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Les collectivités territoriales s'engagent pour le climat

Rapport d'information de M. Jean-Marie BOCKEL, Mme Caroline CAYEUX, MM. Michel DELEBARRE, Christian FAVIER, Joël LABBÉ, Antoine LEFÈVRE, Jacques MÉZARD et Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales n° 108 (2015-2016) - 22 octobre 2015

De nombreux États ont mis en place d'ambitieuses politiques nationales de lutte contre le changement climatique mais la négociation internationale progresse difficilement et avec des résultats aléatoires. La France, pays hôte de la COP21, a un rôle important à jouer pour remobiliser à cette occasion la communauté internationale sur des objectifs significatifs et concrets. Le terrain est plutôt favorable : les esprits semblent avoir évolué depuis les négociations précédentes, une chance d'avancer se trouve aujourd'hui à notre portée.

Nous avons, en France, la responsabilité collective de favoriser cette avancée. Le Sénat a décidé de mobiliser l'ensemble de ses instances dans cette perspective. La délégation aux collectivités territoriales s'est ainsi attachée à mettre en valeur le rôle moteur des collectivités territoriales dans la lutte contre le changement climatique. De fait, nos collectivités territoriales ont su lancer de façon exemplaire, depuis les années 1990 au moins, des actions de toutes natures favorables au climat. Grâce à ses collectivités, la France pourra se présenter lors de la Conférence de Paris comme un pays dynamique et efficace.

Le présent rapport d'information vise à illustrer et à faire connaître ce puissant facteur de crédibilité de notre pays dans sa responsabilité de pays hôte de la conférence. Il vise aussi à saluer une action locale sans laquelle les engagements qui seront pris par les États resteraient très largement ineffectifs.

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