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Compte-rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie

11 septembre 2006 : Compte-rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 480 (2005-2006) de M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 11 septembre 2006

Synthèse du rapport (134 Koctets)

N° 3302

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

DOUZIÈME LÉGISLATURE

N° 480

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2005-2006

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale

le 8 septembre 2006

Annexe au procès-verbal de la séance du 11 septembre 2006

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur

COMPTE RENDU DE L'AUDITION PUBLIQUE

du 4 mai 2006

sur

La biométrie

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Claude BIRRAUX

Premier Vice-Président de l'Office.

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Henri REVOL

Président de l'Office.