Allez au contenu, Allez à la navigation



Projet de loi relatif à l'action extérieure de l'État

 

ANNEXE I - LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES26(*)

___

Mardi 17 novembre 2009 :

- audition de M. François DECOSTER, conseiller diplomatique, M. David BONNEAU, conseiller parlementaire, Mme Carole MOINARD, conseiller technique au cabinet de Mme Valérie PECRESSE, Ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF, Directeur des relations européennes et internationales et de la coopération et M. Renaud RHIM, adjoint au directeur des relations européennes et internationales et de la coopération au ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Mardi 1er décembre 2009 :

- audition de M Valéry FRELAND Conseiller diplomatique au cabinet de M. Frédéric Mitterrand, Ministre de la Culture et de la Communication, et Mme Brigitte FAVAREL, Chef du département des Affaires européennes et internationales au ministère de la Culture et de la Communication ;

- audition de M. Dominique HENAULT, Directeur général d'EGIDE ;

- audition de M Pierre BUHLER, Directeur général de France Coopération Internationale (FCI)

Mercredi 2 décembre 2009 :

- audition de l'audition de M. Gérard BINDER, Président du Conseil d'administration, Mme Béatrice KAYAT, Directrice générale et M. Éric FRANCOIS, Secrétaire général de CampusFrance ;

- déjeuner de travail au Quai d'Orsay sur l'agence culturelle extérieure avec M. Bernard KOUCHNER, Ministre des Affaires étrangères et européennes, M. Philippe ERRERA, Directeur de cabinet du ministre, Mme Milca MICHEL-GABRIEL et M. Jean-Marc BERTHON, conseillers au cabinet du ministre, M. Christian MASSET, Directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats, M. Stéphane ROMATET, Directeur général de l'administration et de la modernisation, Mme Delphine BORIONE, Directrice de la politique culturelle et du français et Mme Hélène DUCHENE, Directrice de la politique d'attractivité et de mobilité à la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats du ministère des Affaires étrangères et européennes, et M. Dominique de COMBLES DE NAYVES, Conseiller-Maître à la Cour des Comptes, auteur d'un rapport sur le projet de création d'une agence pour l'action culturelle extérieure27(*) ;

- visite des locaux du centre de crise du ministère des Affaires étrangères et européennes et audition de M. Serge MOSTURA, Directeur du centre de crise et M. Guillaume DARME.

Mercredi 9 décembre 2009 :

- audition de M. Jean-Claude JACQ, Secrétaire général de la Fondation Alliances françaises

- audition de M. Christian MASSET, directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats, M. Stéphane ROMATET, Directeur général de l'administration et de la modernisation, Mme Delphine BORIONE, Directrice de la politique culturelle et du français et Mme Hélène DUCHENE, Directrice de la politique d'attractivité et de mobilité à la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats, M. Éric BERTI, chef du service juridique interne et M. Sébastien POTAUFEU du service juridique interne du ministère des Affaires étrangères et européennes ;

Mardi 15 décembre 2009 :

- audition de Mme Pascale TEIXEIRA, Vice-présidente et Mme Hélène PONT, coordinatrice de l'Association Française des Conjoints d'Agents du ministère des Affaires étrangères (AFCA-MAEE)

Mercredi 22 décembre 2009 :

- Table ronde avec les représentants des organisations syndicales du ministère des Affaires étrangères :

M. Jean-Pierre FARJON, Secrétaire général, et M. Didier VUILLECOT, au titre de la CFDT-MAE

M. Louis DOMINICI, Président, et M. Jean-Robert BOURDOIS, pour l'ASAM-UNSA

M. Daniel VAZEILLE, Secrétaire général, et M. Riad HAMROUCHI, pour la CGT-MAE

M. Ghislain CHABROULLET et Mme Caroline CARNEVILLIER, au titre de l'USASCC

Mme Nicole NOEL et M. Jean-Louis FRERET, au titre de FO-MAE

M. Roger FERRARI, Secrétaire national, et M. Emmanuel MOUCHARD pour la FSU.

- audition de M. Jean-Paul ROUMEGAS, Sous-directeur des affaires internationales au Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)

Mardi12 janvier 2010 :

- Déjeuner de travail au Quai d'Orsay sur l'agence pour la mobilité et l'expertise technique internationales et les autres dispositions du projet de loi avec M. Bernard KOUCHNER, Ministre des Affaires étrangères et européennes, M. Philippe ERRERA, Directeur de cabinet, Mme Milca MICHEL-GABRIEL et Mme Aurélia LECOURTIER-GEGOUT, conseillères au cabinet du ministre, M. Stéphane ROMATET, Directeur général de l'administration et de la modernisation, M Serge MOSTURA, Directeur du centre de crise, Mme Hélène DUCHENE, Directrice de la politique d'attractivité et de mobilité à la direction générale de la mondialisation, du développement et des partenariats du ministère des Affaires étrangères et européennes et M Pierre BUHLER, Directeur général de France Coopération Internationale (FCI)28(*) ;

- audition de M. Nicolas TENZER, Président de l'association Initiative pour le développement de l'expertise française à l'international et en Europe (IDEFIE), auteur d'un rapport sur l'expertise technique internationale ;

Mercredi 13 janvier 2010 :

- audition de M. Olivier POIVRE D'ARVOR, Directeur général de CulturesFrance.

Mardi 26 janvier 2010 :

- entretien avec M. Adrien GOUTEYRON, Sénateur (UMP-Haute Loire), Rapporteur spécial des crédits de la Mission « Action extérieure de l'Etat » de la commission des Finances, auteur d'une proposition de loi pour le renouveau de la culture française à l'étranger et la francophonie.

- entretien avec Mme Monique CERISIER-Ben GUIGA, Sénatrice (SOC-Français établis hors de France), rapporteur pour avis des crédits du programme « Rayonnement culturel et scientifique » de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées du Sénat.

- entretien avec M. Yves DAUGE, Sénateur (SOC-Indre et Loire), rapporteur pour avis des crédits du programme « Rayonnement culturel et scientifique » de la commission de la Culture, de l'Education et de la Communication du Sénat.

* 26 La plupart des ces auditions ont eu lieu conjointement avec M. Louis Duvernois, rapporteur pour avis de la commission de la Culture, de l'Éducation et de la Communication du Sénat.

* 27 en présence de M. Josselin de Rohan, président de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées et de M. Jacques Legendre, président de la commission de la Culture, de l'Education et de la Communication du Sénat.

* 28 en présence de M. Josselin de Rohan, président de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées et de M. Jacques Legendre, président de la commission de la Culture, de l'Éducation et de la Communication du Sénat.