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L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie

3 mars 2009 : L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie ( rapport de l'opecst )

 

Rapport n° 238 (2008-2009) de MM. Claude BIRRAUX, député et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 3 mars 2009

Synthèse du rapport (168 Koctets)

Disponible au format Acrobat (2,5 Moctets)

N° 1493

ASSEMBLÉE NATIONALE

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

TREIZIÈME LÉGISLATURE

 

N° 238

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2008-2009

Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale
le 3 mars 2009

Annexe au procès-verbal
de la séance du 3 mars 2009

   

OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT

sur l'évaluation de la stratégie nationale

de recherche en matière d'énergie

Par

M. Christian BATAILLE

M. Claude BIRRAUX, député

Rapport

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Claude BIRRAUX

Président de l'Office

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Jean-Claude ÉTIENNE

Premier Vice-Président de l'Office