Rapport n° 480 (2005-2006) de M. Henri REVOL , fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 11 septembre 2006
Synthèse du rapport (134 Koctets)
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N° 3302 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DOUZIÈME LÉGISLATURE |
N° 480 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2005-2006 |
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Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 8 septembre 2006 |
Annexe au procès-verbal de la séance du 11 septembre 2006 |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
COMPTE RENDU DE L'AUDITION PUBLIQUE
du 4 mai 2006
sur
La biométrie
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Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Claude BIRRAUX Premier Vice-Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Henri REVOL Président de l'Office . |