Questions sociales et santé

Documents récents sur le thème : Questions sociales et santé

Toutes les vidéos sur ce thèmeQuestions sociales et santé

2014

• 22 avril 2014
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions à M. Jacques FREYSSINET, économiste (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. François REBSAMEN, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Jacques FREYSSINET, économiste (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions à M. François REBSAMEN, ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 avril 2014
  •  Sénat.Hebdo N°129 (18/04/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Enfant gravement malade - Rapport n° 456 (Rapport)
• 16 avril 2014
  •  Accessibilité pour les personnes handicapées - Rapport n° 460 (Rapport)
  •  Enfant gravement malade - Texte de la commission n° 457 (Texte)
  •  Accessibilité pour les personnes handicapées - Texte de la commission n° 461 (Texte)
  •  Accessibilité pour les personnes handicapées - Projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 15 avril 2014
  •  Audition d'Yves Levy, candidat désigné aux fonctions de président de l'INSERM - Yves Levy, candidat désigné aux fonctions de président de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM), (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 avril 2014
  •  La commission des affaires sociales rend hommage à Dominique BAUDIS et à son action en tant que défenseur des droits (Communiqué de presse)
• 10 avril 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mme Marylise LEBRANCHU, Ministre (Décentralisation, réforme de l'État, fonction publique) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Julien RENCKI et Henri VERDIER (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Simon CHIGNARD, auteur de "L'open data, comprendre l'ouverture des données publiques" (2012) (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 avril 2014
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition de Mme Laurence NOELLE et Mme Rosen HICHER. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Accessibilité pour les personnes handicapées - Texte n° 447 (Texte)
  •  Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Table ronde avec le Syndicat du travail sexuel (Strass) et Act Up-Paris.. (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 avril 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à Me Christopher J. MESNOOH. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du professeur David CAPITANT (Panthéon-Sorbonne, et Unité de recherche de droit comparé). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Richard SWETENHAM (Commission Européenne, conseiller dans le domaine de l'open data - DG connect) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Me Christopher J. MESNOOH (Paris, New York, Washington) (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 avril 2014
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition des membres du Conseil d'analyse économique (CAE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions aux membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions aux membres du Conseil d'analyse économique : Mme Hélène PARIS et M. Pierre CAHUC. (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er avril 2014
  •  Le droit en soute : le dumping social dans les transports européens - Rapport d'information n° 450 (Rapport d'information)
• 27 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Michel-Régis TALON, Julien BOUCHER et Jean-Paul ALBERTINI (Ministère de l'écologie) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à M. Eivind SMITH (Université d'Oslo) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Eivind SMITH (Université d'Oslo) (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de JocondeLab, du ministère de la culture et de la communication. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux représentants de JocondeLab. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Georgette ELGEY (Conseil supérieur des archives) et M. Hervé LEMOINE (Service interministériel des archives de France - SIAF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à Mme Georgette ELGEY et à M. Hervé LEMOINE. . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Bruno RACINE (Bibliothèque nationale de France - BnF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mohammed Adnène TROJETTE (Cour des comptes) auteur du rapport : "Ouverture des données publiques" - 2013. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questionsà M. Mohammed Adnène TROJETTE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. William GILLES (Ecole de droit de la Sorbonne, université Paris 1) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. William GILLES. (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 mars 2014
  •  Décès de Marc Blondel (Communiqué de presse)
  •  Fiscalité et santé publique : état des lieux des taxes comportementales - Entretien avec Yves DAUDIGNY et Catherine DEROCHE auteurs de : "Fiscalité et santé publique : état des lieux des taxes comportementales" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les agences régionales de santé : une innovation majeure, un déficit de confiance - Rapport d'information n° 400 (Rapport d'information)
• 18 mars 2014
  •  Amiante - Les membres du Comité de suivi sur l'amiante évaluent les suites et les enjeux du rapport sénatorial de 2005. (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 mars 2014
  •  Fiscalité et santé publique : état des lieux des taxes comportementales - Rapport d'information n° 399 (Rapport d'information)
  •  Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? Osons la fraternité ! - Rapport d'information n° 388 (Rapport d'information)
• 13 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Serge MORVAN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Serge MORVAN, directeur général des collectivités locales (DGCL) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de l'Assemblée des départements de France (ADF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Geneviève CHÈNE, Institut thématique multi-organismes (ITMO), et Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé (AVIESAN). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du Professeur Domnique MARANINCHI (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé-ANSM) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du Docteur Jean-Patrick SALES (DEMESP) et de M. Thomas LE LUDEC (DAQSS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - OPEN-DATA-FRANCE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux responsables de la santé publique. (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 mars 2014
  •  Lutte contre le système prostitutionnel - Extraits choisis de la journée de la Mission à Ambroise Paré. (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Entretien avec le Président et la Rapporteure de la Mission commune d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 mars 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux directeurs de la CNAMTS (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Christian BABUSIAUX et Richard DECOTTIGNIES (Institut des données de santé - IDS). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Christian BABUSIAUX et richard DECOTTIGNIES (Institut des données de santé - IDS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Franck VON LENNEP et André LOTH (DREES) . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Franck VON LENNEP et André LOTH (Direction de la recherche, études, évaluation et statistiques - DREES) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Jean DEBEAUPUIS (Direction générale de l'offre de soins - DGOS - Directeur général) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Housseyni HOLLA, directeur de l'ATIH (Agence technique de l'information sur l'hospitalisation) (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 février 2014
