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TurcQuestions sociales et santé
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Documents récents sur le thème : Questions sociales et santé
Toutes les vidéos sur ce thèmeQuestions sociales et santé
2015
- 23 janvier 2015
- 21 janvier 2015
- Audition,pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités - M. Antoine DURRLEMAN, président de la sixième chambre de la Cour des comptes sur les maternités (Vidéo - Travaux de commission)
- Stationnement des personnes handicapées - Texte de la commission n° 239 (Texte)
- Audition,pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités - M. René CAILLET, adjoint au délégué général et responsable du Pôle organisation sanitaire et médico-sociale de la Fédération hospitalière de France (FHF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition,pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités - Questions des membres de la commission des affaires sociales (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition,pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes sur les maternités - Propos liminaires des membres de l'agence régionale de santé (Vidéo - Travaux de commission)
- 6 janvier 2015
- 5 janvier 2015
2014
- 18 décembre 2014
- 17 décembre 2014
- 12 décembre 2014
- 11 décembre 2014
- 10 décembre 2014
- Audition de Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi - Propos liminaires de Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi - Deuxième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République à la direction générale de Pôle emploi - Première série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
- 5 décembre 2014
- 4 décembre 2014
- 3 décembre 2014
- 2 décembre 2014
- Audition de Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du CCNE - Propos liminaires de Jean-Claude AMEISEN, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du CCNE (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Jean-Claude Ameisen, candidat proposé par le Président de la République à la présidence du CCNE - Questions des membres de la commission à Jean-Claude AMEISEN (Vidéo - Travaux de commission)
- 1er décembre 2014
- 27 novembre 2014
- 26 novembre 2014
- 24 novembre 2014
- 20 novembre 2014
- 18 novembre 2014
- 14 novembre 2014
- 13 novembre 2014
- 7 novembre 2014
- 6 novembre 2014
- Sécurité sociale : Assurance maladie - Rapport n° 83 tome II (Rapport)
- Sécurité sociale : Secteur médico-social - Rapport n° 83 tome III (Rapport)
- Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 83 tome IV (Rapport)
- Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport n° 83 tome VI (Rapport)
- Sécurité sociale : Tableau comparatif - Rapport n° 83 tome VIII (Rapport)
- Sécurité sociale : Examen des articles - Rapport n° 83 tome VII (Rapport)
- 5 novembre 2014
- Financement de la sécurité sociale : face à un projet attentiste, la commission des affaires sociales du Sénat engage des réformes structurelles (Communiqué de presse)
- Audition de François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi sur le PLF pour 2015 - Questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi sur le PLF pour 2015 - Propos liminaires de M. François Rebsamen sur le PLF pour 2015 (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi sur le PLF pour 2015 - Questions du rapporteur de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
- 4 novembre 2014
- 3 novembre 2014
- 30 octobre 2014
- 21 octobre 2014
- Débat sur l'amiante - Mme Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'amiante - Mme Marie-Christine Blandin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'amiante - M. Gérard Dériot (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'amiante - M. Gilbert Barbier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'amiante - M. Jean-Pierre Godefroy (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'amiante - Mme Élisabeth Doineau (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'amiante - M. Dominique Watrin, membre du comité de suivi de la mission d'information de 2005 sur l'amiante (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'amiante - Mme Catherine Deroche, membre du comité de suivi de la mission d'information de 2005 sur l'amiante (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'amiante - Mme Aline Archimbaud, au nom du groupe écologiste, présidente du comité de suivi de la mission d'information de 2005 sur l'amiante (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'amiante - Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion (Vidéo - Débats en séance)
- 16 octobre 2014
- 15 octobre 2014
- 14 octobre 2014
- 7 octobre 2014
- 23 septembre 2014
- 19 septembre 2014
- 11 septembre 2014
- 1er août 2014
- 28 juillet 2014
- Aires de grand passage des gens du voyage - Retour en images sur la question orale de Jean-Marie Bockel sur les aires de grand passage des gens du voyage (Vidéo - Débats en séance)
- Publication du rapport d'information de la Commission des finances suite à la remise par la Cour des comptes d'une enquête sur l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) (Communiqué de presse)
- 24 juillet 2014
- 23 juillet 2014
- Désignation des conseillers prud'hommes - Denis LAVAT (CFTC, Secrétaire fédéral adjoint). (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - M. Bernard AUGIER (CGT, conseiller juridique). (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - M. Didier PORTE (FO, Secrétaire confédéral). (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - M. Jean Michel PECORINI (CFE-CGC, Secrétaire national en charge du dialogue social). (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - Jacky LE MENN, rapporteur de la Commission des afaires sociales du Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - Jacky LE MENN, rapporteur de la Commission des afaires sociales du Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - Table ronde sur le projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes, réunissant les syndicats de salariés avec les sénateurs et sénatrices de la Commission des affaires sociales. (Vidéo - Travaux de commission)
