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Le risque épidémique (tome 1, rapport)

 

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

Organisation mondiale de la santé

Docteur Guénael Rodier, Directeur de la surveillance des épidémies

Administrations

- Premier Ministre

*Secrétariat général de la défense nationale

M. Bernard Boubé, Préfet

M. Claude Wachtel, chargé de mission

M. François Salicis

-Ministère de la Santé

*Administration centrale

M. Philippe Douste-Blazy, Ministre de la santé

Docteur Yves Coquin, Médecin général de santé publique, adjoint au Directeur général de la santé

M. Olivier Laurens-Bernard, chargé de mission

*Services déconcentrés

Docteur Laviolle, médecin inspecteur DDASS, Côtes d'Armor

Mme Sylvain Drass, Directrice régionale de l'action sanitaire et sociale du Nord-Pas-de-Calais

Mme Sylvie Cardinal, Directrice-adjointe de la DDASS du Nord

Mme Danièle, Ilef CIRC

Docteur Pavec, DDASS du Nord

Docteur Marylène Fabre, DDASS du Nord

M. Delebelle, ingénieur sanitaire, DDASS du Nord

Mme Bruno, DDASS du Nord

-Ministère de la Défense nationale

Médecin- général Jean-Etienne Touzé

-Ministères de l'Industrie, de l'Environnement et de la Santé

M. Claude-André Lacoste, Directeur de la sûreté des installations nucléaires

Etablissements publics

- Agence nationale de lutte contre le SIDA

Professeur Michel Kazatchine, Directeur Général

- Institut national de veille sanitaire (InVS)

Professeur Gilles Brücker, Directeur général

- Caisses d'assurance maladie,

Professeur Hubert Allemand, Médecin conseil de la CNAM

Mme Sophie Thuot-Tavernier, chargée de mission

- Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)

M. Philippe Lamoureux, Directeur général

M Jérome Voiturier, chargé de mission

Mme Martta Balinska, chargée de mission

M. René Demeulemeester, chargé de mission

Conseil supérieur d'hygiène publique de France

Professeur Christian Perronne, Hôpital Raymond Poincaré de Garches, Président de la section maladies transmissibles du Conseil supérieur d'hygiène publique

Médecins et cadres hospitaliers

Professeur Vildé, Hôpital Bichat-Claude Bernard

Professeur François Bricaire

Professeur Catherine Leport, Hôpital Bichat

Docteur Kadouja Shemlal

Mme Virginie Dillée

Docteur Pascal Astagneau, Pitié-Salpêtrière, Directeur du Centre de lutte contre les infections nosocomiales de Paris-Nord

Centres nationaux de références (CNR)

*Légionelles

Professeur Jérôme Etienne,INSERM, Directeur du CNR

*Grippe

Professeur Dominique Peyramond, CNR Lyon

*Grippe aviaire

Professeur Bruno Lina

Médecins

Docteur Liyian Le Goff

Docteur Anne Mosnier, Directeur Grog

Centres de recherche et chercheurs

*Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort

M. J. P. Cotard, Directeur

*IFREMER, site de Brest

M. Gérard Riou, Directeur

M. Luc Dreves, Chef de service

*Agence Francaise de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA)

M. Philippe Vannier, Directeur de la santé animale et du bien-être des animaux

-site de Ploufragan

M. Gilles Salvat, Directeur

*Institut de Recherche pour le Développement (IRD)

Professeur Jean-François Girard, Président du Conseil d'administration

Mme Anne Strauss, Directeur département société et santé

*Institut Pasteur

Professeur Philippe Kourilsky, Directeur général

Docteur Jean-Claude Manuguera

*Ecole des hautes études en sciences sociales

M. Patrice Bourdelais, Directeur d'études

* Institut national de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM)