  •  Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Outre-mer - Retour sur le débat en séance publique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Marc LIPINSKI (Centre national de la recherche scientifique - CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Marc LIPINSKI (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Institut Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à la direction de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Pascal BERTEAUD (Institut national de l'information géographique et forestière - IGN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Pascal BERTHEAUD et à Mme Stéphanie CARVALHEIRO (Institut national de l'information géographique et forestière - IGN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Claude REVEL et Philippe RAMON (Délégation interministérielle à l'intelligence économique) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Claude REVEL et Philippe RAMON (Délégation interministérielle à l'intelligence économique) a délégation interministérielle à l'intelligence économique (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sénat.Hebdo N°127 (28/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. Jean Arthuis, pour le groupe UDI-UC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Catherine Génisson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. Gérard Larcher (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. René-Paul Savary (Vidéo - Débats en séance)
• 20 février 2014
  •  20 février 2014 - Sages-femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  20 février 2014 - Politique nationale de santé (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Sénat.Hebdo N°126 (21/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Xavier PATIER (Directeur de l'information légale et administrative - DILA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre la pauvreté : la délégation à la prospective du Sénat en appelle à la fraternité (Communiqué de presse)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Michel PINAULT et Olivier GARNIER (Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - COEPIA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Michel PINAULT et Olivier GARNIER (COEPIA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Danielle BOURLANGE (Agence du patrimoine immatériel de l'État - APIE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à Mme Danielle BOURLANGE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Xavier PATIER (DILA) (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 février 2014
  •  Santé et Union européenne - Texte n° 78 (Texte)
• 18 février 2014
  •  Détention provisoire - Texte n° 79 (Texte)
• 17 février 2014
  •  OGM - Proposition de loi relative à l'interdiction de la mise en culture du maïs génétiquement modifié MON810 (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 13 février 2014
  •  OGM - Rapport n° 362 (Rapport)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Samuel-Frédéric SERVIÈRE (IFRAP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à M. Alain BAUER (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - M. Pierre-Victor TOURNIER (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à M. Pierre-Victor TOURNIER (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - La Commission nationale consultative des droits de l'homme - CNCDH (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à la Commission nationale consultative des droits de l'homme (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Sylvain PARASIE et Eric DAGIRAL, maîtres de conférences en sociologie (Paris-Est et Paris-Descartes) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux universitaires. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. François BANCILHON (Data Publica) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. François BANCILHON. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Jean-Marc LAZARD (OPENDATASOFT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Jean-Marc LAZARD (OPENDATASOFT). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Samuel-Frédéric SERVIÈRE (Fondation pour la recherche sur les administrations et les politiques publiques - IFRAP). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - M. Alain BAUER, professeur de criminologie (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 février 2014
  •  OGM - Texte de la commission n° 363 (Texte)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - L'avis des groupes politiques du Sénat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La commission des affaires économiques du Sénat vote l'interdiction de mise en culture des maïs OGM (Communiqué de presse)
• 7 février 2014
  •  Fin de vie - Rapport n° 336 (Rapport)
  •  Mineurs étrangers - Rapport n° 340 (Rapport)
• 6 février 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Collectif interassociatif sur la santé (CISS), et Collectif Initiative transparence santé (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mouvement des entreprises de France (MEDEF) et Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Le collectif SavoirsCom1 (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - La Mutualité française (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Sénat.Hebdo N°124 (07/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Détention provisoire - Rapport n° 342 (Rapport)
  •  Santé et Union européenne - Rapport n° 324 (Rapport)
  •  6 février 2014 - Politique gouvernementale du médicament générique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  6 février 2014 - Fort de Vaujours (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Mineurs étrangers - Entretien avec Jean ARTHUIS et Christian FAVIER (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 février 2014
  •  Dossier vide à supprimer - André VAIRETTO (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation (Vidéo - Débats en séance)
  •  Dossier vide à supprimer - Hélène MASSON-MARET (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Dossier vide à supprimer - Philippe KALTENBACH (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Dossier vide à supprimer - Raymond COUDERC (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Dossier vide à supprimer - Marie-Françoise GAOUYER (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Dossier vide à supprimer - Félix DESPLAN (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Dossier vide à supprimer - Anne-Marie ESCOFFIER, ministre chargée de la décentralisation (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Brigitte GONTHIER-MAURIN, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Alain GOURNAC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Jean-Marie BOCKEL (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle DEMESSINE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Maryvonne BLONDIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Robert HUE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle MEUNIER (Vidéo - Débats en séance)
  •  Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre des droits des femmes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Fin de vie - Entretien avec Corinne BOUCHOUX sur sa proposition de loi, et avec Gérard DÉRIOT. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Christian Favier, pour le groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Ronan Dantec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Christian Cambon (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Henri Tandonnet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Évelyne Didier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - André Vairetto (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Hélène Masson-Maret (Vidéo - Débats en séance)
