IV. INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LE DÉROULEMENT DE LA SESSION

A. LISTES DES RECOMMANDATIONS ET RÉSOLUTIONS ADOPTÉES

Textes adoptés

Titre

Rapport -Doc :

Recommandation 1675

Stratégie européenne pour la promotion de la santé et des droits sexuels et reproductifs

10266

et Résolution 1399

Stratégie européenne pour la promotion de la santé et des droits sexuels et reproductifs

10266

Recommandation 1676

Participation des femmes aux élections

10202

Recommandation 1677

Défi du terrorisme dans les États membres du Conseil de l'Europe

10312

et Résolution 1400

Défi du terrorisme dans les États membres du Conseil de l'Europe

10312

Recommandation 1678

La situation politique en République tchétchène : mesures visant à accroître la stabilité démocratique conformément aux normes du Conseil de l'Europe

10276

et Résolution 1402

La situation politique en République tchétchène : mesures visant à accroître la stabilité démocratique conformément aux normes du Conseil de l'Europe

10276

Recommandation 1679

La situation des droits de l'homme en République tchétchène

10283

et Résolution 1403

La situation des droits de l'homme en République tchétchène

10283

Résolution 1404

La situation humanitaire de la population tchétchène déplacée

10282

Recommandation 1680

Nouveaux concepts pour évaluer l'état de développement démocratique

10279

et Résolution 1407

Nouveaux concepts pour évaluer l'état de développement démocratique

10279

Recommandation 1681

Campagne pour lutter contre la violence domestique à l'encontre des femmes en Europe

10273

Recommandation 1682

Éducation à l'Europe

10203

Recommandation 1683

Les tendances en matière de population en Europe et leur sensibilité aux mesures des pouvoirs publics

10182

Résolution 1396

Le Programme de Doha pour le développement : le commerce mondial à la croisée des chemins

10278

Résolution 1397 rév.

Fonctionnement des institutions démocratiques en Serbie Monténégro

10281

Résolution 1398

Mise en oeuvre de la Résolution 1358 sur le fonctionnement des institutions démocratiques en Azerbaïdjan

10285

Résolution 1401

L'OCDE et l'économie mondiale

10254

Résolution 1405

Mise en oeuvre des résolutions 1361 et 1374 sur le respect des obligations et engagements de l'Arménie

10286

Résolution 1406

Réchauffement climatique : au-delà de Kyoto

10277

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