Marisol TOURAINE, ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé - Les questions des rapporteurs de la commission des affaires sociales. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 octobre 2012
  •  Ressortissants roumains et bulgares - Aline ARCHIMBAUD et Pierre HÉRISSON présentent leur résolution. (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 octobre 2012
  •  Senat.Hebdo N°69 (12/10/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Haute Autorité de l'expertise scientifique - Avis n° 32 (Avis)
• 11 octobre 2012
  •  Haute Autorité de l'expertise scientifique - Rapport n° 24 (Rapport)
  •  Bisphénol A - Texte n° 1 (Texte)
• 10 octobre 2012
  •  Première traduction législative des recommandations de la MI sur les dispositifs médicaux implantables (Communiqué de presse)
  •  La commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé se constitue (Communiqué de presse)
• 9 octobre 2012
  •  Racolage public - Texte n° 3 (Texte)
• 5 octobre 2012
  •  Bioéthique - Rapport n° 10 (Rapport)
• 4 octobre 2012
  •  Bisphénol A - Rapport n° 8 (Rapport)
• 3 octobre 2012
  •  La commission des affaires sociales approuve le retrait programmé des conditionnements alimentaires en bisphénol A (Communiqué de presse)
  •  Bisphénol A - Texte de la commission n° 9 (Texte)
  •  Participation du public - Texte n° 7 (Texte)
  •  Bioéthique - Texte de la commission n° 11 (Texte)
• 2 octobre 2012
  •  Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Emplois d'avenir - Rapport n° 1 (Rapport)
  •  Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Yves Chastan (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Christiane Demontès (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Christian Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Martial Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Henri Tandonnet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Michel Magras (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Marie-Noëlle Lienemann, corapporteure du groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Marc Daunis, président et corapporteur du groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Dominique Gillot (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Catherine Deroche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - René Teulade (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Catherine Troendle (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Michelle Meunier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Philippe Bas (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Emplois d'avenir - Texte de la commission n° 2 (Texte)
  •  Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Isabelle Debré, rapporteure de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Valérie Létard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Claire-Lise Campion, rapporteure de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
• 1er octobre 2012
  •  Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Chantal Jouanno, Présidente de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Laurence Cohen, vice-présidente de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Aline Archimbaud, vice-présidente de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Dominique Bertinotti, Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Gilbert Barbier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Muguette Dini (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Alain Milon, rapporteur de la Mecss (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Jacky Le Menn, rapporteur de la Mecss (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales, président de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - René-Paul Savary, Membre de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Gilbert Barbier, vice-président de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Georges Patient (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Maurice Antiste (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Félix Desplan (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Alain Bertrand (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Nathalie Goulet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Michelle Meunier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - René-Paul Savary (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Serge Larcher (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Gérard Larcher (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Nathalie Goulet, vice-présidente de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Bernard Cazeau, Rapporteur de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
• 27 septembre 2012
  •  Emplois d'avenir - Texte n° 142 (Texte)
• 26 septembre 2012
  •  Outre-mer - Projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 25 septembre 2012
  •  Mise en ligne sur le site internet du Sénat d'un espace participatif pour le groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire (Communiqué de presse)
• 24 septembre 2012
  •  Centre communal d'action sociale - Texte n° 762 (Texte)
• 21 septembre 2012
  •  Emplois d'avenir - Avis n° 772 (Avis)
• 20 septembre 2012
  •  Emplois d'avenir - Projet de loi portant création des emplois d'avenir (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Emplois d'avenir - Rapport n° 768 (Rapport)
• 19 septembre 2012
  •  La commission des affaires sociales donne son feu vert à la création des emplois d'avenir (Communiqué de presse)
  •  Comités d'entreprises - Texte n° 724 (Texte)
  •  Emplois d'avenir - Texte de la commission n° 769 (Texte)
• 14 septembre 2012
  •  Réaction à l'étude de l'UFC Que Choisir sur les mutuelles étudiantes (Communiqué de presse)
  •  Emplois d'avenir - Texte n° 760 (Texte)
• 13 septembre 2012
  •  Droit de grève des travailleurs détachés : le contrôle parlementaire montre son efficacité au niveau européen. (Communiqué de presse)
  •  Absentéisme scolaire - Texte n° 756 (Texte)