  •  Mineurs étrangers - Texte de la commission n° 341 (Texte)
  •  Détention provisoire - Texte de la commission n° 343 (Texte)
  •  Fin de vie - Texte n° 337 (Texte)
  •  Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel : constitution du bureau de la commission spéciale (Communiqué de presse)
  •  La commission des lois propose de mettre un terme à une inégalité entre personnes détenues gravement malades selon leur statut juridique (Communiqué de presse)
  •  Dossier vide à supprimer - Christian FAVIER, pour le groupe CRC (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Dossier vide à supprimer - Ronan DANTEC (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Dossier vide à supprimer - Christian CAMBON (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Dossier vide à supprimer - Henri TANDONNET (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Dossier vide à supprimer - Évelyne DIDIER (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Philippe Kaltenbach (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Raymond Couderc (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Marie-Françoise Gaouyer (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat en séance sur le Droit à l'eau - Félix Desplan (Vidéo - Débats en séance)
  •  Dossier vide à supprimer - François FORTASSIN (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 février 2014
  •  OGM - Texte n° 331 (Texte)
• 3 février 2014
  •  Coopération entre professionnels de santé - Rapport d'information n° 318 (Rapport d'information)
• 31 janvier 2014
  •  La commission des affaires sociales adopte 35 amendements sur la proposition de loi visant à reconquérir l'économie réelle (Communiqué de presse)
• 30 janvier 2014
  •  Cannabis - Texte n° 317 (Texte)
• 29 janvier 2014
  •  Santé et Union européenne - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  L'accord entre la France et l'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière sera prochainement ratifié par le Sénat (Communiqué de presse)
  •  Détention provisoire - Texte n° 319 (Texte)
  •  Santé et Union européenne - Texte de la commission n° 325 (Texte)
• 28 janvier 2014
  •  Ondes électromagnétiques - Texte n° 310 (Texte)
• 27 janvier 2014
  •  Coopération sanitaire avec l'Espagne - Texte de la commission n° 305 (Texte)
  •  Coopération sanitaire avec l'Espagne - Rapport n° 304 (Rapport)
• 23 janvier 2014
  •  Sénat.Hebdo, semaine du 20 au 24 janvier 2014 - Sénat.Hebdo, semaine du 20 au 24 janvier 2014 (Vidéo - Actualités)
  •  23 janvier 2014 - Réseaux d'éducation prioritaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de la Mission interministérielle "MIVILUDES". (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. le doyen Raphaël ROMI (faculté de droit de Nantes). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions de la Mission à MM. FARO, CENDRIER et ROMI. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Marc CENDRIER (association "Robin des toits"). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Maître Alexandre FARO (Greenpeace). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Questions aux représentants de la CGPME (Confédération générale des petites et moyennes entreprises) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires : les représentants de la CGPME (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Questions aux représentants du MEDEF et de l'UPA (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Les représentants du mouvement des entreprises de France et de l'Union professionnelle artisanale (MEDEF et UPA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires : les représentants du MEDEF Medef et l'Union professionnelle artisanale (UPA), (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 janvier 2014
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires autour de la table : Les représentants de la CFDT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée - Rapport n° 306 (Rapport de l'OPECST)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Questions aux représentants de la CGT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Questions aux représentants de la CFDT, CFE-CGC, CFTC, et de FO. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires autour de la table : Les représentants de la CFE-CGC (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires autour de la table : Les représentants de Force Ouvrière (FO) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - L'essentiel à retenir, en table ronde ou dans les couloirs. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires autour de la table : Les représentants de la CFTC (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - Propos liminaires : Les représentants de la CGT (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 janvier 2014
  •  Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - M. Christophe STRASSEL (DGEFP, Ministère) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Questions de la Commmission. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Vers une gestion plus efficiente du patrimoine immobilier hospitalier - Rapport d'information n° 16 (Rapport d'information)
  •  Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - Mme Anne FROMENT-MEURICE (Cour des comptes) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Enquête de la Cour des comptes sur l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes (Afpa) - M. Hervé ESTAMPES (AFPA) (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 janvier 2014
  •  Santé et Union européenne - Texte n° 295 (Texte)
• 16 janvier 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Mathieu ESCOT. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Mathieu ESCOT (UFC-Que Choisir) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. David GAYOU et Tangui MORLIER (Collectif "Regards citoyens") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions au Conseil national du numérique (CNum). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Auditions des représentants du Conseil national du numérique (CNnum) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Benoît THIEULIN (CNnum) et David GAYOU ("Regards citoyens") appelés à s'exprimer en-dehors des auditions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 janvier 2014
  •  Fermeture des établissements de santé - Rapport n° 277 (Rapport)
  •  Fermeture des établissements de santé - Texte n° 278 (Texte)
  •  Vin - Texte n° 258 (Texte)
• 9 janvier 2014
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Serge DAEL et Nicolas POLGE (CADA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Paul HÉBERT et Mme Delphine CARNEL (Commission nationale de l'informatique et des libertés, CNIL) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions au Professeur CHEVALIER. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  9 janvier 2014 - Obligation d'installer des défibrillateurs cardiaques dans les lieux publics (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Serge DAEL et Nicolas POLGE (Commission d'accès aux documents administratifs, CADA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du Professeur Jacques CHEVALIER (Paris II et CERSA, Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques) (Vidéo - Travaux de commission)

2013

• 27 décembre 2013
  •  L'interdiction de fumer en voiture en présence d'enfants - Étude de législation comparée n° 240 (Étude de législation comparée)
  •  L'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle - Étude de législation comparée n° 241 (Étude de législation comparée)
• 20 décembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°119 (20/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 19 décembre 2013
