Note de Présentation des crédits du tourisme pour 2005

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• I. PRÉSENTATION DES CRÉDITS
  
  • A. LES DÉPENSES ORDINAIRES
    
    • 1. Les moyens des services
      
      • a) Les dépenses de personnel
        
      • b) Les dépenses de fonctionnement inscrites au chapitre 34-98
        
    • 2. Les moyens d'intervention
      
      • a) La subvention à l'ONT est stable après deux années de baisse
        
      • b) Les interventions stratégiques sont moins dotées
        
      • c) L'article 33 : les contrats de plan Etat-régions
        
      • d) L'article 50 : la dotation au groupement d'intérêt économique (GIE) : Maison de la France
        
  • B. LES DÉPENSES EN CAPITAL
    
• II. PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPECIAL
  
  • A. DES AMBITIONS FREINÉES PAR LA BAISSE DES MOYENS AFFECTÉS À LA POLITIQUE DU TOURISME
    
    • 1. Renforcer l'attractivité de la destination France
      
    • 2. Le plan qualité France
      
    • 3. Favoriser l'accès aux vacances pour tous
      
  • B. LE CONTEXTE : LE COMITÉ INTERMINISTÉRIEL SUR LE TOURISME DU 23 JUILLET 2004
    
    • 1. Des potentialités de développement élevées dans un contexte économique fragile
      
      • a) Un contexte économique fragile
        
      • b) Des potentialités élevées
        
    • 2. Les enjeux
      
      • a) Les principaux défis identifiés
        
    • 3. L'avancement des principales décisions du CIT du 9 septembre 2003
      
      • a) La stratégie touristique française
        
      • b) Le plan de relance de Maison de la France
        
      • c) La dimension qualitative du tourisme
        
        • (1) Le plan qualité France :
          
        • (2) Le projet « Grands sites » :
          
        • (3) L'accueil dans les grands sites de transit
          
        • (4) Le plan de relance du tourisme en Outre-mer
          
        • (5) L'évolution du cadre réglementaire, fiscal et financier
          
        • (6) Favoriser l'accueil des jeunes
          
        • (7) Organiser le tourisme de mémoire
          
      • d) La dimension solidaire et éthique du tourisme
        
    • 4. Les mesures prises en 2004
      
  • C. LA PRÉSENTATION DES CRÉDITS SOUS FORME DE MISSIONS, PROGRAMMES ET ACTIONS, CONFORMÉMENT À LA LOI ORGANIQUE DU 1ER AOÛT 2001 RELATIVE AUX LOIS DE FINANCES (LOLF)
    
  • D. LES RÉSULTATS DE L'ANNÉE TOURISTIQUE 2003
    
    • 1. Le nombre de nuitées passées par les touristes étrangers en France
      
    • 2. Les arrivées en France des touristes étrangers selon leur zone de résidence