Questions sociales et santé

Rapports d'information récents sur le thème : Questions sociales et santé

2014

• 16 avril 2014
• La simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : le cadre légal et réglementaire de l'accès des personnes handicapées aux établissements recevant du public, aux transports publics et à la voirie
• 1er avril 2014
• Le droit en soute : le dumping social dans les transports européens
• 19 mars 2014
• Les agences régionales de santé : une innovation majeure, un déficit de confiance
• 14 mars 2014
• Fiscalité et santé publique : état des lieux des taxes comportementales
• Comment enrayer le cycle de la pauvreté ? Osons la fraternité !
• 3 février 2014
• Coopération entre professionnels de santé
• 22 janvier 2014
• Les enjeux scientifiques, technologiques, sociaux et éthiques de la médecine personnalisée (rapport de l'OPECST)
• 21 janvier 2014
• Vers une gestion plus efficiente du patrimoine immobilier hospitalier

2013

• 27 novembre 2013
• Le financement pérenne par les départements des allocations individuelles de solidarité
• 17 octobre 2013
• Situation sanitaire et sociale des personnes prostituées : inverser le regard
• 26 septembre 2013
• Les médicaments génériques : des médicaments comme les autres
• 20 septembre 2013
• L'indemnisation des victimes des essais nucléaires français : une loi qui n'a pas encore atteint ses objectifs
• 19 juillet 2013
• Traçabilité, compétitivité, durabilité : trois défis pour redresser la filière viande
• Traçabilité, compétitivité, durabilité : trois défis pour redresser la filière viande
• 11 juillet 2013
• Les greffes d'organes: les prélèvements sur donneurs décédés après arrêt cardiaque (rapport de l'OPECST)
• 10 juillet 2013
• Sur l'organisation du système de soins de premier recours et sur la politique de prévention du suicide au Québec

Rapports plus anciens relatifs à ce thème