- Désignation des conseillers prud'hommes - Mme Marie-Andrée SEGUIN et M. Laurent LOYER (CFDT, Secrétaire nationale et Secrétaire confédéral). (Vidéo - Travaux de commission)
- 18 juillet 2014
- 17 juillet 2014
- 15 juillet 2014
- 11 juillet 2014
- 10 juillet 2014
- 9 juillet 2014
- 3 juillet 2014
- 03 juillet 2014 - Aide médicale d'État (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Sénat.Hebdo N°139 (04/07/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- 03 juillet 2014 - Temps de travail hebdomadaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage - Rapport d'information n° 668 (Rapport d'information)
- 2 juillet 2014
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Mme Christiane TAUBIRA, Ministre de la justice . (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Questions de la Commission spéciale à Mme Christiane TAUBIRA.. (Vidéo - Travaux de commission)
- 1er juillet 2014
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Mme Najat VALLAUD-BELKACEM, Ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports. (Vidéo - Travaux de commission)
- Ondes électromagnétiques - Texte n° 147 (Texte)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Questions de la Commission spéciale du Sénat à Mme Najat VALLAUD-BELKACEM, Ministre (droits des femmes) (Vidéo - Travaux de commission)
- 26 juin 2014
- Questions cribles thématiques sur la pollution de l'air - la pollution de l'air (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la pollution de l'air - la pollution de l'air (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la pollution de l'air - la pollution de l'air (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 25 juin 2014
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de Mme Marisol TOURAINE, Ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions des membres de la Commission spéciale à Mme Marisol TOURAINE, Ministre (affaires sociales et santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- 19 juin 2014
- 18 juin 2014
- 17 juin 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Michel SAPIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Propos liminaires de M. Frédéric BOCCARA (Université de Paris 13) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Propos liminaire de M. Michel SAPIN, ministre des finances et des comptes publics. (Vidéo - Travaux de commission)
- Accessibilité pour les personnes handicapées - Texte de la commission n° 632 (Texte)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- 13 juin 2014
- 12 juin 2014
- 11 juin 2014
- Débat sur les agences régionales de santé - Mme Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - M. Jean-Claude Lenoir (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - M. Alain Milon, pour le groupe UMP (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - M. Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
- L'aide à domicile auprès des publics fragiles : un système à bout de souffle à réformer d'urgence - Rapport d'information n° 575 (Rapport d'information)
- Nocivité du diesel pour la santé - Texte n° 601 (Texte)
- Ondes électromagnétiques - Texte de la commission n° 595 (Texte)
- Débat sur les agences régionales de santé - M. Maurice Antiste (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - M. Raymond Vall (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - M. Jacky Le Menn, rapporteur de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - Mme Annie David, présidente de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les agences régionales de santé - M. Jean-Marie Vanlerenberghe (Vidéo - Débats en séance)
- 10 juin 2014
- Débat sur les colonies de vacances - Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - Mme Delphine Bataille (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - M. Claude Domeizel (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - M. Jacques-Bernard Magner (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - M. Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - M. Joël Guerriau (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - M. Alain Dufaut (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - Mme Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les colonies de vacances - Mme Isabelle Pasquet, pour le groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
- Ondes électromagnétiques - Avis n° 592 (Avis)
- Économie sociale et solidaire - Texte n° 130 (Texte)
- Débat sur les colonies de vacances - M. François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
- 5 juin 2014
- "Prostitution : la plus vieille violence du monde faite aux femmes" un rapport et 11 recommandations adoptés par la Délégation sénatoriale (Communiqué de presse)
- Sénat.Hebdo N°135 (06/06/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- 5 juin 2014 - Charges patronales pesant sur les emplois à domicile (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 5 juin 2014 - Loi "Autonomie" (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 5 juin 2014 - Prise en compte du congé maternité dans le calcul des droits à la retraite (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 4 juin 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Thomas FATOME. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition des membres du Conseil allemand des experts économiques. (Sachverständigenrat zur Begutachtung der gesamtwirtschaftlichen Entwicklung), MM. Benjamin WEIGERT et Marcus KLEMM. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à MM. WEIGERT et KLEMM (Conseil allemand des experts économiques). (Vidéo - Travaux de commission)