• 11 septembre 2012
  •  Logement - Projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 5 septembre 2012
  •  Expertise en matière de santé et d'environnement - Texte n° 747 (Texte)
• 3 août 2012
  •  Harcèlement sexuel - Texte n° 137 (Texte)
• 30 juillet 2012
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Table ronde sur les effets des pesticides sur la santé (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 juillet 2012
  •  Senat.Hebdo N°65 (27/07/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 26 juillet 2012
  •  Refonder la tarification hospitalière au service du patient - Rapport d'information n° 703 (Rapport d'information)
  •  Harcèlement sexuel - Texte de la commission n° 712 (Texte)
  •  Harcèlement sexuel - Rapport n° 711 (Rapport)
  •  Refonder la tarification hospitalière au service du patient (Communiqué de presse)
• 25 juillet 2012
  •  Malades en fin de vie - Texte n° 686 (Texte)
  •  Accord France-Uruguay : sécurité sociale - Texte n° 709 (Texte)
  •  Harcèlement sexuel - Texte n° 704 (Texte)
• 24 juillet 2012
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Sophie PRIMAS, présidente de la Mission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Alain GARRIGOU (Université de Bordeaux) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Les Questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Stéphane LE FOLL, Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Dr. Frédéric SCHORSCH (Bayer CropScience) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Dr. Robert BAAN (Centre international de recherche sur le cancer, CIRC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Mme Annie THÉBAUD-MONNY (INSERM), Association Henri Pézerat-santé-travail-environnement (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Gérard LASFARGUES (ANSES) (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 juillet 2012
  •  Aide active à mourir - Texte n° 623 (Texte)
• 16 juillet 2012
  •  Conclusions du rapport sur les dispositifs médicaux implantables - Chantal JOUANNO et Bernard CAZEAU présentent leur rapport. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Harcèlement sexuel - Texte n° 123 (Texte)
• 13 juillet 2012
  •  Senat.Hebdo N°63 (13/07/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Création d'un Observatoire national des violences envers les femmes : la ministre prend des engagements devant le Sénat (Communiqué de presse)
• 12 juillet 2012
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info du 12 juillet 2012 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
  •  Service d'aide à l'enfance - Texte n° 640 (Texte)
  •  Santé, beauté, une priorité : la sécurité (rapport) - Rapport d'information n° 653 tome I (Rapport d'information)
  •  Santé, beauté, une priorité: la sécurité (annexes) - Rapport d'information n° 653 tome II (Rapport d'information)
  •  Le financement de la branche AT-MP : préserver le dialogue social - revenir à l'équilibre - Rapport d'information n° 657 (Rapport d'information)
  •  Finances sociales : l'urgence du redressement, l'exigence de justice - Rapport d'information n° 661 (Rapport d'information)
  •  Sectes - Avis n° 666 (Avis)
  •  12 juillet 2012 - Retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Mission commune d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Retour sur le travail de la mission (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 juillet 2012
  •  Les dépenses du régime général d'assurance maladie autres que les remboursements de soins - Rapport d'information n° 656 (Rapport d'information)
  •  La commission des affaires sociales éclaire un pan mal identifié des charges de l'assurance maladie (Communiqué de presse)
• 10 juillet 2012
  •  Harcèlement sexuel - Projet de loi relatif au harcèlement sexuel (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes - Rapport d'information n° 638 (Rapport d'information)
• 6 juillet 2012
  •  Loi Handicap : des avancées réelles, une application encore insuffisante - Rapport d'information n° 635 (Rapport d'information)
  •  Permis de conduire - Texte n° 605 (Texte)
• 4 juillet 2012
  •  « La loi Handicap a permis de réelles avancées, mais n'a pas été pleinement déployée », estime la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois. (Communiqué de presse)
• 3 juillet 2012
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Table ronde : Pesticides, santé, risques professionnels (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Pierre BERTHELOT (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Francis OROSCO (CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Noël BALLAY (Bayer S.A.S. - Bayer CropScience et UIPP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Eric BEYNEL (Union syndicale "Solidaires") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Docteur Patrick LEVY (Union des Industries Chimiques, UIC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Wahib OUAZZANI (groupe 3M, et SYNAMAP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Eric BEYNEL (Union syndicale "Solidaires") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Michel COSTE (CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Joseph d'ANGELO (Fédération de l'agroalimentaire de la CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Pierre BERTHELOT (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Noël BALLAY (Bayer S.A.S. - Bayer CropScience, et UIPP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Jean-Nicolas MOREAU (Res-Euro Conseil) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Mmr Virginie GARCIA (Union des entreprises pour la Protection des Jardins et espaces publics, UPJ) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Mme Michèle GUIMON (INRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Mme Isabelle DELPUECH ("Syngenta" et Union des Industries de la Protection des Plantes, UIPP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Pierre CARRIER (CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Joseph d'ANGELO (Fédération de l'agroalimentaire de la CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Michel COSTE (CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - MM. Gautier BODIVIT (SNCEA/CFE-CGC) et Pierrre BERTHELOT (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Sophie PRIMAS (Présidente de la Mission) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Nicole BONNEFOY (Rapporteure de la Mission commune d'information) (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 juillet 2012