  •  Détention provisoire - Texte n° 232 (Texte)
• 18 décembre 2013
  •  Violences faites aux femmes dans les territoires de conflit - La Délégation présente la synthèse des trois semaines de tables rondes et auditions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 décembre 2013
  •  Nouvelle fraude sur la viande de cheval : les solutions proposées par la mission sénatoriale en juillet 2013 doivent être appliquées (Communiqué de presse)
  •  Stationnement des personnes handicapées - Texte n° 48 (Texte)
• 12 décembre 2013
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Dr Marc GASTELLU ETCHEGORRY, Médecins sans frontières (MSF). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Budget 2014 : Direction de l'action du Gouvernement : Mildt - Avis n° 159 tome II (Avis)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Yasmine FLITTI et Laure WOLMARK, Comité médical pour les exilés (COMEDE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Andy BROOKS, Fonds des Nations-Unies pour l'enfance (UNICEF) à Dakar. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Dr Richard BEDDOCK, Gynécologie sans frontières (GSF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Mme Ghislaine DOUCET, Croix-Rouge (CICR) en France (Vidéo - Travaux de commission)
  •  12 décembre 2012 - Politique en faveur des personnes âgées (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 10 décembre 2013
  •  Santé animale - Résolution n° 44 (Texte)
  •  Fin de vie - Texte n° 182 (Texte)
• 8 décembre 2013
  •  Instruction obligatoire - Texte n° 245 (Texte)
• 5 décembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°117 (06/12/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Stationnement des personnes handicapées - Rapport n° 191 (Rapport)
• 4 décembre 2013
  •  La commission des affaires sociales se prononce en faveur du stationnement gratuit et sans limitation de durée pour les personnes en situation de handicap (Communiqué de presse)
  •  Stationnement des personnes handicapées - Texte de la commission n° 192 (Texte)
• 29 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Régimes sociaux et de retraites - Avis n° 159 tome V (Avis)
  •  Budget 2014 : Régimes sociaux et de retraites - Rapport spécial n° 156 annexe 23 tome III (Rapport général)
  •  Sénat.Hebdo N°116 (29/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  La dépénalisation de la consommation de cannabis - Étude de législation comparée n° 238 (Étude de législation comparée)
• 28 novembre 2013
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Brigitte GONTHIER-MAURIN, Présidente de la Délégation sénatoriale. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Lt-Colonel Pierre DUCHESNE, Etat-major des Armées. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Mme Françoise GAUDIN, Ministère de la Défense. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Budget 2014 : Égalité entre les femmes et les hommes - Avis n° 162 tome IX (Avis)
  •  Mineurs étrangers - Texte n° 154 (Texte)
• 27 novembre 2013
  •  Le financement pérenne par les départements des allocations individuelles de solidarité - Rapport d'information n° 146 (Rapport d'information)
• 26 novembre 2013
  •  Produits phytosanitaires - Texte n° 32 (Texte)
• 25 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Santé - Rapport spécial n° 156 annexe 26 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Santé - Avis n° 159 tome VI (Avis)
  •  Sénat.Hebdo N°115 (22/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 21 novembre 2013
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Amnesty International France (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Fanny BENEDETTI (Comité-ONU-Femmes-France) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Présentation par Brigitte GONTHIER-MAURIN, Présidente de la Délégation. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Budget 2014 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 159 tome VII (Avis)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Yves TOMIC (témoin expert pour le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Mme Monique HALPERN, Coordination française pour le lobby européen des femmes (CLEF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - M. Louis GUINAMARD, journaliste, auteur de Survivantes, femmes violées dans la guerre en RDC (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Violences à l'égard des femmes dans les zones de conflit - Fédération "Mères pour la Paix" . (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 novembre 2013
  •  Budget 2014 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Rapport spécial n° 156 annexe 28 tome III (Rapport général)
• 19 novembre 2013
  •  Formation aux premiers secours et permis de conduire - Apprendre à se conduire : Proposition de Loi de Jean-Pierre LELEUX. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Le Sénat a adopté la proposition de loi visant à mieux encadrer l'usage des produits phytosanitaires (Communiqué de presse)
• 18 novembre 2013
  •  Héritage - Texte n° 130 (Texte)
• 14 novembre 2013
  •  Produits phytosanitaires - Rapport n° 124 (Rapport)
  •  Économie sociale et solidaire - Texte n° 29 (Texte)
  •  Sénat.Hebdo N°114 (15/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 7 novembre 2013
  •  Sénat.Hebdo N°113 (07/11/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°14, du 7 Novembre 2013 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
• 6 novembre 2013
  •  Formation aux premiers secours et permis de conduire - Texte de la commission n° 123 (Texte)
  •  La commission des lois adopte une proposition de loi imposant une formation aux notions élémentaires de premiers secours pour les candidats au permis de conduire (Communiqué de presse)
  •  Formation aux premiers secours et permis de conduire - Rapport n° 122 (Rapport)
  •  La commission des affaires sociales du Sénat adopte 69 amendements sur le PLFSS 2014 (Communiqué de presse)
  •  Produits phytosanitaires - Texte de la commission n° 125 (Texte)
  •  Régime de sécurité sociale des élus locaux - La délégation sénatoriale aux collectivités territoriales constate de graves difficultés d'application et fait des propositions de méthode (Communiqué de presse)
• 5 novembre 2013
  •  Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire : la commission des affaires économiques s'apprête à examiner les amendements de séance (Communiqué de presse)
  •  Economie sociale et solidaire - Projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 31 octobre 2013
  •  Risques technologiques - Texte n° 89 (Texte)
  •  31 octobre 2013 - Retraites des anciens combattants (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Sénat.Hebdo N°112 (31/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Santé animale - Résolution n° 109 (Texte)
  •  Économie sociale et solidaire - Avis n° 106 (Avis)
• 30 octobre 2013
  •  La Présidente de la délégation aux droits des femmes réagit à l'appel des « 343 salauds » qui clament leur « droit à la pute » (Communiqué de presse)
  •  Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Le Vice-Président VANLERENBERGHE expose l'amendement adopté en Commission en faveur d'un régime universel par points. (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 octobre 2013
  •  Économie sociale et solidaire - Avis n° 69 (Avis)
  •  Économie sociale et solidaire - Rapport n° 84 (Rapport)
• 18 octobre 2013
  •  Produits phytosanitaires - Texte n° 40 (Texte)
• 17 octobre 2013
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Jean-Yves Leconte (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Économie sociale et solidaire - Avis n° 70 (Avis)
  •  Situation sanitaire et sociale des personnes prostituées : inverser le regard - Rapport d'information n° 46 (Rapport d'information)