- Aide à domicile - Entretien avec les auteurs du Rapport d'information. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Thomas FATOME, directeur de la sécurité sociale. (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Propos liminaire de Mme Mireille DELMAS-MARTY, Professeur honoraire au Collège de France(Etudes juridiques comparatives et internationalisation du droit). (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à Mme Mireille DELMAS-MARTY, Professeur honoraire (Etudes juridiques comparatives et internationalisation du droit). (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Propos liminaire des associations d'aide aux victimes, INAVEM APEV et FENVAC. (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions aux associations d'aide aux victimes (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 juin 2014
- 28 mai 2014
- Économie sociale et solidaire - Avis n° 565 (Avis)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - L'association IPPO, propos liminaire. (Vidéo - Travaux de commission)
- Économie sociale et solidaire - Texte de la commission n° 564 (Texte)
- La commission des lois souscrit aux préconisations faites par M. Yves Détraigne, président du groupe de travail relatif aux conducteurs âgés (Communiqué de presse)
- Sénat.Hebdo N°134 (30/05/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - L'association GRISELIDIS, propos liminaire. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - L'association CABIRIA, propos liminaire. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commission spéciale à IPPO, GRISELIDIS et CABIRIA. (Vidéo - Travaux de commission)
- 27 mai 2014
- 22 mai 2014
- 21 mai 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Henri STERDYNIAK ( "Économie de la Mondialisation" à l'Observatoire français des conjonctures économiques, OFCE). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Louis GALLOIS. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Louis GALLOIS ("Pacte pour la compétitivité de l'industrie française", dit "Rapport Gallois", novembre 2012). (Vidéo - Travaux de commission)
- Économie sociale et solidaire - Texte n° 544 (Texte)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Henri STERDYNIAK (département "Économie de la Mondialisation" à l'OFCE). (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 mai 2014
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition de M. Simon HAGGSTROM, chef de la brigade antiprostitution de Stockholm. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à M. Simon HÄGGSTRÖM. (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Joël Bourdin, président de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Yannick Vaugrenard, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à l'association des "Amis du Bus des femmes". (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Michel Savin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Jean-Marie Vanlerenberghe (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Michelle Meunier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Ronan Kerdraon (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - M. Martial Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Marie-Noëlle Lienemann (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "Comment enrayer le cycle de la pauvreté ?" - Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion (Vidéo - Débats en séance)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition de Mmes Franceline LEPANY et France ARNOULD (les "Amis du Bus des Femmes"). (Vidéo - Travaux de commission)
- 16 mai 2014
- 15 mai 2014
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Conclusion de Mme Catherine PROCACCIA (Rapporteure de l'Office parlementaire). (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Débat sur la quatrième table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Quatrième table ronde : Les perspectives. (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Débat sur la troisième table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Troisième table ronde : Le droit des patients, qualité, sécurité, confidentialité (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Débat sur la deuxième table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Débat sur la première table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Deuxième table ronde : Les retours d'expériences. (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Première table ronde : La mutation industrielle. (Vidéo - Travaux de commission)
- Opecst: Audition publique sur "Le numérique au service de la santé" - Propos introductif de M. Bruno SIDO (Président de l'Office parlementaire) (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 mai 2014 - Petites retraites agricoles (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 14 mai 2014
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition de M. Robert BADINTER, ancien garde des Sceaux (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à M. Robert BADINTER. (Vidéo - Travaux de commission)
- 13 mai 2014
- 7 mai 2014
- 6 mai 2014
- 5 mai 2014
- 30 avril 2014
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de M. Yves CHARPENEL (Fondation Scelles) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de Mme Hélène de RUGY (Amicale du Nid) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de M. Grégoire THERY (Mouvement du Nid) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Propos liminaire de M. Philippe MORICET (Association ALTAIR) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commisssion spéciale à Mme Hélène de RUGY, et à MM. Yves CHARPENEL, Philippe MORICET et Grégoire THERY. (Vidéo - Travaux de commission)
- 29 avril 2014
- Désignation des conseillers prud'hommes - Audition de M. François REBSAMEN, ministre du travail, l'emploi, et du dialogue social. (Vidéo - Travaux de commission)