  •  Harcèlement sexuel - Texte n° 556 (Texte)
  •  Harcèlement sexuel - Texte n° 540 (Texte)
  •  Harcèlement sexuel - Texte n° 558 (Texte)
  •  Harcèlement sexuel - Texte n° 565 (Texte)
  •  Harcèlement sexuel - Texte n° 579 (Texte)
  •  Harcèlement sexuel - Texte n° 539 (Texte)
  •  Harcèlement sexuel - Texte n° 536 (Texte)
• 29 juin 2012
  •  Harcèlement sexuel - Avis n° 613 (Avis)
  •  Harcèlement sexuel - Rapport n° 619 (Rapport)
• 28 juin 2012
  •  Mission commune d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - "Chez BOSTON SCIENTIFIC", à Villepinte, la Mission s'informe sur un centre de formation (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Indemnisation des victimes de l'amiante : que prévoient les différents États européens ? (Communiqué de presse)
  •  Les fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante - Étude de législation comparée n° 226 (Étude de législation comparée)
• 27 juin 2012
  •  Mission d'information sur la carte scolaire - Retour sur les déplacements effectués (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Harcèlement sexuel : Harcèlement sexuel : une violence insidieuse et sous-estimée - Rapport d'information n° 610 (Rapport d'information)
  •  Harcèlement sexuel : la commission des lois adopte, à l'unanimité, un nouveau texte réprimant le harcèlement sexuel. (Communiqué de presse)
  •  Le Sénat entend Christiane Taubira, garde des Sceaux, et Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, sur le projet de loi et les propositions de loi relatifs au harcèlement sexuel (Communiqué de presse)
  •  Harcèlement sexuel : un rapport et 16 recommandations adoptés à l'unanimité par la Délégation sénatoriale (Communiqué de presse)
  •  Harcèlement sexuel - Texte de la commission n° 620 (Texte)
  •  Danemark-Suède : la santé au service du travail - Rapport d'information n° 591 (Rapport d'information)
• 25 juin 2012
  •  Invitation presse - mercredi 27 juin - 14 h 30 (Communiqué de presse)
  •  Départements - Texte n° 608 (Texte)
• 21 juin 2012
  •  Harcèlement sexuel : création d'un groupe de travail au Sénat - Entretien avec Chantal JOUANNO et François ZOCCHETTO (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 juin 2012
  •  Espace presse - Création de : Espace Presse (senat.fr) (Vidéo - Connaître le Sénat)
  •  Harcèlement sexuel : le Sénat verse au débat ses travaux préparatoires et ses propres réflexions (Communiqué de presse)
• 15 juin 2012
  •  Groupe de travail sur le harcèlement sexuel - Rapport d'information n° 596 (Rapport d'information)
• 14 juin 2012
  •  Harcèlement sexuel : création d'un groupe de travail au Sénat - Jean-Pierre SUEUR, fait le point sur le groupe de travail (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Bioéthique - Texte n° 576 (Texte)
  •  Sectes - Texte n° 573 (Texte)
  •  Les définitions du harcèlement sexuel - Étude de législation comparée n° 225 (Étude de législation comparée)
• 13 juin 2012
  •  Harcèlement sexuel - Texte n° 592 (Texte)
• 12 juin 2012
  •  Le Sénat a accompli un important travail sur le harcèlement sexuel et est prêt à légiférer sur la base des propositions et du projet de loi (Communiqué de presse)
• 11 juin 2012
  •  Assistance médicale pour mourir - Texte n° 586 (Texte)
  •  Pharmacies en milieu rural - Texte n° 534 (Texte)
• 7 juin 2012
  •  Harcèlement sexuel : création d'un groupe de travail au Sénat - Point d'étape : Muguette DINI, Jean-Jacques HYEST, et deux personnes auditionnées : Mmes Marilyn BALDECK et Odile BARRAL. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'assurance maladie et les étudiants - Étude de législation comparée n° 224 (Étude de législation comparée)
• 6 juin 2012
  •  Franchises médicales - Texte n° 563 (Texte)
• 5 juin 2012
  •  La mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique arrête ses premières conclusions (Communiqué de presse)
• 4 juin 2012
  •  Établissements publics de santé et médico-sociaux - Texte n° 562 (Texte)
• 31 mai 2012
  •  La commission des affaires sociales du Sénat auditionnera les ministres impliqués dans le dossier retraites dès après les législatives (Communiqué de presse)
• 30 mai 2012
  •  Le défi alimentaire à l'horizon 2050 - Rapport d'information n° 504 (Rapport d'information)
  •  Constitution d'un groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire (Communiqué de presse)
  •  Décret sur les retraites : le Président de la commission des Finances du Sénat exprime son inquiétude (Communiqué de presse)
  •  Le patrimoine immobilier privé des établissements de santé - Rapport d'information n° 270 (Rapport d'information)
• 24 mai 2012