  •  Situation sanitaire et sociale des personnes prostituées : inverser le regard (Communiqué de presse)
  •  17 octobre 2013 - Autonomie (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Mission d'information sur la situation sanitaire et sociale des personnes prostituées - Présentation du rapport après neuf mois de travaux (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Yves Détraigne (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Simon Sutour (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - François Pillet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Hélène Lipietz (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Gaëtan Gorce (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Nathalie Goulet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la protection des données personnelles - Virginie Klès (Vidéo - Débats en séance)
  •  Sénat.Hebdo N°110 (18/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 16 octobre 2013
  •  Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - M. Jacques Legendre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - M. Pierre Laurent (Vidéo - Débats en séance)
  •  Économie sociale et solidaire - Texte de la commission n° 85 (Texte)
  •  La commission des affaires sociales se prononce sur le projet de loi relatif à l'économie sociale et solidaire et sécurise les coopératives d'activité et d'emploi (Communiqué de presse)
  •  Victimes de prise d'otages - Texte n° 10 (Texte)
  •  Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - Mme Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - Mme Brigitte Gonthier-Maurin, présidente et rapporteure de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Impressions et réactions des participants. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Audition de Mmes Marisol Touraine, Michèle Delaunay et Dominique Bertinotti, sur le PLFSS pour 2014 - Deuxième série de questions aux 3 ministres. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mmes Marisol Touraine, Michèle Delaunay et Dominique Bertinotti, sur le PLFSS pour 2014 - Première série de questions aux 3 ministres. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mmes Marisol Touraine, Michèle Delaunay et Dominique Bertinotti, sur le PLFSS pour 2014 - Mmes Marisol TOURAINE (affaires sociales et santé), Michèle DELAUNAY (personnes âgées et autonomie, Dominique BERTINOTTI (famille) . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Marisol Touraine sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Deuxième série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Marisol Touraine sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Marisol Touraine sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Audition de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - Mme Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la place des femmes dans l'art et la culture - Mme Maryvonne Blondin (Vidéo - Débats en séance)
• 15 octobre 2013
  •  Débat sur les conclusions de la C.E. sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Danielle Michel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Les interventions du Groupe de travail sénatorial autour de M. PISANI-FERRY. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Débat sur les conclusions de la C.E. sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Jean-François Humbert, président de la commission d'enquête (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la C.E. sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Jean-Jacques Lozach, rapporteur de la commission d'enquête (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la C.E. sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la C.E. sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Stéphane Mazars (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la C.E. sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Jean-Vincent Placé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la C.E. sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Chantal Jouanno (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la C.E. sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Alain Dufaut (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la C.E. sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (Vidéo - Débats en séance)
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - M. Jean PISANI-FERRY (Commissaire général à la Stratégie et à la Prospective). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Fraude sociale - Texte n° 842 (Texte)
  •  Groupe de travail sénatorial "Quelle France dans dix ans ?" - Présentation par Jean-Pierre BEL, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
• 10 octobre 2013
  •  Le Sénat confirme la dépénalisation du stationnement et la création des pôles ruraux d'équilibre et de solidarité territoriale, introduits à l'initiative de la Commission du développement durable (Communiqué de presse)
• 9 octobre 2013
  •  Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Questions des sénatrices et sénateurs aux organisations syndicales. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Christiane DEMONTÈS (Commission des affaires sociales du Sénat) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Philippe PIHET (FO) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Gérard RODRIGUEZ (CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Pierre ROGER (CFE-CGC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Patrick POIZAT (CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Jean-louis MALYS (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 octobre 2013
  •  Comités d'entreprises - Rapport n° 14 (Rapport)
• 4 octobre 2013
  •  Victimes de prise d'otages - Rapport n° 25 (Rapport)
• 3 octobre 2013
  •  Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Les organisations patronales : UPA, CGPME, MEDEF. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde avec les partenaires sociaux sur le PJL garantissant l'avenir et la justice du système de retraites - Les questions des sénatrices et sénateurs aux organisations patronales. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  03 octobre 2013 - Comité d'éthique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  03 octobre 2013 - Travail du dimanche (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Sénat.Hebdo N°108 (04/10/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 2 octobre 2013
  •  Victimes de prise d'otages - Texte de la commission n° 26 (Texte)
  •  Audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU - Conclusion de M. Antoine DURRLEMAN (6ème chambre). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU - M. Christian AANASTASY (ANAP, Agence nationale d'appui ... ) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU - M. Philippe DOMY (Conférence des directeurs généraux de CHU) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU - M. Jean DEBEAUPUIS, "Offre de soins". (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU - Interventions des sénateurs. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur le patrimoine immobilier des CHU - M. Antoine DURRLEMAN (6ème chambre de la Cour des comptes) (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er octobre 2013
  •  Stationnement des personnes handicapées - Texte n° 8 (Texte)
• 30 septembre 2013
  •  Publicité en faveur de l'alcool - Texte n° 821 (Texte)
• 26 septembre 2013
  •  Les médicaments génériques : des médicaments comme les autres - Rapport d'information n° 864 (Rapport d'information)
• 25 septembre 2013
  •  Soins psychiatriques - Texte n° 215 (Texte)
• 20 septembre 2013
  •  L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : une loi qui n'a pas encore atteint ses objectifs - Rapport d'information n° 856 (Rapport d'information)
• 19 septembre 2013