- L'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public, des transports et de la voirie : consolider, sécuriser, simplifier - Rapport d'information n° 454 (Rapport d'information)
- 24 avril 2014
- 23 avril 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de Mme Marie-Claire CARRÈRE-GÉE (Conseil d'orientation pour l'emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Serge LEMAÎTRE (Pôle emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à M. Serge LEMAÎTRE (Pôle emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de Mme Carola BOUTON et M. Olivier BONTOUT (Commission européenne, Direction générale de l'emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions à Mme Carola BOUTON et à M. Olivier BONTOUT. (Vidéo - Travaux de commission)
- Santé visuelle - Texte n° 480 (Texte)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions aux organisations d'employeurs. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Les questions aux syndicats de salariés. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs (Vidéo - Travaux de commission)
- 22 avril 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition du Professeur Jacques FREYSSINET. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions à M. François REBSAMEN (Ministre). (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions au Professeur FREYSSINET. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. François REBSAMEN (Ministre). (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 avril 2014
- 16 avril 2014
- Accessibilité pour les personnes handicapées - Projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Enfant gravement malade - Texte de la commission n° 457 (Texte)
- Accessibilité pour les personnes handicapées - Texte de la commission n° 461 (Texte)
- Accessibilité pour les personnes handicapées - Rapport n° 460 (Rapport)
- 15 avril 2014
- 11 avril 2014
- 10 avril 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mme Marylise LEBRANCHU, Ministre (Décentralisation, réforme de l'État, fonction publique) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Julien RENCKI et Henri VERDIER (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Simon CHIGNARD, auteur de "L'open data, comprendre l'ouverture des données publiques" (2012) (Vidéo - Travaux de commission)
- 9 avril 2014
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Table ronde avec Act Up-Paris et le Syndicat du travail sexuel ("STRASS"). (Vidéo - Travaux de commission)
- Accessibilité pour les personnes handicapées - Texte n° 447 (Texte)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Audition des témoignages de Mmes Laurence NOELLE et Rosen HICHER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Les questions de la Commission spéciale à Mmes NOELLE et HICHER . (Vidéo - Travaux de commission)
- 3 avril 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à Me Christopher J. MESNOOH. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Me Christopher J. MESNOOH (Paris, New York, Washington) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission spéciale sur la lutte contre le système prostitutionnel - Point d'étape recueilli sur les travaux en cours. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Richard SWETENHAM (Commission Européenne, conseiller dans le domaine de l'open data - DG connect) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du professeur David CAPITANT (Panthéon-Sorbonne, et Unité de recherche de droit comparé). (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 avril 2014
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions aux représentants de l'OCDE, M. Mark KEESE, Mme Pia RATTENHUBER, MM. Hervé BOULHOL et Gwenn PARENT. (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de M. Mark KEESE (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Audition de Mme Hélène PARIS et M. Pierre CAHUC (Conseil d'analyse économique, CAE) (Vidéo - Travaux de commission)
- MCI impact emploi des exonérations de cotisations sociales aux entreprises - Questions à Mme Hélène PARIS et à M. Pierre CAHUC (Conseil d'analyse économique). . (Vidéo - Travaux de commission)
- 1er avril 2014
- 27 mars 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à M. Eivind SMITH (Université d'Oslo) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Eivind SMITH (Université d'Oslo) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Questions à Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mme Marisol TOURAINE, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Michel-Régis TALON, Julien BOUCHER et Jean-Paul ALBERTINI (Ministère de l'écologie) (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 mars 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. William GILLES (Ecole de droit de la Sorbonne, université Paris 1) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. William GILLES. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questionsà M. Mohammed Adnène TROJETTE (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Mohammed Adnène TROJETTE (Cour des comptes) auteur du rapport : "Ouverture des données publiques" - 2013. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de Bruno RACINE (Bibliothèque nationale de France - BnF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à Mme Georgette ELGEY et à M. Hervé LEMOINE. . (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de JocondeLab, du ministère de la culture et de la communication. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux représentants de JocondeLab. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Georgette ELGEY (Conseil supérieur des archives) et M. Hervé LEMOINE (Service interministériel des archives de France - SIAF) (Vidéo - Travaux de commission)
- 19 mars 2014
- Les agences régionales de santé : une innovation majeure, un déficit de confiance - Rapport d'information n° 400 (Rapport d'information)
- Décès de Marc Blondel (Communiqué de presse)