  •  Harcèlement sexuel : création d'un groupe de travail au Sénat - Entretien : Annie DAVID, Brigitte GONTHIER-MAURIN et Jean-Pierre SUEUR (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Mme Anne-Marie MOULIN (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Mme Sylvie BRIAND (OMS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Mme Anne-Marie VANELLE (Inspectrice générale de la santé publique) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Thierry PINEAU (INRA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Philippe CHEMINEAU (INRA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Professeur Gérard SALEM (Université Paris-Ouest) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Docteur Didier BOMPANGUE (Universités de Besançon et Kinshasa) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Hugues de JOUVENEL ("Futuribles") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Jean-Claude MANUGUERRA (Institut Pasteur) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Professeur François BRICAIRE (APHP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Alain MÉRIEUX (Fondation Mérieux) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Alain EPELBOIN (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Michel SETBON (CNRS et EHESP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Mme Thanh LE LUONG, Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Mme Pascale BRIAND (ANR) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Patrice DEBRÉ (Hôpital Pitié-Salpêtrière) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Marie-Christine BLANDIN (Sénat, Commission de la culture-éducation-communication) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Jean-Paul MOATTI ( Institut de santé publique) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Gilles SALVAT, directeur de laboratoire (ANSES) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Fabienne KELLER, rapporteure de la Délégation sénatoriale, conclusion. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Jean-Pierre DOOR, député (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Benoît MIRIBEL (Fondation Mérieux) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Guillaume GROSSO (ONE-France) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Robert TOUBON, "Équilibres et populations" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Franck BAUDINO (Health for development) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Jocelyn RAUDE (EHESP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Mme Christine SAURA, Institut de veille sanitaire (INVS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Mme Bernadette MURGUE (INSERM) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Didier RAOULT (rickettsies de Montpellier) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Professeur Daniel CHRISTMANN (Hôpitaux universitaires de Strasbourg) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Arnaud FONTANET (Institut Pasteur) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Introduction par Fabienne KELLER et Joël BOURDIN (respectivement rapporteure et président de la Délégation). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Mme Catherine LEPORT (Haut Conseil de la Santé Publique et Groupe hospitalier Bichat-Claude Bernard) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Jean-François GUÉGAN (IRD) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Patrick ZYLBERMAN (EHESP) (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 mai 2012
  •  Observatoire des suicides - Texte n° 542 (Texte)
• 22 mai 2012
  •  Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Mme Laure LECHERTIER (Mutualité française) M. Vincent FIGUREAU (Mutualité française) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - La Confédération Nationale de l'Esthétique Parfumerie (CNEP) (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 mai 2012
  •  Rapport sur les maladies infectieuses émergentes - Le point de vue de l'Institut de Veille Sanitaire (INVS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La modification de la mention du sexe à l'état civil - Étude de législation comparée n° 223 (Étude de législation comparée)
• 11 mai 2012
  •  Mission commune d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Chantal JOUANNO et Bernard CAZEAU (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Rapport sur les maladies infectieuses émergentes - Fabienne KELLER à l'aéroport de Roissy (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 mai 2012
  •  La modification de la mention du sexe à l'état civil - Étude de législation comparée n° 223 (Étude de législation comparée)
• 4 mai 2012
  •  Mission commune d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - "Chez SEBBIN" (Val d'Oise) , la Mission s'informe sur un laboratoire (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 avril 2012
  •  Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - M. Pierre CHIRAC ( "Europe et Médicament"), et M. Mathieu ESCOT ("UFC que choisir") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - M. Jean-Luc BESSE (Association française de chirurgie du pied) (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 avril 2012
  •  Groupe de travail consacré à la protection sociale et à la santé des étudiants - Table ronde avec les organisations représentatives (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - La DGCCRF : MM. Stanislas MARTIN et Alain BOULANGER (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Table ronde : La chirurgie esthétique et les impératifs de la presse magazine. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - La Direction Générale de la santé : M. Jean-Yves GRALL, directeur (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 avril 2012
  •  Protection sociale et santé des étudiants : première table ronde (Communiqué de presse)
• 19 avril 2012
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Sophie PRIMAS et Nicole BONNEFOY (Présidente et Rapporteure de la Mission) (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 avril 2012
  •  L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Compte rendu des auditions) - Rapport n° 476 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 11 avril 2012
  •  Médicaments soumis à prescription - Résolution n° 117 (Texte)
• 10 avril 2012
  •  Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - M. Christian COUZINOU (Ordre des chirurgiens-dentistes), M. Jacques LE VOYER (Jeunes chirurgiens dentistes). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - La médecine esthétique, table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Les Chambres de métiers et de l'artisanat : M. Alain GRISET, Mme Béatrice SAILLARD (Vidéo - Travaux de commission)

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