Avis n° 375 (1982-1983) de M. Jean FRANCOU , fait au nom de la commission des finances, déposé le 8 juin 1983
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Sommaire du rapport
PREMIERE PARTIE: PRESENTATION GENERALE ET ANALYSE DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE 1984-1988 (p.3)
Chapitre premier
Présentation générale (p.3)
Chapitre II
Analyse (p.5)
DEUXIEME PARTIE: COMMENTAIRES: HYPOTHEQUES ET HYPOTHESES (p.9)
Chapitre premier
De lourdes hypothèques au départ (p.9)
Le "préciput" 1982-1983: annulations et retards (p.9)
Les à-coups de la programmation (p.11)
Les insuffisances de crédits (p.13)
Les déséquilibres entre les autorisations de programme et les crédits de paiement (p.16)
La dilution de la programmation militaire dans la planification générale (p.17)
Chapitre II
Des hypothèses d'évolution peu réalistes (p.19)
A
Des données peu fiables (p.19)
La programmation militaire et le IXe Plan (p.19)
Des présupposés (p.20)
B
Une indispensable simulation (p.22)
Des schémas d'évolution (p.22)
Les principaux résultats des projections (p.26)
C
L'application des projections à la programmation militaire (p.34)
L'évolution possible des crédits militaires (p.34)
L'accroissement des crédits de paiement (p.36)
La confrontation des scénarios et du projet de loi (p.38)
Examen en Commission (p.41)