- Fiscalité et santé publique : état des lieux des taxes comportementales - Entretien avec Yves DAUDIGNY et Catherine DEROCHE auteurs de : "Fiscalité et santé publique : état des lieux des taxes comportementales" (Vidéo - Travaux de commission)
- 18 mars 2014
- 14 mars 2014
- 13 mars 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Serge MORVAN, directeur général des collectivités locales (DGCL) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Serge MORVAN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de l'Assemblée des départements de France (ADF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - OPEN-DATA-FRANCE. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux responsables de la santé publique. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du Docteur Jean-Patrick SALES (DEMESP) et de M. Thomas LE LUDEC (DAQSS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition du Professeur Domnique MARANINCHI (Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé-ANSM) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Geneviève CHÈNE, Institut thématique multi-organismes (ITMO), et Alliance nationale pour les sciences de la vie et de la santé (AVIESAN). (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 mars 2014
- 10 mars 2014
- 6 mars 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Franck VON LENNEP et André LOTH (DREES) . (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux directeurs de la CNAMTS (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Jean DEBEAUPUIS (Direction générale de l'offre de soins - DGOS - Directeur général) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Housseyni HOLLA, directeur de l'ATIH (Agence technique de l'information sur l'hospitalisation) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Christian BABUSIAUX et Richard DECOTTIGNIES (Institut des données de santé - IDS). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Christian BABUSIAUX et richard DECOTTIGNIES (Institut des données de santé - IDS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de MM. Franck VON LENNEP et André LOTH (Direction de la recherche, études, évaluation et statistiques - DREES) (Vidéo - Travaux de commission)
- 27 février 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à la direction de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Pascal BERTEAUD (Institut national de l'information géographique et forestière - IGN) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Pascal BERTHEAUD et à Mme Stéphanie CARVALHEIRO (Institut national de l'information géographique et forestière - IGN) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Claude REVEL et Philippe RAMON (Délégation interministérielle à l'intelligence économique) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Claude REVEL et Philippe RAMON (Délégation interministérielle à l'intelligence économique) a délégation interministérielle à l'intelligence économique (Vidéo - Travaux de commission)
- Sénat.Hebdo N°127 (28/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. Jean Arthuis, pour le groupe UDI-UC (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Catherine Génisson (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. Gérard Larcher (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - M. René-Paul Savary (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital - Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
- Outre-mer - Retour sur le débat en séance publique (Vidéo - Débats en séance)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Marc LIPINSKI (Centre national de la recherche scientifique - CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Marc LIPINSKI (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Institut Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 février 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Audition de M. Xavier PATIER (Directeur de l'information légale et administrative - DILA). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Xavier PATIER (DILA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Michel PINAULT et Olivier GARNIER (Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - COEPIA). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à MM. Michel PINAULT et Olivier GARNIER (COEPIA). (Vidéo - Travaux de commission)
- Sénat.Hebdo N°126 (21/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à Mme Danielle BOURLANGE. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre la pauvreté : la délégation à la prospective du Sénat en appelle à la fraternité (Communiqué de presse)
- 20 février 2014 - Sages-femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 20 février 2014 - Politique nationale de santé (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mme Danielle BOURLANGE (Agence du patrimoine immatériel de l'État - APIE) (Vidéo - Travaux de commission)
- 19 février 2014
- 18 février 2014
- 17 février 2014
- 13 février 2014
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - MM. Sylvain PARASIE et Eric DAGIRAL, maîtres de conférences en sociologie (Paris-Est et Paris-Descartes) (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à la Commission nationale consultative des droits de l'homme (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. François BANCILHON (Data Publica) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. François BANCILHON. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Jean-Marc LAZARD (OPENDATASOFT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Jean-Marc LAZARD (OPENDATASOFT). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - M. Samuel-Frédéric SERVIÈRE (Fondation pour la recherche sur les administrations et les politiques publiques - IFRAP). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions à M. Samuel-Frédéric SERVIÈRE (IFRAP) (Vidéo - Travaux de commission)