Professeur Alain Georges, Directeur du laboratoire P4

Mme Marie-Claude Georges Courbot

*Zoopole de Ploufragan

M. Jean-Michel Le Goux, Délégué général

Industrie

*Sanofi-Pasteur

M. Didier Hoch, Président de Sanofi, Pasteur MSD

Docteur Arne Näveke, Directeur de la communication

M. Patrick Chocat

M. Luc Hessel

M. Bertrand, ancien Président de Sanofi-Pasteur

Mme Agnès Offenbach, Sanofi-Pasteur R&D

*Veolia

M. Antoine Frerot, Directeur général

Mme Marie-Thérèse Suart Fioravante, Directeur des relations institutionnelles

M. Louis Herremans, Directeur technique

Mme Martine Vullierme, Directeur technique-adjoint, Anjou recherche

M. Hervé Suty, Directeur département eau potable et techniques membranaires

*EDF

M. Dominique Minière, Directeur-adjoint production nucléaire

M. Pierre André Cabannes, Chef du service des études médicales

Mme Colette Pain, Directrice environnement production nucléaire

M. Bertrand Le Thiec, Responsable des relations parlementaires

Collectivités locales

*Ville de Paris

Docteur Sylvie Larnaudie

Docteur Geneviève Richard

Docteur Fadi Antoun

Déplacement en Guyane

* Maire de Cayenne

M. Jean-Claude Lafontaine

*Conseil général

M. Pierre Desert, Président

Docteur André Lecoq, Conseiller général

Dr Joëlle Sankale-Suzanon, Directeur de la coopération

M. Alik Egouy, Directeur de cabinet

*Préfecture de Guyane

M. Ange Mancini, Préfet

M. Martin Jaeger, Sous-préfet de Saint-Laurent-du-Maroni

* DDASS de Guyane,

M. Jacques Cartiaux, Directeur

*Service de santé des armées

Médecin Colonel Moine, Directeur

*Caisse générale de sécurité sociale de Guyane

M. Henri Yacou, Directeur général

*Hôpital de Cayenne

Docteur Michel Joubert, médecin coordinateur des centres de santé

Professeur Bernard Carme, Faculté de médecine Antilles-Guyane

Docteur Roger Pradinaud

Docteur Djousou Félix, médecin coordinateur des centres de santé

Docteur André Joigny, Président du Clin

*Centre de santé de Maripassoula

Mme Ingrid Godet

*Services vétérinaires

M. Arnaud Martrenchar, Directeur

*Agence Régionale de l'hospitalisation

M. Philippe Loir, Directeur

*Institut Pasteur

Docteur Morvan, Directeur

_________________

N° 2327 - Rapport sur le risque épidémique (tome 1) (Jean-Pierre DOOR)

1 Syndrome respiratoire aigu sévère

2 La première pandémie de choléra, originaire de l'Inde, est survenue en 1817 en Asie puis a gagné l'ensemble du monde.

3 Source : Institut Pasteur

4 Si le chiffre exact des décès liés à la grippe espagnole fait l'objet de débats, l'ordre de grandeur est bien celui indiqué.

5 Cf. recommandation n° 15

6 Source Institut Pasteur

7 Cf. page 40 et suivantes

8 InVS

9 Source : Direction Générale de la Santé, décembre 2001

10 Source : Conférence de consensus sur l'hépatite C, 27/28 février 2002

11 Source : InVS

12 Source : CNR des Salmonelloses et Shigelloses, Institut Pasteur

13 Source : B.E.H. 2001, n°3

14 Sur ce point, nous pouvons nous référer à l'audition publique organisée le 16 janvier 2003 par l'OPECST, rapport n° 1505 - Assemblée nationale et n° 242 - Sénat.

15 Définition de l'épidémie par le « Petit Larousse »

16 Audition publique OPECST du 16 février 2005

17 Professeur Philippe Kourilsky, Directeur général de l'Institut Pasteur, audition publique OPECST du 16 février 2005

18 Cf. page 101

19 Source INED

20 Professeur Philippe Kourilsky, audition publique de l'OPECST du 16 février 05

21 Cela a été clairement exposé à vos rapporteurs lors du déplacement qu'ils ont effectué à l'IFREMER de Brest

22 M. Vannier, audition publique OPECST du 16 février 2005

23 Source : Bulletin épidémiologique de l'AFSSA n° 13

24 Maladie infectieuse des animaux vertébrés transmissible à l'être humain.

25 M. Patrick Bourdelaix, audition publique OPECST du 16 février 2005

26 Audition publique OPECST du 16 février 2005

27 cf. Rapport n° 1505 - Assemblée nationale et n° 243 - Sénat, page 53

28 cf. Rapport n°1505 - Assemblée Nationale et n° 243 - Sénat, page 79

29 Impliquant plus de dix cas

30 germe qui vit sur un hôte sans y provoquer de maladie

31 Pr Jérôme Etienne audition publique OPECST du 16 février 2005

32 Faute de moyens d'analyse fiable à l'époque les estimations avancées doivent être manipulées avec prudence

33 Les TIAC survenues en restauration collective ont été à l'origine de 81% des malades dont près de 40% en milieu scolaire. 60% des incidents déclarés sont survenus en restauration collective et 40% en restauration familiale La taille des foyers variait selon le type de restauration. Le nombre moyen de malades par foyer était de 7 en milieu familial et de 20 en collectivité. Le foyer le plus important, survenu en milieu scolaire, a concerné 209 personnes.

34 Source : InVS, évaluation du lien entre la politique de lutte contre les salmonelles dans les élevages de volaille et la diminution du nombre de cas de salmonelloses chez l'homme en France (2004).

35 Lorsqu'un blessé est amené à un service d'urgence suite à une plaie ouverte, il est très difficile d'attribuer une infection aux soins reçus à l'hôpital même si dans les statistiques elle apparaît comme telle.

36 Etude de prévalence nationale des infections nosocomiales 2001

37 Les bacilles à Gram négatifs et les staphylocoques sont les principaux agents responsables d'infections nosocomiales graves.