  •  19 septembre 2013 - Formation des personnes inscrites à Pôle emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  19 septembre 2013 - Retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : une loi qui n'a pas encore atteint ses objectifs (Communiqué de presse)
  •  Sénat.Hebdo N°107 (20/09/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 18 septembre 2013
  •  Soins psychiatriques - Rapport n° 844 (Rapport)
• 17 septembre 2013
  •  Soins psychiatriques - Texte de la commission n° 845 (Texte)
• 16 septembre 2013
  •  Soins psychiatriques - Texte n° 212 (Texte)
• 11 septembre 2013
  •  Soins psychiatriques sans consentement : renforcer la dimension médicale des soins, mieux garantir les libertés publiques (Communiqué de presse)
  •  Soins psychiatriques - Texte de la commission n° 836 (Texte)
  •  Soins psychiatriques - Rapport n° 835 (Rapport)
• 27 août 2013
  •  Réforme des retraites (Communiqué de presse)
• 29 juillet 2013
  •  Soins psychiatriques - Texte n° 817 (Texte)
• 26 juillet 2013
  •  Le rapport du Sénat sur la filière viande présenté aux ministres de l'agriculture et de l'agroalimentaire à la rentrée (Communiqué de presse)
  •  Réseaux de soins - Texte n° 204 (Texte)
  •  Sénat.Hebdo - Sénat.Hebdo, semaine du 22 au 26 juillet 2013 (Vidéo - Actualités)
  •  Pupille de l'État - Texte n° 200 (Texte)
  •  Pupille de l'État - Texte n° 200 (Texte)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Les conclusions de la Mission commune d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Accord avec la région wallonne sur l'accueil des personnes handicapées - Texte n° 206 (Texte)
• 25 juillet 2013
  •  Économie sociale et solidaire - Texte n° 805 (Texte)
• 24 juillet 2013
  •  Lutte contre le dopage - Présentation du rapport de la Commission d'enquête. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Conférence de presse : Présentation des conclusions de la Commission d'enquête (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Égalité entre les femmes et les hommes : la commission des lois renforce le texte du Gouvernement (Communiqué de presse)
• 23 juillet 2013
  •  Pesticides - Texte n° 756 (Texte)
  •  Assistance médicale à la procréation - Texte n° 786 (Texte)
  •  Accord avec la région wallonne sur l'accueil des personnes handicapées - Texte de la commission n° 767 (Texte)
  •  Accord avec la région wallonne sur l'accueil des personnes handicapées - Rapport n° 766 (Rapport)
• 22 juillet 2013
  •  Vin - Texte n° 727 (Texte)
• 19 juillet 2013
  •  Sénat.Hebdo N°103 (18/07/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Traçabilité, compétitivité, durabilité : trois défis pour redresser la filière viande - Rapport d'information n° 784 tome I (Rapport d'information)
  •  Traçabilité, compétitivité, durabilité : trois défis pour redresser la filière viande - Rapport d'information n° 784 tome II (Rapport d'information)
  •  Réseaux de soins - Rapport n° 775 (Rapport)
• 18 juillet 2013
  •  Audition de Najat Vallaud Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement - Les questions à Mme la Ministre sur son PJL pour l'égalité entre les hommes et les femmes. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Najat Vallaud Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement - Mme Najat VALLAUD BELKACEM présente son projet de Loi. (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 juillet 2013
  •  Réseaux de soins - Texte de la commission n° 776 (Texte)
  •  La commission des affaires sociales autorise et encadre le fonctionnement des réseaux de soins (Communiqué de presse)
  •  Pupille de l'État - Rapport n° 760 (Rapport)
• 16 juillet 2013
  •  Pupille de l'État - Texte de la commission n° 761 (Texte)
• 11 juillet 2013
  •  Lutte contre la pauvreté : la délégation à la prospective du Sénat auditionnera Martin Hirsch (Communiqué de presse)
  •  Les greffes d'organes: les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque - Rapport n° 747 (Rapport de l'OPECST)
• 10 juillet 2013
  •  Pupille de l'État - Texte n° 744 (Texte)
• 9 juillet 2013
  •  Audition de Benoît Hamon sur le projet de loi relatif à la consommation - Questions à M. Benoît HAMON : Les deux rapporteurs du projet de loi. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Benoît Hamon sur le projet de loi relatif à la consommation - M. Benoît HAMON, sur son projet de loi. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Benoît Hamon sur le projet de loi relatif à la consommation - 2è série de questions à M. Benoît HAMON : Les sénatrices et sénateurs des Commissions concernées. (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 juillet 2013
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Annie David, présidente de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Georges Patient (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Michel Berson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Jean-Vincent Placé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - François Marc, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
  •  4 juillet 2013 - Les transgenres (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  4 juillet 2013 - La fin de vie (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Thierry Foucaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Serge Larcher (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Michèle André (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Philippe Dallier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Jean Arthuis (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'orientation des finances publiques - Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget (Vidéo - Débats en séance)
• 3 juillet 2013
  •  Fermeture des établissements de santé - Texte n° 708 (Texte)
• 2 juillet 2013
  •  La commission des finances du Sénat recommande la modernisation du régime de retraite et de sécurité sociale des marins (Communiqué de presse)
• 28 juin 2013
  •  Décès de Jean-Louis Lorrain, sénateur du Haut-Rhin (Communiqué de presse)
• 27 juin 2013
  •  Audition de Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes - M. Didier MIGAUD, sur les perspectives des finances publiques. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des caisses d'allocations familiales - Situation des caisses d'allocations familiales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Coopération sanitaire avec l'Espagne - Texte n° 698 (Texte)
  •  Audition de Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes - Les questions des sénateurs. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des caisses d'allocations familiales - Situation des caisses d'allocations familiales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des caisses d'allocations familiales - Situation des caisses d'allocations familiales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des caisses d'allocations familiales - Situation des caisses d'allocations familiales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des caisses d'allocations familiales - Situation des caisses d'allocations familiales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des caisses d'allocations familiales - Situation des caisses d'allocations familiales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Audition de Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes - Les questions des rapporteurs. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des caisses d'allocations familiales - Situation des caisses d'allocations familiales (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des caisses d'allocations familiales - Situation des caisses d'allocations familiales (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 26 juin 2013
