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Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Conclusions du rapporteur (tome 1)

 

C. DES LANCEURS D'ALERTE

L'histoire des relations santé environnement est ponctuée par des alertes non entendues et par les mésaventures de lanceurs d'alerte dont le rôle méritoire d'éclaireur semble rester marqué par le caractère négatif alarmant du message initial qu'ils délivrent et non point valorisé par la société qui en bénéficie.

Celui qui lance l'alerte dérange souvent : en deçà de certains intérêts économiques, il rompt l'ordre établi. Sa vigilance est parfois vécue comme une mise en cause de ceux qui n'ont rien vu venir. Son plaidoyer ne s'inscrit dans aucune procédure. Il transgresse souvent la hiérarchie. Dans une organisation, le lanceur d'alerte apparaît davantage comme un fauteur de trouble que comme un facteur de progrès. A moins d'avoir le caractère bien trempé, plus il se manifeste sans être entendu, plus il est en souffrance... et moins il est agréable de l'écouter.

Dans la liste déjà trop longue des alertes santé environnement mal écoutées peuvent être rappelés l'amiante, le mercure, les vagues de chaleur en ville, les éthers de glycol.

Or, a priori, pourquoi l'alerte devrait-elle être rejetée ? Ne serait-t-il pas toujours plus facile de montrer le caractère erroné d'une alerte exagérée ou même injustifiée que de parer aux conséquences sanitaires d'une alerte lancée trop tard ou non prise au sérieux ?

Pour ceux qui doutent de cette affirmation, deux dates et un chiffre : 1906, en France, dans un rapport d'un inspecteur du travail la première alerte sur le danger de la fibre d'amiante est lancée. 1997, le matériau amiante est interdit en France. Entre-temps, des milliers et des milliers de personnes ont été contaminées à tel point que 100.000 morts sont prévisibles d'ici à 2025 pour la seule France. Étant précisé que d'autres pays continuent à utiliser de l'amiante.

1983, pic de mortalité provoqué par une vague de chaleur à Marseille, de même à Athènes en 1987. Autre exemple à Chicago en 1991. Et pourtant, il y aura encore 15.000 morts durant l'été 2003 en France pour la même raison. Ni les précédents ni l'alerte lancée en janvier 2002 par le rapport et le cd-rom de l'OPECST sur les changements climatiques pourtant très largement diffusés n'ont été pris en compte.

Pourtant, dès 1999, le groupe de travail constitué par le sénateur Marcel DENEUX comprenait le spécialiste français de la question climat et santé, M. Jean-Pierre BESANCENOT, directeur de recherche au laboratoire Climat et santé du CNRS à Dijon.

A l'occasion du combat judiciaire livré autour de l'interdiction des deux insecticides Régent (BASF), à base de Fipronil, et Gaucho (Bayer CorpScience) à base d'imidaclopride, utilisés en enrobage de semences, le Tribunal de grande instance de Troyes a reconnu, le 10 mars 2004, la légitimité d'un lanceur d'alerte, à savoir M. Yves VEDRENNE, président du Syndicat national de l'apiculture. Pour le tribunal, « il s'agit manifestement d'alerte et la fonction d'Yves VEDRENNE paraît, de plus, lui faire l'obligation d'alerter ».

Ce n'est aussi, hélas, dans le meilleur des cas, qu'au niveau de la Justice que des victimes, désavouées par leurs collègues ou leurs voisins, obtiendront vérité et réparation.

Ce fut le cas de M. Gérard DEBREYNE, agriculteur, qui, du fait des retombées de plomb de Métaleurop, fut victime de nombreux déboires (1000 ppm de plomb dans le sol de son exploitation, 20 ppm dans le foie de ses truies) et discrédité par ses collègues agriculteurs - indemnisés, eux, depuis toujours en « compensation », le désignant comme un mauvais éleveur.

Après dix-sept années de procédure contre un géant industriel, la Justice confirmera en cassation ses droits à dédommagements... mais 13 % des enfants vivant sur le territoire proche sont atteints de saturnisme (enquête de la DDASS en collaboration avec l'Institut de médecine du travail et l'Observatoire de la santé).

Tel fut le cas aussi de Mme Denise SCHNEIDER, habitante de Bourg-Fidèle, pâtissant des retombées de sels de métaux lourds de Métal Blanc (recyclage de batteries), présents même dans les habitations.

Malgré la contamination élevée des enfants du village et l'apparition de nombreuses pathologies, Mme SCHNEIDER sera la cible de quolibets et la victime d'agressions (dont l'incendie des portes des plaignants au moyen de batteries en fusion).

Après n'avoir obtenu, en 2005, que 1300 € devant le Tribunal de grande instance puis eu gain de cause en appel mais sans que les victimes soient prises en considération, c'est en novembre 2007, que Mme SCHNEIDER obtient de la Cour de cassation que le danger soit enfin reconnu.

Au vu de ces deux cas parmi d'autres, ne serait-il pas préférable que la puissance publique entende au plus tôt les justes doléances en amont, se donne le moyens de la veille et de l'expertise pour que tout ne se règle pas, tardivement et dans la douleur, en Justice ?

Le cas de M. André CICOLELLA (voir son audition) est emblématique du rôle des chercheurs dans l'alerte, compte tenu de son rôle dans l'alerte sur les éthers de glycol. Responsable au sein de l'INRS d'un vaste projet européen de recherche débouchant sur un symposium international, il est licencié quelques jours avant le début de celui-ci pour un motif que la Cour de cassation a jugé par la suite largement infondé, la Cour rendant ainsi à cette occasion sa première jurisprudence sur la protection des lanceurs d'alerte. Poursuivant ensuite son activité à partir de son nouvel organisme l'INERIS, il contribuera aux avis émis par la CSC, puis le CSHPF. En revanche, le projet de recherche qu'il avait monté au sein de l'INERIS pour traiter d'une question pourtant importante du point de vue de la santé publique (l'impact sur la capacité reproductrice de la descendance de parents exposés à l'EGME, éther de glycol de référence) sera arrêté brutalement et son contenu modifié sans justification. Dans ces deux affaires, apparaît la nécessité d'une charte de déontologie et d'un dispositif permettant de traiter les conflits pouvant survenir dans la conduite de projets qui sont par nature sensibles.

Parmi les autres personnes ou organismes ayant joué un rôle dans les alertes santé-environnement au cours des dernières années, il faut citer l'« UFC-Que choisir ? », le Collectif Éthers de glycol, l'INPES, le Pr. BELPOMME, WWF, Greenpeace, Alliance contre le tabac, le Comité national contre le tabagisme, l'Office français contre le tabagisme, l'Institut national de la consommation, l'OQAI, le BEUC, les Observatoires régionaux de la santé sans compter des individus isolés directement concernés par des nuisances.

Bien entendu ces divers personnes ou organismes interviennent à des titres divers et il est souvent difficile de marquer une césure nette entre leur rôle d'éducation, de formation et d'alerte, puisque aussi bien un individu peut prendre conscience d'un danger signalé au cours d'une campagne d'information, ce qui deviendra pour lui une alerte dans la mesure où il peut s'apercevoir seulement à ce moment-là que ses habitudes de consommation ou d'utilisation ont pu mettre sa santé en danger.

Il existe plusieurs organismes en charge de l'alerte. La question se pose de savoir si leurs missions sont ou non redondantes et si leurs actions juxtaposées permettent de relayer toutes les alertes utiles. A l'inverse, les alertes lancées par ceux-ci sont -elles toutes pertinentes ?

Outre les organismes officiels, l'alerte peut également résulter d'acteurs autres, comme les ONG, les associations, la presse spécialisée, des individus).