38 BEH N° 29/1998, BEH N° 42/1996

39 Comité de lutte contre les infections nosocomiales

40 Ce dernier point est encore l'objet de débats scientifiques, cf.infra

41 BEH n°32-33/2004

42 EARSS : European antimicrobial resistance surveillance system

43 M. Patrice Bourdelaix , audition publique OPECST du 16 février 2005

44 13 cas de tuberculose pour 100 000 habitants en Europe de l'Ouest, 40 cas pour 100 000 en Europe centrale et 90 cas pour 100 000 en Europe de l'Est (cf 28)

45 Prévention et prise en charge de la tuberculose en France : Synthèse et recommandations du groupe de travail du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France (2002-2003)

46 Tuberculose, place de la vaccination dans la maîtrise de la maladie

47 Il n'y a pas eu de DO pour la période 2001-2003 pour les maladies à DO non répertoriées dans ce tableau

48 Signalement obligatoire depuis 2003

49 Signalement obligatoire depuis 2003

50 Signalement obligatoire depuis août 2001, il ne s'agit pas d'une DO à proprement parler

51 Source rapport du conseil supérieur d'hygiène publique précité

52 Rapport du conseil supérieur d'hygiène publique

53 L'article L. 220 du Code de Santé Publique permet aux services de lutte antituberculeuse de délivrer gratuitement des antibiotiques. Cette délivrance gratuite s'adresse préférentiellement aux personnes en précarité, voire en très grande précarité. Elle évite à la personne d'avancer de l'argent ou de se déplacer dans les pharmacies. Elle évite ainsi l'interruption du traitement préjudiciable au malade et pouvant favoriser par ailleurs l'émergence de souches résistantes dans la communauté.

54 Question au Gouvernement, Sénat, séance du jeudi 7 avril 2005

55 Audition publique OPECST du 16 février 2005

56 Professeur Patrice Bourdelaix , audition publique OPECST du 16 février 2005

57 M. le Professeur Michel KAZATCHINE, Directeur général de l'Agence nationale de recherche sur le Sida (ANRS), audition publique OPECST du 16 février 2005

58 Cette déclaration existe également en Grande-Bretagne

59 InVS

60 Source INED

61 Sur ce point on peut se référer au rapport n° 2108 AN et 185 Sénat de M. Claude Saunier, sur l'application de la loi du 1er juillet 1998

62 Annexe n°4

63 Audition publique OPECST du 16 février 2005

64 Source Institut Pasteur

65  En France métropolitaine, 75 cas ont été déclarés en 1996, 71% d'entre eux étant causés par une contamination à l'étranger. En 1997, une épidémie qui a nécessité l'hospitalisation de 26 personnes est survenue à Utelle, dans les Alpes-Maritimes, probablement due à la consommation de charcuterie lors d'un banquet préparé par un porteur du bacille. Une autre épidémie est intervenue en 1998 à Villeneuve St Georges où, après consommation d'un repas commun, 20 personnes ont présenté une typhoïde et 95 une gastro-entérite précoce. En 2003, un foyer de sept cas groupés liés à un lieu de restauration, a été détecté à Paris 16e. La source de la contamination a été identifiée, il s'agissait d'un porteur sain travaillant en cuisine. Les cas annuels en France sont inférieurs à 0,3 pour 100 000 habitants. Depuis 1999, cent à cent-cinquante souches de Salmonella Typhi, isolées en France, sont étudiées chaque année au Centre National de Référence des Salmonella (Institut Pasteur, Paris). Ces souches proviennent quasi-exclusivement de cas importés.

66 Source IRD, Marie Guillaume

67 Source Institut Pasteur

68 Partie du foyer du Sud-Est asiatique, elle a atteint il y a plus de 20 ans, l'Amérique du Sud

69 Sur ce point on peut se référer au bulletin épidémiologique hebdomadaire du 30 janvier 2001

70 La gazette de la société et des techniques, janvier 2005, N°30

71 Dr Coquin, DGS, Audition publique OPECST du 16 février 2005

72 M Rodier, intervention précitée

73 Au début des années 90, il n'était que de 15 millions de francs

74 Docteur Anne Mosnier, Audition publique OPECST du 16 février 2005

75 Il est également nécessaire d'identifier et de conduire parallèlement, comme vos rapporteurs ont pu le constater en Guyane, une action forte sur les départements français d'Amérique

76 Dr Coquin , DGS, audition publique OPECST du 16 février 2005

77 Afssaps, ANAES, INSERM « vaccination contre le virus de l'hépatite B et sclérose en plaques », 24 novembre 2004

78 3 millions de doses ont même été acheminées en Guyane !.

79 Circulaire N° 10286 et 10287/SGDN/PSE/PPS/CD du 3 octobre 2004

80 Circulaire n° 750/SGDN/PSE/PPS/CD du 7 février 2003

81 Circulaire du 20 mars 2003 relative à l'organisation de la distribution de médicaments dans le cadre d'une agression bioterroriste de grande ampleur.

82 Intervention de M. Hoch, audition publique OPECST du 16 février 2005

83 Voir en annexe