- OGM - Rapport n° 362 (Rapport)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - M. Alain BAUER, criminologue. (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à M. Alain BAUER (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - M. Pierre-Victor TOURNIER (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - Questions à M. Pierre-Victor TOURNIER (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à la prévention de la récidive et à l'individualisation des peines - La Commission nationale consultative des droits de l'homme - CNCDH (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Les questions aux universitaires. (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 février 2014
- Projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale - L'avis des groupes politiques du Sénat (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission des affaires économiques du Sénat vote l'interdiction de mise en culture des maïs OGM (Communiqué de presse)
- OGM - Texte de la commission n° 363 (Texte)
- 7 février 2014
- 6 février 2014
- Détention provisoire - Rapport n° 342 (Rapport)
- Santé et Union européenne - Rapport n° 324 (Rapport)
- 6 février 2014 - Politique gouvernementale du médicament générique (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 6 février 2014 - Fort de Vaujours (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Mineurs étrangers - Entretien avec Jean ARTHUIS et Christian FAVIER (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Collectif interassociatif sur la santé (CISS), et Collectif Initiative transparence santé (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Mouvement des entreprises de France (MEDEF) et Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - Le collectif SavoirsCom1 (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur l'accès aux documents administratifs et aux données publiques - La Mutualité française (Vidéo - Travaux de commission)
- Sénat.Hebdo N°124 (07/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- 5 février 2014
- Mineurs étrangers - Texte de la commission n° 341 (Texte)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Philippe Kaltenbach (Vidéo - Débats en séance)
- Fin de vie - Texte n° 337 (Texte)
- Proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel : constitution du bureau de la commission spéciale (Communiqué de presse)
- La commission des lois propose de mettre un terme à une inégalité entre personnes détenues gravement malades selon leur statut juridique (Communiqué de presse)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Raymond Couderc (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Marie-Françoise Gaouyer (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Félix Desplan (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Anne-Marie Escoffier, ministre déléguée auprès de la ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, chargée de la décentralisation (Vidéo - Débats en séance)
- Dossier vide à supprimer - Christian FAVIER, pour le groupe CRC (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Ronan DANTEC (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Christian CAMBON (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Henri TANDONNET (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Évelyne DIDIER (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - André VAIRETTO (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - François FORTASSIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Hélène MASSON-MARET (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Philippe KALTENBACH (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Raymond COUDERC (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Marie-Françoise GAOUYER (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Félix DESPLAN (Vidéo - Travaux de commission)
- Dossier vide à supprimer - Anne-Marie ESCOFFIER, ministre chargée de la décentralisation (Vidéo - Travaux de commission)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Brigitte GONTHIER-MAURIN, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Alain GOURNAC (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Jean-Marie BOCKEL (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle DEMESSINE (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Maryvonne BLONDIN (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Robert HUE (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Corinne BOUCHOUX (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Michelle MEUNIER (Vidéo - Débats en séance)
- Violences sexuelles faites aux femmes dans les conflits armés - Najat VALLAUD-BELKACEM, ministre des droits des femmes (Vidéo - Débats en séance)
- Fin de vie - Entretien avec Corinne BOUCHOUX sur sa proposition de loi, et avec Gérard DÉRIOT. (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Christian Favier, pour le groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Ronan Dantec (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Christian Cambon (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Henri Tandonnet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Évelyne Didier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - André Vairetto (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat en séance sur le Droit à l'eau - Hélène Masson-Maret (Vidéo - Débats en séance)
- Détention provisoire - Texte de la commission n° 343 (Texte)
- 4 février 2014
- 3 février 2014
- 31 janvier 2014
- 30 janvier 2014
- 29 janvier 2014
- Santé et Union européenne - Texte de la commission n° 325 (Texte)
- Santé et Union européenne - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la santé (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Détention provisoire - Texte n° 319 (Texte)
- L'accord entre la France et l'Espagne sur la coopération sanitaire transfrontalière sera prochainement ratifié par le Sénat (Communiqué de presse)
- 28 janvier 2014
- 27 janvier 2014
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