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Un an à l'écoute des entrepreneurs

Rapport d'information de Mme Élisabeth LAMURE, MM. Jérôme DURAIN, Guy-Dominique KENNEL, Mmes Valérie LÉTARD, Patricia MORHET-RICHAUD et M. Claude NOUGEIN, fait au nom de la Délégation aux entreprises n° 800 (2015-2016) - 18 juillet 2016

Créée en novembre 2014 à l'instigation du président du Sénat, M. Gérard LARCHER, la Délégation sénatoriale aux entreprises, présidée par Mme Élisabeth LAMURE, est composée de 42 sénateurs appartenant aux différents groupes politiques du Sénat. Sa mission est de recenser les obstacles au développement des entreprises et de proposer des mesures visant à favoriser l'esprit d'entreprise et à simplifier les normes applicables à l'activité économique, en vue d'encourager la croissance et l'emploi dans les territoires.

À cette fin, la Délégation va à la rencontre des entrepreneurs pour identifier les atouts et les freins au développement des entreprises. Elle inaugure ainsi une nouvelle manière pour le Sénat d'exercer sa mission : aller régulièrement au contact direct du terrain pour nourrir sa réflexion et son activité de législateur à Paris, plutôt qu'entendre au Sénat les représentants institutionnels des acteurs économiques et sociaux. Cette démarche participative et ascendante contribue au renouvellement de l'action politique, trop souvent accusée d'être déconnectée des réalités.

Après s'être déplacée dans six départements français ainsi qu'à Londres au premier semestre 2015, la Délégation sénatoriale aux entreprises a poursuivi son tour des départements durant l'année parlementaire 2015-2016 : elle s'est ainsi rendue dans le Bas-Rhin, dans le Nord, à Paris et Montreuil, en Saône-et-Loire, en Corrèze et dans les Hautes-Alpes. Elle a aussi accueilli au Sénat près de 200 entrepreneurs à l'occasion de la Journée des entreprises qu'elle y a organisée le 31 mars 2016.

Ce rapport réunit les comptes rendus présentés devant la Délégation au retour de chaque déplacement par le sénateur qui en a eu l'initiative, ainsi que le compte-rendu de la Journée des entreprises. Un avant-propos de la présidente de la Délégation met en lumière les quatre préoccupations saillantes qui ressortent de ces nombreux échanges avec les entreprises : à nouveau, les lourdeurs administratives ; l'inadéquation plus spécifique du droit du travail aux besoins des entreprises ; le poids de la fiscalité et des charges ; la forte concurrence européenne et mondiale.

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