Projet de loi autorisant l'approbation du cinquième avenant à la convention sur la construction et l'exploitation d'un réacteur à très haut flux
29 octobre 2014 :
Réacteur à très haut flux
( rapport - première lecture )
- Par M. Christian CAMBON
au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Sommaire
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (124 Koctets)
- Disponible au format PDF (449 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport n° 71 (2014-2015) de M. Christian CAMBON, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 29 octobre 2014
Disponible au format PDF (449 Koctets)
- INTRODUCTION
- PREMIÈRE PARTIE : L'INSTITUT
LAUE-LANGEVIN, UN CENTRE D'EXCELLENCE DE LA TECHNOLOGIE NEUTRONIQUE
- SECONDE PARTIE : LES STIPULATIONS DU
CINQUIÈME AMENDEMENT
- CONCLUSION
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE I- CADRE GÉNÉRAL DE LA
LÉGISLATION DE LA GESTION DES DÉCHETS
- ANNEXE II - ARTICLE 20 DE LA LOI DE 2006
- ANNEXE III - RAPPEL DES DIFFÉRENTES
CATÉGORIES DE DÉCHETS