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - M. Jean-Guillaume BRETENOUX, conseiller technique du ministre (agriculture, agroalimentaire et forêt). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - M. Daniel PERRON, conseiller du ministre délégué (agroalimentaire), en charge des relations avec les partenaires. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - MM. Gilles SALVAT et Franck FOURÈS (Agence ANSES), santé animale et évaluation des risques. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - MM. Patrick JANKOWIAK et Gil LORENZO (Direction générale des douanes et droits indirects-DGDDI). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - MM. Joël MERGUI (Consistoire central israélite) et Bruno FISZON (conseiller sur l'abattage rituel viande) (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 juin 2013
  •  Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Muguette Dini (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Yves Rome (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Cécile Cukierman (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - David Assouline, président de la commission sénatoriale (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Luc Carvounas (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Jean-Claude Lenoir (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Alain Vidalies, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Daniel Raoul, président de la commission des affaires économiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Annie David, présidente de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Raymond Vall, président de la commission du développement durable (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le bilan annuel de l'application des lois - Marie-Christine Blandin, présidente de la commission de la culture (Vidéo - Débats en séance)
• 24 juin 2013
  •  Nomination d'un membre du collège de l'Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL) (Communiqué de presse)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Déplacement de la Mission à Rungis. (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 juin 2013
  •  20 juin 2013 - Financement de la protection sociale (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 19 juin 2013
  •  Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Les questions de la Mission sénatoriale (MECSS) aux intervenants de la sconde table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - M. Dominique GIORGI (CEPS, " Comité économique des produits de santé "). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Mme Mathilde LIGNOT-LELOUP (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés - CNAMTS). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - M. Pascal BRIÈRE (GEMME, " Générique, même médicament "). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - M. Claude BOUGE (LEEM, "Les entreprises du médicament "). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Seconde table ronde, " Evaluation de la politique française des médicaments génériques " : M. Sylvain PICARD (IGAS). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Les questions de la Mission sénatoriale (MECSS ) aux intervenants de la première table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mecss: Tables rondes sur les médicaments génériques - Première table ronde de la Mission sénatoriale d'évaluation : " Princeps ou générique : quelle équivalence ? " (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Maisons de naissance - Texte n° 168 (Texte)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Déplacement des sénateurs et sénatrices en Bretagne. (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 juin 2013
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir des retraites - L'avenir des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir des retraites - L'avenir des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir des retraites - L'avenir des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir des retraites - L'avenir des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir des retraites - L'avenir des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir des retraites - L'avenir des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir des retraites - L'avenir des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir des retraites - L'avenir des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à M. John FAHEY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Victimes de prise d'otages - Texte n° 657 (Texte)
  •  Les médicaments génériques : quelle équivalence ? quelle politique ? (Communiqué de presse)
  •  Lutte contre le dopage - M. John FAHEY (Agence mondiale antidopage - AMA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir des retraites - L'avenir des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 12 juin 2013
  •  Lutte contre le dopage - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Pierre BERBIZIER et le Docteur Marc BICHON (Équipe de France de rugby, 1991-1995). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Mme Valérie FOURNEYRON (Ministre). (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 juin 2013
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Jacques Mézard, Rapporteur de la Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Alain Milon, Président de la Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Dominique Bertinotti, Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Yannick Vaugrenard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Stéphane Mazars (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les déserts médicaux - Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les déserts médicaux - Delphine Bataille (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les déserts médicaux - Josette Durrieu (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les déserts médicaux - Odette Herviaux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les déserts médicaux - René-Paul Savary (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les déserts médicaux - Georges Labazée (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les déserts médicaux - Jean-Noël Cardoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les déserts médicaux - Robert Tropeano (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les déserts médicaux - Muguette Dini (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les déserts médicaux - Ronan Dantec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les déserts médicaux - Henri Tandonnet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Hélène Lipietz (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Catherine Génisson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Muguette Dini (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les conclusions de la CE sur l'influence des mouvements à caractère sectaire - Catherine Deroche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Assistance médicalisée pour mourir - Texte n° 629 (Texte)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Point d'étape avec Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (Présidente et rapporteure de la Mission). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur les déserts médicaux - Jean-Luc Fichet, président du groupe de travail de la commission du développement durable sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les déserts médicaux - Hervé Maurey, rapporteur du groupe de travail de la commission du développement durable sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les déserts médicaux - Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les déserts médicaux - Stéphane Mazars (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les déserts médicaux - Pierre Camani (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les déserts médicaux - Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les déserts médicaux - Daniel Laurent (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les déserts médicaux - Évelyne Didier (Vidéo - Débats en séance)
