Note de présentation des crédits de la Culture pour 2005

M. Yann GAILLARD

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• I. LES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
  
  • A. LES QUESTIONS DE STRUCTURE
    
    • 1. Une exécution budgétaire en flux tendus
      
    • 2. De nouvelles perspectives pour le patrimoine monumental
      
    • 3. Des efforts de redéploiement budgétaire appréciables
      
    • 4. Une contribution substantielle à l'effort national de maîtrise de l'emploi public
      
    • 5. Une mise en oeuvre de la LOLF satisfaisante
      
  • B. LES QUESTIONS PONCTUELLES
    
    • 1. La situation de la Réunion des musées nationaux
      
    • 2. La situation de l'INRAP
      
    • 3. Le régime des intermittents du spectacle
      
    • 4. La Fondation du patrimoine
      
    • 5. Le crédit d'impôt en faveur des tournages effectués en France
      
• II. LES DOTATIONS EN PERSPECTIVE
  
  • A. LE BUDGET POUR 2005 : + 5,9 %
    
    • 1. L'évolution des dotations
      
    • 2. Les priorités stratégiques
      
  • B. L'EXÉCUTION BUDGÉTAIRE
    
    • 1. Rappel des conditions de l'exécution budgétaire 2003
      
    • 2. L'exécution de la loi de finances initiale pour 2004
      
  • C. L'EMPLOI : UNE ÉVOLUTION DIVERGENGE
    
    • 1. Le ministère de la culture : - 206 emplois
      
    • 2. L'emploi dans les établissements publics
      
• III. LA MISE EN oeUVRE DE LA LOLF AU MINISTÈRE DE LA CULTURE
  
  • A. LE CONTENU DE LA MISSION « CULTURE » DU MINISTÈRE
    
    • 1. Trois programmes
      
    • 2. Détails des actions des programmes et concordance avec le projet de loi de finances 2005
      
      • a) Le programme « patrimoines »
        
      • b) Le programme « création »
        
      • c) Le programme « transmission des savoirs et démocratisation de la culture »
        
  • B. LES AUTRES MISSIONS PORTANT SUR LE DOMAINE CULTUREL
    
    • 1. La mission « cinéma et audiovisuel »
      
    • 2. La mission interministérielle « recherche et enseignement supérieur »
      
      • a) Le programme « recherche culturelle et culture scientifique »
        
      • b) Les actions de ce programme
        
      • c) Les crédits et les opérateurs