• 7 juin 2013
  •  Sénat.Hebdo N°97 (07/06/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Permis de conduire - Rapport n° 637 (Rapport)
• 6 juin 2013
  •  Permis de conduire - Texte n° 638 (Texte)
  •  Changer le regard sur les adolescents issus des quartiers sensibles ; les réflexions de la délégation à la prospective du Sénat (Communiqué de presse)
  •  6 juin 2013 - Chiffres du chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  6 juin 2013 - Politique de la famille (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  6 juin 2013 - Quotient familial (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  PPL visant à instituer une évaluation médicale à la conduite pour les conducteurs de 70 ans et plus - Yves DÉTRAIGNE présente sa proposition de loi. (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 juin 2013
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à M. MAC QUAID. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Patrick McQUAID (Union cycliste internationale). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions au docteur SESBOUÉ. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Docteur Bruno SESBOUÉ (Institut régional de médecine du sport, CHU de CAEN). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions au docteur FERRET. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Docteur Jean-Marcel FERRET (Equipe de France de football, 1993-2004). (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 juin 2013
  •  Offre alimentaire en outre-mer - Texte n° 148 (Texte)
• 30 mai 2013
  •  Lutte contre le dopage - M. Laurent BÉNÉZECH (ancien joueur de rugby professionnel) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à M. de VINCENZI. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Jean-Pierre de VINCENZI (Institut national du sport, de l'expertise et de la performance - INSEP). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions au Docteur ROMESTAING . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Docteur Patrick ROMESTAING (Conseil national de l'ordre des médecins - CNOM). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Biologie médicale - Texte n° 147 (Texte)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à Laurent BÉNÉZECH. (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 mai 2013
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à M. Daniel DELEGOVE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Daniel DELEGOVE (Tribunal de grande instance de Valenciennes). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Michel VION et Docteur Marie Philippe ROUSSEAUX-BLANCHI (Fédération française de ski, le président et le médecin fédéral). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à M. SCHAMASCH. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Patrick SCHAMASCH (Comité international olympique - CIO, et Fédération internationale de golf). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Gérard MASSON (Fédération française handisport). (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 mai 2013
  •  Les copropriétés en difficulté - Étude de législation comparée n° 236 (Étude de législation comparée)
• 24 mai 2013
  •  Relations des assurés avec les assurances - Texte n° 535 (Texte)
• 23 mai 2013
  •  Lutte contre le dopage - Questions au Docteur NICOLET. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Docteur Gérard NICOLET (ancien médecin du Tour de France) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Questions à la Française des jeux : M. Christophe BLANCHARD-DIGNAC (PDG) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Table ronde et débat avec les représentants musulmans. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (Présidente et rapporteure de la Mission). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Christophe BLANCHARD-DIGNAC (Française des jeux, président directeur général). (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 mai 2013
  •  Lutte contre le dopage - M. David LAPPARTIENT ( Fédération française de cyclisme). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Accord avec la région wallonne sur l'accueil des personnes handicapées - Texte n° 602 (Texte)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions au Comité national olympique et sportif français, M. Denis MASSEGLIA. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Denis MASSEGLIA (Comité national olympique et sportif français, CNOSF). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à la Fédération française de natation : MM. Francis LUYCE et Lionel HORTER . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à la Fédération française de cyclisme : M. David LAPPARTIENT (Président). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Francis LUYCE et M. Lionel HORTER (Fédération française de natation, président et directeur technique national) . (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 mai 2013
  •  Offre alimentaire en outre-mer - Rapport n° 571 (Rapport)
• 16 mai 2013
  •  Lutte contre le dopage - Docteur Jean-Pierre PACLET (Médecin de l'équipe de France, 2004- 2008). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions au Docteur PACLET. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Table ronde "dopage et libertés publiques". (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 mai 2013
  •  Offre alimentaire en outre-mer - Texte de la commission n° 572 (Texte)
  •  Lutte contre le dopage - M. Francesco RICCI BITTI et M. Stuart MILLER (Fédération internationale de tennis, ITF). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Laurent JALABERT (ancien coureur cycliste, ancien sélectionneur de l'équipe de France). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les questions à M. Laurent JALABERT. (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 mai 2013
  •  Cérémonie pour la Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions - 8ème Journée nationale, cérémonie dans le Jardin du Luxembourg, en présence du Président de la République. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 26 avril 2013
  •  La commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Visite du laboratoire national de dépistage de Chatenay-Malabry. (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 avril 2013
  •  Lutte contre le dopage - M. Pierre BALLESTER (journaliste sportif). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  24 avril 2013 - Politique du Gouvernement (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Lutte contre le dopage - Mme Sophie CHAILLET, Direction des sports au ministère (lutte contre le dopage). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Questions à Mme Sophie CHAILLET. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  24 avril 2013 - Filière de la "silver" économie à l'égard des personnes âgées (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Lutte contre le dopage - Questions à M. Pierre BALLESTER. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - M. Travis TYGART (Agence américaine antidopage - USADA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Lutte contre le dopage - Les Questions à M. Travis TYGART. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  24 avril 2013 - Choix de vie des personnes en fin de vie (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 24 avril 2013
  •  Téléphonie mobile - M. Jean-Ludovic SILICANI (Autorité de régulation des communications électroniques et des postes-ARCEP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Téléphonie mobile - Questions à M. Jean-Ludovic SILICANI. (Vidéo - Travaux de commission)

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